Petits travaux de patrimoine pour le centre CEA de Cadarache

CEA — Centre de Cadarache

Les prestations à réaliser portent sur des petits travaux d'entretien des bâtiments du CEA de Cadarache, afin d’assurer la continuité du service et la sécurité des personnes et des biens. En sont exclus les travaux de rénovation lourde et les travaux ou prestations prévus au titre des contrats d'exploitation ou de maintenance en vigueur.
Ces prestations sont réparties en 13 lots techniques qui feront l’objet d’accords – cadres distincts, sur lesquels seront émis des ordres de services successifs, selon les besoins du CEA.
Des bordereaux de prix unitaires couvriront les différents types d’interventions prévues aux spécifications techniques particulières.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-10-09 Avis de marché
2019-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-10-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CEA — Centre de Cadarache
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BPRT Bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lès-Durance
Code postal: 13108
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Thierry Pombart
Téléphone: +33 442257664 📞
Courrier électronique: thierry.pombart@cea.fr 📧
Fax: +33 442252377 📠
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Petits travaux de patrimoine pour le centre CEA de Cadarache
Produits/services: Travaux de construction 📦
Brève description:
“Les prestations à réaliser portent sur des petits travaux d'entretien des bâtiments du CEA de Cadarache, afin d’assurer la continuité du service et la...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 22 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Gros œuvre, Génie civil (GC): réf. B18-2765-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre CEA de Cadarache.
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 1 Génie Civil (GC) objet du présent marché sont les suivantes: — l’implantation des ouvrages, — la mise en dépôt...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Voiries et réseaux divers (VRD): réf. B18-2766-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de parkings 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réparation de routes 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de réparation routière 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 2 Voiries et réseaux divers (VRD) objet du présent marché sont les suivantes: — l’implantation des ouvrages, — la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 880 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Peinture, revêtement de sols, cloisons, faux-plafonds, menuiseries bois: réf B18-2767-TP”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux 📦
Produits/services supplémentaires: Peintures, vernis et mastics 📦
Produits/services supplémentaires: Peintures 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture de bâtiments 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de cloisonnement 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 3 peinture, revêtement de sols, cloisons, faux-plafonds, menuiseries bois objet du présent marché sont les...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 960 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie et gestion des clefs: réf B18-2768-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie 📦
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Produits/services supplémentaires: Serrures, clés et charnières 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 4 serrurerie et gestion des clefs objet du présent marché sont les suivantes: — la gestion des clés et des...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie et chauffage: réf B18-2769-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Équipement de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation 📦
Produits/services supplémentaires: Installations de chauffage 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie et de chauffage 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 5 plomberie chauffage objet du présent marché sont les suivantes: — les receveurs de douche, robinetterie et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 710 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Électricité: réf B18-2770-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité 📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité 📦
Produits/services supplémentaires: Compteurs d'électricité 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 6 électricité objet du présent marché sont les suivantes: — la dépose des anciennes installations, — les travaux...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 995 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux Voix données images (VDI): réf B18-2771-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de câblage informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Système de contrôle informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Réparation de matériel de réseau informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance de matériel de réseau informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de câblage 📦
Produits/services supplémentaires: Réseaux 📦
Description du marché:
“Les prestations demandées au titre du présent marché lot 7 voix données images sont tous les travaux de câblage (informatique, téléphone, vidéo) et la...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Téléalarme et sonorisation: réf B18-2772-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes 📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes d'alarme incendie 📦
Produits/services supplémentaires: Système de surveillance 📦
Produits/services supplémentaires: Systèmes de sonorisation 📦
Description du marché:
“Les prestations demandées au titre du présent marché lot 8 téléalarme et sonorisation sont les travaux dans le domaine de la téléalarme (détection incendie,...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 520 000 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et protection solaire: réf B18-2773-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Produits/services supplémentaires: Menuiserie pour la construction 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de volets 📦
Produits/services supplémentaires: Ouvrages de protection contre le soleil 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 9 menuiseries extérieures et protection solaire du présent marché sont les suivantes: — la dépose des anciens...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 050 000 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Métallerie: réf B18-2774-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture métallique 📦
Produits/services supplémentaires: Ossatures métalliques 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment 📦
Produits/services supplémentaires: Pose de garde-corps 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Assemblage de structures en métal 📦
Produits/services supplémentaires: Installation de structures en métal 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 10 Métallerie du présent marché sont les suivantes: — la dépose des anciens ouvrages, — les travaux de métallerie...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 425 000 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des toitures: réf B18-2775-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien de toiture 📦
Produits/services supplémentaires: Réparation de toiture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux pour toiture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et de peinture de toiture 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 11 entretien des toitures du présent marché sont les suivantes: — les visites et entretien des étanchéités de...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 340 000 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Climatisation: réf B18-2776-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Installations de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Machines de climatisation de type mural 📦
Produits/services supplémentaires: Unités de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines de climatisation 📦
Produits/services supplémentaires: Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de climatisation 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 13 climatisation du présent marché sont les suivantes: — les travaux divers de maçonnerie, — les raccordements...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 432 500 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de manutention: réf B18-2777-TP
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots de manutention 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de levage et de manutention et pièces détachées 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de manutention 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'installation de matériel de manutention spécial 📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de réfection 📦
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 15 prestations de manutention du présent marché comprennent le déplacement ou le transport A/R, la mise au pied...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (ou groupement) fournira à l’appui de sa candidature: Au titre de l’habilitation à exercer l’activité professionnelle: Cand-Habil 1) le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre de la capacité économique et financière: Cand-EconFin 6) une déclaration concernant le Chiffre d’affaires (CA) global et le CA concernant les...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Au titre de la capacité technique et professionnelle: Cand-TechProf 10) la structure de l'entreprise candidate (organisation suivant les directives de la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les marchés des lots 3 cloisons finitions / 4 serrurerie / 6 électricité / 7 voix données images / 8 télé alarme et 13 climatisation sont classifiés de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-06 15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-07 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d’ouverture des offres est indicative.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 197-444618 (2018-10-09)
Avis d'attribution de marché (2019-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: DEN/CAD/DSTG/SC/BPRT, bâtiment 122
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 20 552 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 1 Génie civil (GC) objet du présent marché sont les suivantes: — l’implantation des ouvrages, — la mise en dépôt...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Bordereau de prix
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Grille de prix imposée
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Moyens humains et techniques
Critère de coût (nom): Compréhension du besoin
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Qualité sécurité environnement
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Bpu
Critère de coût (nom): Grille imposée
Description
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 4 serrurerie et gestion des clefs objet du présent marché sont les suivantes: — la gestion des clés et des...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations demandées au titre du présent marché lot 8 téléalarme et sonorisation sont les travaux dans le domaine de la téléalarme (détection incendie,...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 10 métallerie du présent marché sont les suivantes: — la dépose des anciens ouvrages, — les travaux de métallerie...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 11 entretien des toitures du présent marché sont les suivantes: — les visites et entretien des étanchéités de...”    Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations à réaliser au titre du lot 13 climatisation du présent marché sont les suivantes: — les travaux divers de maçonnerie, — les raccordements...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 197-444618

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 4000842832
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Gros œuvre, Génie civil (GC): réf. B18-2765-TP
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: MAS Entreprise
Adresse postale: 10 boulevard Ampère
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 440 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 4000842835
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Voiries et réseaux divers (VRD): réf. B18-2766-TP
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia Méditerranée
Adresse postale: 140 rue Georges Claude
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13593
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 880 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 4000842838
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Serrurerie et gestion des clefs: réf B18-2768-TP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Efinor
Adresse postale: Zone d'activité Maison Georges, Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague
Code postal: 50440
Région: Manche 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 720 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 4000842843
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Plomberie et chauffage: réf B18-2769-TP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 710 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 710 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 4000842847
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Électricité: réf B18-2770-TP
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta 3E
Adresse postale: 4 rue Francis Perrin
Commune postale: Saint-Paul-lez-Durance
Code postal: 13115
Nom: Eis
Adresse postale: ZA du Rourabeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 3 995 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 995 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 4000842850
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Entretien des réseaux Voix données images (VDI): réf B18-2771-TP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 4000842854
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Téléalarme et sonorisation: réf B18-2772-TP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 520 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 4000842856
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Menuiseries extérieures et protection solaire: réf B18-2773-TP
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Michel SARL
Adresse postale: ZAC Hameau Saint-Pierre
Commune postale: Le Chaffaut
Code postal: 04510
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 050 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 4000842860
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Métallerie: réf B18-2774-TP
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZA Maison Georges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 425 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 425 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 4000842863
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Entretien des toitures: réf B18-2775-TP
Nom et adresse du contractant
Nom: Bati Étanche
Adresse postale: ZAE du Fresnes
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 2 340 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 340 000 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 4000842864
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Climatisation: réf B18-2776-TP
Nom et adresse du contractant
Nom: Climelec
Adresse postale: Parc d'activités Maignon les Domes, 6 rue de Pitoys
Commune postale: Anglet
Code postal: 64600.
Région: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 432 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 432 500 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 4000842867
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Prestations de manutention: réf B18-2777-TP
Nom et adresse du contractant
Nom: SPLM Coudouret
Adresse postale: 1495 route de la Bastidonne
Commune postale: Pertuis
Région: Vaucluse 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 040 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”    Afficher plus
Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 176-427724 (2019-09-09)