L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics dans les limites suivantes:
Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT;
Montant de commandes pour la période de reconduction (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle le 2.1.2019).
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de production exécutive pour les événements et spectacles organisés par le musée des Confluences
Mdc18019”
Produits/services: Services d'organisation d'événements📦
Brève description:
“L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du...”
Brève description
L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics dans les limites suivantes:
Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT;
Montant de commandes pour la période de reconduction (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle le 2.1.2019).
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'organisation d'événements culturels📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du...”
Description du marché
L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics dans les limites suivantes:
Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT;
Montant de commandes pour la période de reconduction (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle le 2.1.2019).
L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
— une déclaration sur l'honneur du candidat (DC1 ou équivalent) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— la déclaration du candidat ou DC2 version en vigueur au jour du lancement de la procédure,
— si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché,
— la preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle (registre professionnel: statuts ou K-Bis ou équivalent).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique F1),
— le cas échéant, tout document complémentaire justificatif.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— des références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (ou rubrique G de la DC2). En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin,
— la présentation des moyens humains de l'entreprise,
— la présentation des moyens matériels de l'entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-13
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Musée des Confluences, la date ci-dessus est prévisionnelle
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au plus tard d'ici 4 ans
Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Pour...”
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info.
Heure de dépôt des offres: du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et 14:00 à 16:30 (se présenter au PC sécurité,niveau 0, côté droit du musée vers la boutique).
Les offres peuvent être transmises également par lettre recommandée avec accusé de réception.
Dépôt par porteur: PC Sécurité — niveau 0 coté boutique adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus musée des Confluences Alexia Pacaud 86 quai Perrache 69002 lyon alexia.pacaud@museedesconfluences.fr.
Dépôt par porteur: PC sécurité — niveau 0 coté boutique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2018/S 190-429898 (2018-09-28)
Avis d'attribution de marché (2019-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 84436691400019
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de production exécutive pour les événements et spectacles organisés par le musée des confluences
Mdc18019”
Brève description:
“L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du...”
Brève description
L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics dans les limites suivantes:
Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT;
Montant de commandes pour la période de reconduction (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle le 2.1.2019). L'accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 280 000 💰
Description
Description du marché:
“L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du...”
Description du marché
L'ensemble des prestations fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, tel que défini aux articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics dans les limites suivantes:
Montant de commandes sur la durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT;
Montant de commandes pour la période de reconduction (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois, à compter de sa date de notification (date prévisionnelle le 2.1.2019). L'accord-cadre est reconductible trois fois pour une période de 12 mois. Sa durée totale, période de reconduction comprise, ne pourra pas excéder 48 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 190-429898
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Smart — La Nouvelle Aventure
Adresse postale: 75 rue Léon Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168786.40 💰
“Appel d'offres ouvert. 1 offre reçue (papier). Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique: articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du...”
Appel d'offres ouvert. 1 offre reçue (papier). Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique: articles 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant durée initiale de l'accord-cadre (12 mois):
— minimum: 20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT;
Montant période de reconduction (12 mois):
— minimum:20 000 EUR HT,
— maximum: 90 000 EUR HT.
Le montant attribué est calculé sur 4 ans. Smart- la Nouvelle Aventure: 0320080690, lyon@smartfr.frhttps://www.smartfr.fr/
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2019/S 012-024743 (2019-01-15)