Prestation de nettoyage pour les locaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes: le siège de Clermont et les espaces régionaux auvergnats

Région Auvergne-Rhône-Alpes

L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la région Auvergne-Rhône-Alpes situé à Clermont et de ses espaces régionaux, et l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la région durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, dont le support est le nettoyage des espaces régionaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alticlean Sarl
• Atalian propreté sud ouest

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-26	Avis de marché
2018-12-21	Informations complémentaires
2019-06-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 18A0126
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️
Allier 🏙️
Loire 🏙️
Haute-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: dacha_avis.fonctionnement@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_WNWMceGlI7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-26 📅
Date limite de soumission: 2018-12-26 📅
Date de publication: 2018-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 231-527966
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Le lot 1 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Compte tenu de la technicité, une visite du site est obligatoire. Elle aura lieu le 5.12.2018 de 9:30 à 10:30.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du siège de Clermont
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux du siège de Clermont.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée.
Description des options: Le marché fait l'objet de prestations similaires et il est reconductible.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage mécanise des vitres du siège de Clermont
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage mécanise des vitres du siège de Clermont.
Informations complémentaires:

Le lot 2 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Compte tenu de la technicité, une visite du site est obligatoire. Elle aura lieu le 5.12.2018 de 11:00 à 12:00 au sein des locaux du siège de Clermont.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'espace de Moulins
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage de l'espace de Moulins.
Informations complémentaires:

Le lot 3 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/an pour la partie unitaire. Le lot 3 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'espace de Saint-Etienne
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage de l'espace de Saint-Etienne.
Informations complémentaires:

Le lot 4 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/an pour la partie unitaire. Le lot 4 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay
Numéro du lot: 5
Brève description: Nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay.
Informations complémentaires:

Le lot 5 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Le lot 5 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2018-12-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://auvergnerhonealpes.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 231-527966 (2018-11-26)

Informations complémentaires (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la Région Auvergne Rhône-Alpes situé à Clermont et de ses espaces régionaux, et l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la région durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, dont le support est le nettoyage des espaces régionaux.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-07 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-574446
Se réfère à l'avis: 2018/S 231-527966
Numéro JO-S: 248
Source: OJS 2018/S 248-574446 (2018-12-21)

Avis d'attribution de marché (2019-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 527356.18 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-21 📅
Date de publication: 2019-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 120-294895
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

L'Accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix forfaitaire est relative aux prestations de nettoyage régulières et périodiques passées pour chaque lot. La partie à prix unitaire est relative à des interventions supplémentaires pour chaque lot.

Objet
Champ d'application du marché

L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix forfaitaire est relative aux prestations de nettoyage régulières et périodiques passées pour chaque lot. La partie à prix unitaire est relative à des interventions supplémentaires pour chaque lot.

L'accord-cadre est d'une durée de1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix forfaitaire est relative aux prestations de nettoyage régulières et périodiques passées pour chaque lot. La partie à prix unitaire est relative à des interventions supplémentaires pour chaque lot.

Intitulé du lot: Nettoyage de l'espace de Saint Etienne
Brève description: Nettoyage de l'espace de Saint Etienne.
Intitulé du lot: Nettoyage de l'espace du Puy en Velay
Brève description: Nettoyage de l'espace du Puy en Velay.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Nom: Atalian propreté sud ouest
Adresse postale: 4 voie romaine, CS 10121
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandra.boule@atalianworld.com 📧
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://atalian.fr/proprete 🌏
Valeur totale du marché: 246458.61 EUR 💰
Nom: Alticlean SARL
Adresse postale: 45 rue d'Annonay
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Courrier électronique: jcarvalho.acticlean@orange.fr 📧
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/alti-clean-524152790.html 🌏
Valeur totale du marché: 280897.57 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 120-294895 (2019-06-21)

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