1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organisation de séjours pour les Valentonnais
VLO201843
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“Organisation de séjours pour les Valentonnais (séjours enfance, séjours jeunesse et séjours familles).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours été France 6/12 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Description du marché: Séjours été France 6/12 ans.
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, l'accord-cadre est multi-attributaires, avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). offre...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, l'accord-cadre est multi-attributaires, avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres). offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères suivants (détail à l'article 7.1 du règlement de la consultation):
— qualité du mémoire technique (60 points),
— propositions tarifaires (40 points).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours été France 12/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Séjours été France 12/17 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours familles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Séjours familles.
Informations complémentaires:
“Pour ce lot, l'accord-cadre est mono-attributaire. offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères suivants (détail à l'article 7.1 du...”
Informations complémentaires
Pour ce lot, l'accord-cadre est mono-attributaire. offre économiquement la plus avantageuse, selon les critères suivants (détail à l'article 7.1 du règlement de la consultation):
— qualité du mémoire technique (60 points),
— propositions tarifaires (40 points).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Le détail des documents et informations à transmettre à l'appui de la candidature figure à l'article 6.1 du règlement de la consultation.”
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Procédure faisant suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure relative au marché nº Vlo201833 «organisation de séjours...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Procédure faisant suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure relative au marché nº Vlo201833 «organisation de séjours pour les Valentonnais» (avis initial nº 18-120910 publié au BOAMP le 29.8.2018). Par application de l'article 42-2 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360, le présent accord-cadre est lancé selon une procédure adaptée ouverte librement définie par le pouvoir adjudicateur avec possibilité de négociation.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“La présente procédure a pour objet l'attribution d'un accord-cadre, sans montants minimum et montants maximums, donnant lieu à la conclusion de marchés...”
La présente procédure a pour objet l'attribution d'un accord-cadre, sans montants minimum et montants maximums, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, par application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics.
Les conditions de passation des marchés subséquents sont détaillés dans le cahier des clauses particulières.
L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 et 2, avec trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres), et mono-attributaire pour le lot 3. L'accord-cadre est lancé selon une procédure adaptée ouverte librement définie par le pouvoir adjudicateur, avec possibilité de négociation (conditions détaillées dans le règlement de la consultation).
Durée: prise d'effet à la date de l'accusé de réception de notification pour une durée de 12 mois et renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Sa durée totale est donc de 48 mois.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 210-480952 (2018-10-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: service marchés publics et assurances
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Procédure faisant suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure relative au marché nº Vlo201833 «organisation de séjours...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Procédure faisant suite à la déclaration sans suite pour motif d'intérêt général de la procédure relative au marché nº Vlo201833 «organisation de séjours pour les Valentonnais» (avis initial nº 18-120910 publié au BOAMP le 29.8.2018). Par application de l'article 42-2º de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 27 et 28 du décret nº 2016-360, le présent accord-cadre est lancé selon une procédure adaptée ouverte librement définie par le pouvoir adjudicateur avec possibilité de négociation.
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 210-480952
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: VLO201843-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Séjours été France 7/12 ans
Date de conclusion du contrat: 2019-02-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Pionniers de France
Adresse postale: 2 place Méridien
Commune postale: Villejuif
Code postal: 94800
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Activité Découverte et Nature
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès — BP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: VLO201843-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Séjours été France 12/17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: PEP Découvertes
Adresse postale: 5/7 rue Georges Enesco
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94026
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 350 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: VLO201848-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Séjours familles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Sodistour Touristra Vacances
Adresse postale: 10 rue du Faubourg Montmartre
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“L'accord-cadre a été conclu sans montants minimum et montants maximums. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, par application des articles...”
L'accord-cadre a été conclu sans montants minimum et montants maximums. Il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents, par application des articles 78 et 79 du décret nº 2016-360 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 et 2, avec 3 opérateurs économiques, et mono-attributaire pour le lot 3. L'accord-cadre a été passé selon une procédure adaptée ouverte librement définie par le pouvoir adjudicateur, avec possibilité de négociation. Durée: prise d'effet à la date de l'accusé de réception de notification (8.2.2019) pour une durée de 12 mois et renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois. Sa durée totale est donc de 48 mois.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du marché, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut également être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats (recours Tarn-et-Garonne) dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2019/S 068-160783 (2019-04-01)