Prestation d'exploitation des réseaux de collecte des eaux usées et pluviales

Ville de Bagnols-sur-Cèze

Prestation d'exploitation des réseaux de collecte des Eaux Usées et Pluviales

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-18.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-18 Avis de marché
2019-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bagnols-sur-Cèze
Adresse postale: BP 45160
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Code postal: 30205
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466505050 📞
Courrier électronique: c.caruso@bagnolssurceze.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.bagnolssurceze.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Service commande publique
Adresse postale: BP 45160
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze Cedex
Code postal: 30205
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.caruso@bagnolssurceze.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: http://www.bagnolssurceze.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'exploitation des réseaux de collecte des eaux usées et pluviales
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Brève description: Prestation d'exploitation des réseaux de collecte des Eaux Usées et Pluviales
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Lot 1: Prestation d'exploitation du réseau de collecte des Eaux Usées (eaux usées et unitaires), des stations de relevage et des stations de surveillance...”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'exploitation du réseau de collecte des Eaux Usées
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services des eaux usées 📦
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 30200 Bagnols sur Cèze
Description du marché:
“Prestation d'exploitation du réseau de collecte des Eaux Usées (eaux usées et unitaires), des stations de relevage et des stations de surveillance des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'exploitation du réseau de collecte des Eaux Pluviales
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestation d'exploitation du réseau de collecte des Eaux Pluviales. Les prestations font l'objet d'un accord - cadre à bons de commande avec un minimum et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les documents et renseignements à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont mentionnées dans les documents de la consultation.les conditions...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-21 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-23 10:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le marché est conclu pour une année (1 an) puis renouvelable trois (3) fois, sans que le marché ne puisse excéder quatre ans (4 ans). Les prestations font...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction, avant la signature du marché,d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur...”    Afficher plus
Source: OJS 2018/S 246-565017 (2018-12-18)
Avis d'attribution de marché (2019-06-24)

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation des réseaux de collecte des eaux usées et pluviales
Brève description: Prestation d'exploitation des réseaux de collecte des eaux usées et pluviales.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'exploitation du réseau de collecte des eaux usées
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 30200 Bagnols- sur-Cèze.
Description du marché:
“Prestation d'exploitation du réseau de collecte des eaux usées (eaux usées et unitaires), des stations de relevage et des stations de surveillance des...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et avec un maximum annuel passé avec un seul titulaire. Les seuils:...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'exploitation du réseau de collecte des eaux pluviales
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Site principal ou lieu d'exécution: 30200 Bagnols-sur-Cèze.
Description du marché:
“Prestation d'exploitation du réseau de collecte des eaux pluviales. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les seuils: montant minimum annuel: 30 000 EUR HT — montant maximum annuel: 100 000 EUR HT. Durée de 12 mois (1 an) puis renouvelable 3 fois, sans que le...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 246-565017

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2018302805
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Prestation d'exploitation du réseau de collecte des eaux usées (eaux usées et unitaires), des stations de relevage et des stations de surveillance des...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Saur
Numéro d'enregistrement national: 33937998405728
Adresse postale: 222 allée de l'Amérique Latine
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestation d'exploitation du réseau de collecte des eaux pluviales
Date de conclusion du contrat: 2019-04-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Maurin
Numéro d'enregistrement national: 38080334600010
Adresse postale: clos du Souspirou — BP 55
Commune postale: Montfavet Cedex
Code postal: 84142
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 123-301662 (2019-06-24)