Avis de marché (2018-09-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage de titres
Numéro de référence: 1931_1_02
Brève description:
“Prestations d'action sociale pour le département de l'Essonne. Lot 2: fourniture et livraison de Chèques emploi services universels (CESU).” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage de titres📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage de titres📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-04 📅
Date de publication: 2018-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 178-404048
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en valeur, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016...”
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en valeur, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible 3 fois par période successive de 12 mois. Les seuils sont fixés comme suit: minimum annuel 25 000 EUR HT/maximum annuel 120 000 EUR HT.
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Source: OJS 2018/S 178-404048 (2018-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-01-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Prestations d'action sociale pour le CD 91 — Lot 2: fourniture et livraison de Chèques emploi services universels (CESU) pour les agents du département de l'Essonne.”
Brève description
Prestations d'action sociale pour le CD 91 — Lot 2: fourniture et livraison de Chèques emploi services universels (CESU) pour les agents du département de l'Essonne.
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Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-22 📅
Date de publication: 2019-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 018-039466
Se réfère à l'avis: 2018/S 178-404048
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
“Modalité de paiement et de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Les prestations seront financées...”
Modalité de paiement et de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Les prestations seront financées par les fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conditions du CCAG/FCS.
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Source: OJS 2019/S 018-039466 (2019-01-22)