L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la région Auvergne-Rhône-Alpes situé à Clermont et de ses espaces régionaux, et l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la région durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, dont le support est le nettoyage des espaces régionaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-26.
L'appel d'offres a été publié le 2018-11-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de nettoyage pour les locaux de la région Auvergne-Rhône-Alpes: le siège de Clermont et les espaces régionaux auvergnats
18A0126”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la région Auvergne-Rhône-Alpes situé à Clermont et...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la région Auvergne-Rhône-Alpes situé à Clermont et de ses espaces régionaux, et l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la région durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, dont le support est le nettoyage des espaces régionaux.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du siège de Clermont
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: Nettoyage des locaux du siège de Clermont.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché fait l'objet de prestations similaires et il est reconductible.
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec...”
Informations complémentaires
Le lot 1 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 20 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Compte tenu de la technicité, une visite du site est obligatoire. Elle aura lieu le 5.12.2018 de 9:30 à 10:30.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage mécanise des vitres du siège de Clermont
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Nettoyage mécanise des vitres du siège de Clermont.
Informations complémentaires:
“Le lot 2 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec...”
Informations complémentaires
Le lot 2 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 15 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Compte tenu de la technicité, une visite du site est obligatoire. Elle aura lieu le 5.12.2018 de 11:00 à 12:00 au sein des locaux du siège de Clermont.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace de Moulins
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché: Nettoyage de l'espace de Moulins.
Informations complémentaires:
“Le lot 3 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec...”
Informations complémentaires
Le lot 3 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/an pour la partie unitaire. Le lot 3 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace de Saint-Etienne
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Nettoyage de l'espace de Saint-Etienne.
Informations complémentaires:
“Le lot 4 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec...”
Informations complémentaires
Le lot 4 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/an pour la partie unitaire. Le lot 4 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché: Nettoyage de l'espace du Puy-en-Velay.
Informations complémentaires:
“Le lot 5 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec...”
Informations complémentaires
Le lot 5 est un accord-cadre avec des prix d'une part à prix forfaitaires et d'autre part à partie unitaires à bon de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 EUR HT/ an pour la partie unitaire. Le lot 5 fait l'objet d'une clause d'insertion sociale à hauteur de 10 % par année d'exécution conformément au CCAP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-26
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-27
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative),
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence,
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2018/S 231-527966 (2018-11-26)
Informations complémentaires (2018-12-21) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de nettoyage pour les locaux de la Région Auvergne Rhône-Alpes: le siège de Clermont et les espaces régionaux auvergnats
18A0126”
Brève description:
“L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la Région Auvergne Rhône-Alpes situé à Clermont et...”
Brève description
L'accord-cadre alloti a pour objet: des prestations de nettoyage pour l'ensemble des locaux du siège de la Région Auvergne Rhône-Alpes situé à Clermont et de ses espaces régionaux, et l'insertion sociale et professionnelle d'habitants de la région durablement exclus du marché du travail ou qui rencontrent des difficultés d'accès ou de maintien dans l'emploi, dont le support est le nettoyage des espaces régionaux.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2018/S 231-527966
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2018-12-26 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-07 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2018-12-27 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-01-08 📅
L'heure: 10:00
Source: OJS 2018/S 248-574446 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-06-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 527356.18 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“L'Accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix...”
Informations complémentaires
L'Accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix forfaitaire est relative aux prestations de nettoyage régulières et périodiques passées pour chaque lot. La partie à prix unitaire est relative à des interventions supplémentaires pour chaque lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée de 1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix forfaitaire est relative aux prestations de nettoyage régulières et périodiques passées pour chaque lot. La partie à prix unitaire est relative à des interventions supplémentaires pour chaque lot.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est d'une durée de1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est d'une durée de1 an reconductible 3 fois pour la même durée. Il s'agit d'un accord-cadre alloti à prix mixtes. La partie à prix forfaitaire est relative aux prestations de nettoyage régulières et périodiques passées pour chaque lot. La partie à prix unitaire est relative à des interventions supplémentaires pour chaque lot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace de Saint Etienne
Description
Description du marché: Nettoyage de l'espace de Saint Etienne.
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage de l'espace du Puy en Velay
Description
Description du marché: Nettoyage de l'espace du Puy en Velay.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 231-527966
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18A0126
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux du site de Clermont
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian propreté sud ouest
Adresse postale: 4 voie romaine, CS 10121
Commune postale: Cestas
Code postal: 33612
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: alexandra.boule@atalianworld.com📧
Région: Puy-de-Dôme🏙️
URL: https://atalian.fr/proprete🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246458.61 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage mécanisé des vitres du siège de Clermont-Ferrand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alticlean SARL
Adresse postale: 45 rue d'Annonay
Commune postale: Tence
Code postal: 43190
Courrier électronique: jcarvalho.acticlean@orange.fr📧
URL: https://www.societe.com/societe/alti-clean-524152790.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280897.57 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage de l'espace de Moulins
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Nettoyage de l'espace de Saint Etienne
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Nettoyage de l'espace du Puy en Velay
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative). Référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de 2 mois à compter de la notification de cette décision au candidat.