Prestations d'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire

Conseil général de la Loire

Prestation pour la location de moyens et des prestations de taille et d'abattage exécutées par l'entreprise pour l'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire.
— location d'un tracteur équipé d'un lamier avec disques ou couteaux avec opérateur chauffeur, d'une nacelle avec opérateur chauffeur, d'un broyeur à branches (avec ou sans opérateur), d'un broyeur à branches monté sur tracteur (avec le porteur) et avec chauffeur, d'un broyeur autonome pour branches allant jusqu'à 150 mm de diamètre, d'une raboteuse de souche avec chauffeur, d'un fourgon benne avec chauffeur, d'un camion de 12 tonnes équipé d'une grue de levage avec chauffeur, d'un tracteur et giro-broyeur forestier avec chauffeur, d'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier. Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'entreprise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Services liés au débardage › Services d'élagage

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-16	Avis de marché
2018-07-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'élagage
Numéro de référence: 18fs-Dajsg-1420-X
Brève description:

Prestation pour la location de moyens et des prestations de taille et d'abattage exécutées par l'entreprise pour l'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire. — location d'un tracteur équipé d'un lamier avec disques ou couteaux avec opérateur chauffeur, d'une nacelle avec opérateur chauffeur, d'un broyeur à branches (avec ou sans opérateur), d'un broyeur à branches monté sur tracteur (avec le porteur) et avec chauffeur, d'un broyeur autonome pour branches allant jusqu'à 150 mm de diamètre, d'une raboteuse de souche avec chauffeur, d'un fourgon benne avec chauffeur, d'un camion de 12 tonnes équipé d'une grue de levage avec chauffeur, d'un tracteur et giro-broyeur forestier avec chauffeur, d'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier. Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'entreprise.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'élagage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'élagage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du Département, 2 rue Charles de Gaulle
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.loire.fr 🌏
Courrier électronique: retraitmarche@cg42.fr 📧
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-16 📅
Date limite de soumission: 2018-02-20 📅
Date de publication: 2018-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 012-023311
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et aux articles 25, 66, 67,68, 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Accords-cadres mono-attributaires, avec minimum et maximum, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés au moyen de bons de commande. Voie électronique: le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du département à l'adresse suivante: http://www.loire.fr/e-marchespublics Les offres peuvent être transmises de 2 façons: — soit par voie électronique sur la même adresse web, — soit sur support papier. La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.4.2018. Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation pour la location de moyens et des prestations de taille et d'abattage exécutées par l'entreprise pour l'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire.

— location d'un tracteur équipé d'un lamier avec disques ou couteaux avec opérateur chauffeur, d'une nacelle avec opérateur chauffeur, d'un broyeur à branches (avec ou sans opérateur), d'un broyeur à branches monté sur tracteur (avec le porteur) et avec chauffeur, d'un broyeur autonome pour branches allant jusqu'à 150 mm de diamètre, d'une raboteuse de souche avec chauffeur, d'un fourgon benne avec chauffeur, d'un camion de 12 tonnes équipé d'une grue de levage avec chauffeur, d'un tracteur et giro-broyeur forestier avec chauffeur, d'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier. Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'entreprise.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 12
Intitulé du lot: STD Montbrisonnais I — sud
Numéro du lot: 1
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification, pour une durée de 1 an reconductible de façon tacite 3 fois 1 an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Intitulé du lot: STD Montbrisonnais II — nord
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: STD Plaine du Forez
Numéro du lot: 3
Brève description: Montant minimum annuel: 17 000 EUR HT — montant maximum annuel: 109 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Forez Ondaine I — est
Numéro du lot: 4
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Forez Ondaine II — ouest
Numéro du lot: 5
Brève description: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Gier Pilat I — Saint-Chamond
Numéro du lot: 6
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 36 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Gier Pilat II — Pilat nord
Numéro du lot: 7
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 45 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Gier Pilat III — Pilat sud
Numéro du lot: 8
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 50 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Est Roannais I — sud
Numéro du lot: 9
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 35 000 EUR HT.
Intitulé du lot: STD Est Roannais II — nord
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: STD Ouest Roannais I — sud
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: STD Ouest Roannais II — nord
Numéro du lot: 12

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

— la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site web: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Situation économique et financière:

Informations à fournir dans la rubrique F du DC2: Chiffre d'affaires (CA) hors taxe des 3 derniers exercices clos, uniquement, en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre.

Capacité technique et professionnelle:

Informations à fournir dans les rubriques E, G, et H du DC2. Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature:

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

— délai de paiement: 30 jours,

— cautionnement et garanties exigés: sans objet,

— avance: sans objet,

— paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande,

— accords-cadres financés à 100 % par les fonds propres du département de la Loire.

Forme juridique de l'attribution: l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter le cas échéant une offre en qualité de candidat individuel ainsi qu'une offre en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements. Ils peuvent donc cumuler les 2 qualités. Toutefois, une même personne ne peut être mandataire de plus d'un groupement.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-02-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 60
Critère de coût: Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Pondération du coût: 20
Critère de coût: Performance en matière de protection de l'environnement (note de 0 à 20 points)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22420001400013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: par voie postale — département de la Loire: DAJSG — Service de la commande publique
Adresse postale: 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne Cedex
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

— soit par voie électronique sur la même adresse web,

— soit sur support papier.

La date prévisionnelle de début des prestations est le 1.4.2018. Dépôt par porteur: accueil de l'Hôtel du Département — 2 rue Charles de Gaulle, 42000 Saint-Étienne de 8:45 à 16:00 sauf samedi, dimanches, jours fériés.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: — demander à consulter par téléphone, un juriste du service de la commande publique
Adresse postale: Pôle ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42022
Téléphone: +33 477484320 📞
Source: OJS 2018/S 012-023311 (2018-01-16)

Avis d'attribution de marché (2018-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation pour la location de moyens et des prestations de taille et d'abattage exécutées par l'entreprise pour l'élagage des arbres en bordure des routes départementales de la Loire. — location d'un tracteur équipé d'un lamier avec disques ou couteaux avec opérateur chauffeur, d'une nacelle avec opérateur chauffeur, d'un broyeur à branches (avec ou sans opérateur), d'un broyeur à branches monté sur tracteur (avec le porteur) et avec chauffeur, d'un broyeur autonome pour branches allant jusqu'à 150 mm de diamètre, d'une raboteuse de souche avec chauffeur, d'un fourgon benne avec chauffeur, d'un camion de 12 tonnes équipé d'une grue de levage avec chauffeur, d'un tracteur et Girobroyeur forestier avec chauffeur, d'une signalisation temporaire de chantier avec ou sans alternat manuel ou feux de chantier. Les prestations de taille et d'abattage sont à l'unité, et exécutées par l'...

Valeur totale du marché: 399 544 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Général de la Loire
Adresse postale: Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-19 📅
Date de publication: 2018-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 140-321157
Se réfère à l'avis: 2018/S 012-023311
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires

Accords-Cadres mono-attributaires exécutés par bons de commande. Lot 1 Mini 4000 EUR HT et maximum 40000 EUR HT Lot 2 Mini 4000 EUR HT et maximum 40 000 EUR HT Lot 3 Mini 17 000 EUR HT et maximum 109000 EUR HT Lot 4 Mini 5000 EUR HT et maximum 55 000 EUR HT Lot 5 Mini 2 000 EUR HT et maximum 30 000 EUR HT Lot 6 Mini 4 000 EUR HT et maximum 36 000 EUR HT Lot 7 Mini 5 000 EUR HT et maximum 45 000 EUR HT Lot 8 Mini 4 000 EUR HT et maximum 50 000 EUR Ht Lot 9 Mini 4 000 EUR HT et maximum 35 000 EUR HT Lots 10-11-12 Mini 4 000 EUR HT par an et maximum 35 000 EUR HT. Les montants indiqués correspondent aux Cit des attributaires. Coordonnees Du Service Ou Le Contrat Peut Etre Consulte: Demande à formuler auprès du correspondant Cada, à la Direction des Affaires juridiques et du Secrétariat général (voir adresse rubrique 1).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Std Montbrisonnais I — sud
Brève description: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR (H.T.)
Intitulé du lot: Std Montbrisonnais Ii — nord
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 40 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Std Plaine du Forez
Brève description:

Montant minimum annuel: 17 000 EUR HT — montant maximum annuel: 109 000 EUR (H.T.)

Intitulé du lot: Std Forez Ondaine I — est
Brève description: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 55 000 EUR (H.T.)
Intitulé du lot: Std Forez Ondaine Ii — ouest
Brève description:

Montant minimum annuel: 2 000 EURO HT — montant maximum annuel: 30 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Std Gier Pilat I — Saint-Chamond
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 36 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Std Gier Pilat Ii — pilat nord
Brève description:

Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT — montant maximum annuel: 45 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Std Gier Pilat Iii — pilat sud
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR Ht — montant maximum annuel: 50 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Std Est Roannais I — sud
Brève description:

Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT — montant maximum annuel: 35 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Std Est Roannais Ii — nord
Std Ouest Roannais I — sud
Std Ouest Roannais Ii — nord

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique (note de 0 à 20 points)
Critère de coût (pondération): 20
Critère de coût (nom): Performance en matière de protection de l'environnement (Note de 0 à 20 points)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-04 📅
Nom: Groupement Rivoire / Travaux Rureaux du Velay
Adresse postale: La Maladiere
Commune postale: La Tour-en-Jarez
Code postal: 42580
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 31 129 EUR 💰
31 019 EUR 💰
Adresse postale: la Maladiere
Valeur totale du marché: 89 815 EUR 💰
34 193 EUR 💰
24 903 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Pothier Elagage
Adresse postale: 190 avenue Franklin Roosevelt
Commune postale: Vaulx-en-Velin
Code postal: 69120
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 26 451 EUR 💰
29 779 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Loire: --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse postale: Pôle Ressources — direction des affaires juridiques et du secrétariat général, 2 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Saint-Etienne
Source: OJS 2018/S 140-321157 (2018-07-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services sylvicoles (>20)

Services de débardage (>20)

Services liés au débardage (>20)