Prestations d'animations et d'activités physiques à destination des résidents des maisons de retraite du CHU de REIMS

CHU de Reims

Réalisation par des prestataires extérieurs spécialisés et qualifiés de diverses actions d'animation et d'activité physique correspondant aux besoins des résidents du pôle EHPAD USLD du CHU de Reims.
Les actions concernent l'ensemble des résidents des 4 maisons de retraite suivantes:
— résidence Marguerite Rousselet,
— résidence Wilson,
— résidence Roux et,
— résidence Roederer-Boisseau.
Les prestations, réparties en 5 thèmes (de A à E), sont divisées en 12 lots distincts. Pour chacun des lots, le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée fin avril 2018, jusqu'au 31.12.2018. Pour chacun des lots, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services récréatifs, culturels et sportifs › Services de divertissement

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-02-06	Avis de marché
2018-07-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de divertissement
Numéro de référence: 2017-Animations-EHPAD-CHU
Brève description:

Réalisation par des prestataires extérieurs spécialisés et qualifiés de diverses actions d'animation et d'activité physique correspondant aux besoins des résidents du pôle EHPAD USLD du CHU de Reims. Les actions concernent l'ensemble des résidents des 4 maisons de retraite suivantes: — résidence Marguerite Rousselet, — résidence Wilson, — résidence Roux et, — résidence Roederer-Boisseau. Les prestations, réparties en 5 thèmes (de A à E), sont divisées en 12 lots distincts. Pour chacun des lots, le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée fin avril 2018, jusqu'au 31.12.2018. Pour chacun des lots, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de divertissement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de divertissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, cellule marchés publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326787402 📞
Fax: +33 326832581 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364894&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364894&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-06 📅
Date limite de soumission: 2018-03-05 📅
Date de publication: 2018-02-08 📅
Date de fin: 2018-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 027-059016
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire: l'accord-cadre est conclu avec 3 opérateurs économiques. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence des titulaires. Chaque titulaire bénéficie à tour de rôle de l'exclusivité à chaque bon de commande émis. Les modalités d'attribution des bons de commande sont fixées à l'article 5.2 du CCAP.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les actions concernent l'ensemble des résidents des 4 maisons de retraite suivantes:

— résidence Marguerite Rousselet,

— résidence Wilson,

— résidence Roux et,

— résidence Roederer-Boisseau.

Les prestations, réparties en 5 thèmes (de A à E), sont divisées en 12 lots distincts. Pour chacun des lots, le marché public est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification, estimée fin avril 2018, jusqu'au 31.12.2018. Pour chacun des lots, le présent marché public est un accord-cadre à bons de commande exécuté en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, l'accord-cadre est conclu sans minimum ni maximum.

Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Accordéon
Numéro du lot: 1
Brève description: Accordéon — thème A — interventions musicales.
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement pour une période de 12 mois, soit du 1.1.2019 au 31.12.2019.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Concert de guitare (en petit groupe ou en chambre)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Concert de guitare (en petit groupe ou en chambre) — thème A — interventions musicales.

Intitulé du lot: Atelier vocal / ou musical percussions
Numéro du lot: 3
Brève description: Atelier vocal / ou musical percussions — thème A — interventions musicales.
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire: l'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique.

Intitulé du lot: Animation midi sonne
Numéro du lot: 4
Brève description: Animation midi sonne — thème A — interventions musicales.
Intitulé du lot: Soins esthétiques
Numéro du lot: 5
Brève description: Soins esthétiques — thème B — bien-être du corps.
Intitulé du lot: Sophrologie
Numéro du lot: 6
Brève description: Sophrologie — thème B — bien être du corps.
Intitulé du lot: Atelier gymnastique douce
Numéro du lot: 7
Brève description: Atelier gymnastique douce — thème C — remise en forme.
Intitulé du lot: Atelier équilibre: maintien de l'autonomie
Numéro du lot: 8
Brève description: Atelier équilibre: maintien de l'autonomie — thème C — remise en forme.
Intitulé du lot: Détente et bien-être
Numéro du lot: 9
Brève description: Détente et bien-être — thème D — expression autour de l'oralité.
Intitulé du lot: Chants et jeux de rythme
Numéro du lot: 10
Brève description: Chants et jeux de rythme — thème D — expression autour de l'oralité.
Intitulé du lot: Prestations d'arthérapie
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations d'arthérapie — thème E — médiation artistique.
Intitulé du lot: Atelier peinture
Numéro du lot: 12
Brève description: Atelier peinture — thème E — médiation artistique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 26.10.2016 ou forme libre) et notamment:

a) la présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);

b) la déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Capacité technique et professionnelle:

Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 26.10.2016 ou sous forme libre.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 265100057 00487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=364894&orgAcronyme=x7c 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Reims — pôle logistique — direction des établissements extérieurs
Adresse postale: 25 bis boulevard Wilson
Commune postale: Reims Cedex, secrétariat
Point de contact: Mme Maryse Guillermain, responsable animation, mail: mguillermain@chu-reims.fr ou M. Bruno Dolomie, directeur, mail: bdolomie@chu-reims.fr
Téléphone: +33 326787282 📞
Fax: +33 326783787 📠
Pays: Marne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ou par envoi papier ou support physique électronique à l'adresse suivante: CHU de REIMS — pôle logistique — cellule marchés publics — 1er étage — bureau CMP03
Adresse postale: rue Roger Aubry
Commune postale: Reims Cedex
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure de passation: il s'agit d'un marché de services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé ainsi que de services d'enseignement et de formation (Code CPV: de 92000000-1 à 92700000-8 [Services récréatifs, culturels et sportifs]) ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable et passé selon la procédure adaptée. Procédure adaptée des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pris en application de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.

Obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): le Dossier de consultation des entreprises (DCE) peut être obtenu gratuitement jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par téléchargement sur le site: https://www.marchespublics.gouv.fr

— sur demande écrite (par voie postale à l'adresse suivante: CHU de REIMS — pôle logistique — cellule marchés publics — 1

Transmission des candidatures et des offres: les candidatures et les offres pourront être transmises jusqu'à la date et heure limites de remise des offres:

— par voie dématérialisée sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr

— sur support papier par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé,

— sur support physique électronique par pli recommandé avec avis de réception ou par remise en main propre contre récépissé.

Négociation: le Centre hospitalier universitaire pourra recourir à la négociation mais se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalonsenchampagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),

— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Source: OJS 2018/S 027-059016 (2018-02-06)

Avis d'attribution de marché (2018-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 242 610 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Reims
Commune postale: Reims Cedex, Cellule marchés publics

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-27 📅
Date de publication: 2018-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 145-332603
Se réfère à l'avis: 2018/S 027-059016
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte passée en application des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. Il s'agit de marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques: — services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: Code CPV: de 92000000-1 à 92700000-8 [Services récréatifs, culturels et sportifs). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— résidence marguerite rousselet,

— résidence Roux, et

Les prestations, réparties en 5 thèmes (de A à E), sont divisées en 12 lots distincts.

Intitulé du lot: Animation Midi Sonne
Brève description:

Animation Midi Sonne — thème A — interventions musicales

Soins esthétiques — thème B — bien être du corps.

Prestations d'arthérapie — thème E — médiation artistique

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-04 📅
Nom: Mr Mousse Jean-Marie
Adresse postale: 40 rue de la Guadeloupe
Commune postale: Epernay
Code postal: 51200
Pays: France 🇫🇷
Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 15592.50 EUR 💰
Nom: Mr Gervais Gilles
Adresse postale: 18 rue de l'Épargne
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Valeur totale du marché: 19 470 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-07 📅
Nom: Mr Di Menna Jonathan
Adresse postale: 27 route de Montmirail
Commune postale: Montmirail
Code postal: 51510
Valeur totale du marché: 4 950 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-06 📅
Nom: Mme Husson Corinne
Adresse postale: 211 avenue de Laon
Valeur totale du marché: 20621.25 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-05 📅
Nom: Mme Jolimay-Delise Sylvie
Adresse postale: 5 rue Henri Vasnier
Commune postale: Prunay
Code postal: 51360
Valeur totale du marché: 11 280 EUR 💰
Nom: Groupe Associatif Siel Bleu
Adresse postale: BP 18104
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67038
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 12 972 EUR 💰
98 280 EUR 💰
Nom: Mme Debar Dominique
Adresse postale: 174 rue du Châlet
Commune postale: Bétheny
Code postal: 51450
Valeur totale du marché: 4194.75 EUR 💰
Nom: Neopol
Adresse postale: 27 rue des Granges Galand
Commune postale: Saint-Avertin
Code postal: 37550
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 20 304 EUR 💰
Nom: Mme Gacoin
Adresse postale: 1 rue de la Tabonnerie
Commune postale: Verneuil
Code postal: 51700
Valeur totale du marché: 33064.50 EUR 💰
Nom: Mme Grandjean Armelle
Adresse postale: 9 rue de Perpignan
Commune postale: Neuflize
Code postal: 08300
Pays: Ardennes 🏙️
Valeur totale du marché: 1 881 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

— services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé: Code CPV: de 92000000-1 à 92700000-8 [Services récréatifs, culturels et sportifs).

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Source: OJS 2018/S 145-332603 (2018-07-27)

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