Prestations d'entretien des aménagements paysagers du réseau autoroutier d'ATMB

Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB)

La présente consultation a pour objet la conclusion de deux accords-cadres multi-attributaires portant sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts présents le long du réseau, à savoir:
— Les gazons, prairies, peuplement forestiers et massifs arbustifs le long du réseau (section courante, aires, péages, Direction, centres d'entretien...).
— Les plantations des murs antibruit (tout le long du réseau).
— Les murs végétalisés de type Peller (principalement sur le secteur Bellegarde/Chatillon et sur la Route Blanche).
— Le débroussaillage des clôtures situées tout le long du réseau.
— Le fleurissement des jardinières situées au niveau des péages, des centres d'entretien et de la Direction. Chaque accord-cadre est conclu avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-09.

Qui ?

• Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB)

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-09	Avis de marché
2018-04-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2017/S/GM/GV/VPC
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conclusion de deux accords-cadres multi-attributaires portant sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts présents le long du réseau, à savoir: — Les gazons, prairies, peuplement forestiers et massifs arbustifs le long du réseau (section courante, aires, péages, Direction, centres d'entretien...). — Les plantations des murs antibruit (tout le long du réseau). — Les murs végétalisés de type Peller (principalement sur le secteur Bellegarde/Chatillon et sur la Route Blanche). — Le débroussaillage des clôtures situées tout le long du réseau. — Le fleurissement des jardinières situées au niveau des péages, des centres d'entretien et de la Direction. Chaque accord-cadre est conclu avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du Tunnel Routier sous le Mont Blanc (ATMB)
Adresse postale: 100 Avenue de Suffren
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.atmb.com/fr/ 🌏
Courrier électronique: service.achats-marches@atmb.net 📧
URL des documents: https://www.marchesonline.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-09 📅
Date limite de soumission: 2018-02-15 📅
Date de publication: 2018-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 007-011517
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— Les gazons, prairies, peuplement forestiers et massifs arbustifs le long du réseau (section courante, aires, péages, Direction, centres d'entretien...).

— Les plantations des murs antibruit (tout le long du réseau).

— Les murs végétalisés de type Peller (principalement sur le secteur Bellegarde/Chatillon et sur la Route Blanche).

— Le débroussaillage des clôtures situées tout le long du réseau.

— Le fleurissement des jardinières situées au niveau des péages, des centres d'entretien et de la Direction. Chaque accord-cadre est conclu avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Intitulé du lot: Centres d'exploitation de Bonneville et Passy — Mont Blanc
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le présent lot a pour objet la conclusion d'un accord-cadres multi-attributaires portant sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts présents le long du réseau d'ATMB dépendant des centres d'exploitation de Bonneville et Passy — Mont Blanc. L'accord-cadre est conclu avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

ATMB se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires sans publicité préalable et sans mise en concurrence selon la procédure négociée prévue à l'article 30-I 7

Intitulé du lot: Centre d'exploitation d'Eloise
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet la conclusion d'un accord-cadres multi-attributaires portant sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts présents le long du réseau d'ATMB dépendant du centre d'exploitation d'Eloise. L'accord-cadre est conclu avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie (74)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (type DC1 ou équivalent) — Une déclaration sur l'honneur (annexée au RC) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner à un marché ou règles d'effet équivalentes pour les candidats non établis en France, telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.n

Procédure
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 58205651100089
Contact
URL des documents: https://www.marchesonline.com 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB)
Adresse postale: 1440 Route de Cluses
Commune postale: Bonneville cedex
Code postal: 74138
Point de contact: Direction du réseau et de l'environnement, à l'attention de M Gaétan MASSON, Responsable domaines exploitation et environnement, à l'adresse mél suivante: gaetan.masson@atmb.net et avec copie à l'adresse suivante: service.achats-marches@atmb.net
Courrier électronique: gaetan.masson@atmb.net 📧
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Point de contact: Service achats et marchés

Référence
Informations complémentaires

En cas de difficulté de téléchargement du DCE, un exemplaire du dossier de consultation sera remis gratuitement, sous format électronique, à chaque soumissionnaire qui en fait la demande écrite par courrier ou mail aux coordonnées suivantes:

Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont Blanc (ATMB) — Direction du Réseau et de l'Environnement — Madame Catherine GARCIA — 1440 Rte de Cluses — 74138 BONNEVILLE Cedex — Courriel: catherine.garcia@atmb.net. L'unité monétaire utilisée est l'EUR.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67, Rue Servient
Commune postale: Lyon cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours et les délais sont les suivants:

— Référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L.1441-1 et L.1441-2 du Code de Procédure Civile.

— Référé contractuel selon les dispositions des articles L.1441-1 et L.1441-3 du code de procédure civile.

— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande instance de Lyon
Source: OJS 2018/S 007-011517 (2018-01-09)

Avis d'attribution de marché (2018-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet la conclusion de 2 accords-cadres multi-attributaires portant sur la réalisation de prestations d'entretien des espaces verts présents le long du réseau, à savoir: — Les gazons, prairies, peuplement forestiers et massifs arbustifs le long du réseau (section courante, aires, péages, Direction, centres d'entretien...). — Les plantations des murs antibruit (tout le long du réseau). — Les murs végétalisés de type Peller (principalement sur le secteur Bellegarde/Chatillon et sur la Route Blanche). — Le débroussaillage des clôtures situées tout le long du réseau. — Le fleurissement des jardinières situées au niveau des péages, des centres d'entretien et de la Direction. Chaque accord-cadre est conclu avec 3 titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société Concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du Tunnel Routier sous le Mont Blanc (ATMB)
Adresse postale: 100 avenue de Suffren

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 079-177140
Se réfère à l'avis: 2018/S 007-011517
Numéro JO-S: 79

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

… 3 ans à compter de la notification du marché initial.

… trois ans à compter de la notification du marché initial.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Haute-Savoie (74).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 67 rue Servient
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé pré-contractuel avant la signature du marché et selon les dispositions des articles L.1441-1 et L.1441-2 du Code de procédure civile.

— Référé contractuel selon les dispositions des articles L.1441-1 et L.1441-3 du Code de procédure civile.

— Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2018/S 079-177140 (2018-04-20)

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