Prestations d'action sociale pour le département de l'Essonne. Lot 1: fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne
Conseil général de l'Essonne
Prestations d'action sociale pour le département de l'Essonne. Lot 1: fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-18 | Avis de marché |
| 2019-01-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage de titres
Numéro de référence: 1931_1_01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage de titres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage de titres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du département — boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: abarry@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315081&orgAcronyme=x6c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-466366
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Tous les services départementaux étant fermés le 1.11.2018, aucun dépôt de copie de sauvegarde ne pourra avoir lieu à cette date. Hôtel du département — DAJA/SCP — boulevard de France
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 204-466366 (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de courtage de titres
Numéro de référence: 1931_1_01
Brève description:
Prestations d'action sociale pour le département de l'Essonne. Lot 1: fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de courtage de titres 📦
Code CPV supplémentaire: Services de courtage de titres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Essonne
Adresse postale: Hôtel du département — boulevard de France
Code postal: 91012
Commune postale: Évry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://essonne.fr 🌏
Courrier électronique: abarry@cd-essonne.fr 📧
URL des documents: http://maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=315081&orgAcronyme=x6c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-466366
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, comme suit: montant mini annuel 500 000 EUR HT / Montant maxi annuel 2 000 000 EUR HT possibilités de marchés similaires et de reconductions. Ouverture des offres pas publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, comme suit: montant mini annuel 500 000 EUR HT / Montant maxi annuel 2 000 000 EUR HT possibilités de marchés similaires et de reconductions. Ouverture des offres pas publique.
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Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Essonne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Critères de sélection tel que mentionnés dans le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Essonne
Adresse postale: Toutes les questions doivent impérativement être posées sur notre plateforme à l'adresse suivante: http://maximilien.fr
Pays: Essonne 🏙️
Adresse postale: Dépôt des copies de sauvegarde des offres du lundi au vendredi de 9:00 à 16:30. Tous les services départementaux étant fermés le 1.11.2018, aucun dépôt de copie de sauvegarde ne pourra avoir lieu à cette date. Hôtel du département — DAJA/SCP — boulevard de France
Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an, qui prend effet à compter de sa date de notification ou de la date indiquée par celle-ci. Il pourra être reconduit expressément trois (3) fois par l'acheteur à chaque date anniversaire de sa notification, par période successive d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans (48 mois). Les candidats peuvent présenter une offre en qualité de candidats individuels ou en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur. Un même mandataire ne pourra représenter plus d'un groupement. Modalité de paiement: articles 109 à 132 du décret n
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunaladministratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 204-466366 (2018-10-18)
Avis d'attribution de marché (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041645
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-466366
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Natixis Intertitres SA
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.intertitres.natixis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2019/S 019-041645 (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'action sociale pour le département de l'Essonne — lot 1: fourniture et livraison de titres restaurant.
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041645
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-466366
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants:
— critère 1: valeur technique de l'offre (45 points):
—— sous-critère 1: modalités de suivi et d'utilisation — 25 points,
—— sous-critère 2: conditions de reprise ou d'échange — 20 points.
— critère 2: prix (55 points).
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible expressément 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois. Modalité de paiement et de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Prestations financées sur fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conditions du CCAG/FCS.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'action sociale pour le département de l'Essonne — lot 1: fourniture et livraison de titres restaurant pour les agents du département de l'Essonne.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-26 📅
Nom: Natixis Intertitres SA
Adresse postale: 30 avenue Pierre Mendès France
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.intertitres.natixis.fr 🌏
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères suivants:
— critère 1: valeur technique de l'offre (45 points):
—— sous-critère 1: modalités de suivi et d'utilisation — 25 points,
—— sous-critère 2: conditions de reprise ou d'échange — 20 points.
— critère 2: prix (55 points).
Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, reconductible expressément 3 fois par période successive de 12 mois, sans que la durée totale n'excède 48 mois. Modalité de paiement et de financement: articles 109 à 132 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics. Prestations financées sur fonds propres de la collectivité. Les sommes dues au titulaire seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Conditions du CCAG/FCS.
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