Organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants de la ville d'Asnières-sur-Seine (6-11 ans et les 11-17 ans)
Ville d'Asnières-sur-Seine
Le présent marché porte sur l'organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants de la ville d'Asnières-sur-Seine (6-11 ans et les 11-17 ans). L'organisation de séjours en centres de vacances se déroule durant les vacances d'été. Le marché est réparti en quatre lots:
— lot 1: séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans,
— lot 2: séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans,
— lot 3: séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans,
— lot 4: séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Le délai de réception des offres était de 2018-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2018-02-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association Activité découverte et nature (ADN)
- • Association vacances citoyennes — Chalet de la Chevrerie
- • Tootazimut
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-02-16 | Avis de marché |
| 2018-08-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: AOO18_centre
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CCsKZcsas6 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076439
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 4 est de 22 500 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Une attestation sur l'honneur:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des locaux proposés en fonction du type de séjour et du lieu d'implantation du centre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Intérêt et pertinence du projet pédagogique (s'appréciera notamment en fonction du programme d'activités fourni, en fonction du nombre, de la compétence et de l'expérience de l'encadrement)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité des activités proposées
Moyens humains mobilisés pour le présent marché et par séjour et qualification des encadrants
Qualité de la restauration proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CCsKZcsas6 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 035-076439 (2018-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: AOO18_centre
Brève description:
Le présent marché porte sur l'organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants de la ville d'Asnières-sur-Seine (6-11 ans et les 11-17 ans). L'organisation de séjours en centres de vacances se déroule durant les vacances d'été. Le marché est réparti en quatre lots:
— lot 1: séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans,
— lot 2: séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans,
— lot 3: séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans,
— lot 4: séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CCsKZcsas6 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-02-16 📅
Date limite de soumission: 2018-03-23 📅
Date de publication: 2018-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 035-076439
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 100 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur l'organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants de la ville d'Asnières-sur-Seine (6-11 ans et les 11-17 ans). L'organisation de séjours en centres de vacances se déroule durant les vacances d'été. Le marché est réparti en quatre lots:
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— lot 1: séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans,
— lot 2: séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans,
— lot 3: séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans,
— lot 4: séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Intitulé du lot: Séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans
Numéro du lot: 1
Brève description: Séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est fixée à une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commandes, au sens des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel par lot.
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 100 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 2 est de 6 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
Séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 3 est de 45 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description: Séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Informations complémentaires: Le montant maximum annuel du lot 4 est de 22 500 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Une attestation sur l'honneur:
— pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs…
… handicapés,
… handicapés.
Le candidat pourra produire le formulaire lettre de candidature ou imprimé DC1, et d'habilitation du mandataire par les co-traitants, le cas échéant, dans sa version mise à jour au 31.3.2016, dûment complété, daté et signé.
Situation économique et financière:
Déclarations concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Références équivalentes dans l'exécution de prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché. Ces dernières peuvent être accompagnées de certificats de bonne exécution.
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-03-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des locaux proposés en fonction du type de séjour et du lieu d'implantation du centre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Intérêt et pertinence du projet pédagogique (s'appréciera notamment en fonction du programme d'activités fourni, en fonction du nombre, de la compétence et de l'expérience de l'encadrement)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité et diversité des activités proposées
Moyens humains mobilisés pour le présent marché et par séjour et qualification des encadrants
Qualité de la restauration proposée
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine, 1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CCsKZcsas6 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée du marché est fixée à une année à compter de sa date de notification. Il pourra être renouvelé, par période d'une année, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.
Les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points de pourcentage.
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Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine.
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B) Dépôt de plis papiers les candidats peuvent déposer leur pli électronique sur la plateforme marchés publics de la ville ou peuvent déposer leur pli papier à l'adresse suivantes: ville d'Asnières-sur-Seine, service de la commande publique, 1 place de l'Hôtel de Ville — BP 20 217 92602 Asnières-sur-Seine Cedex.
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En cas de remise des plis directement au service de la commande, cela doit se faire durant ses horaires d'ouverture soit: 9:00-12:00 et 13:30-17:00.
Le pli cacheté sera intégré dans une plus grande enveloppe, elle-même cachetée, qui portera le cachet de la société et la mention: aoo «organisation de séjours en centres de vacances» lot nº... Ne pas ouvrir.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 035-076439 (2018-02-16)
Avis d'attribution de marché (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 176 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-367019
Se réfère à l'avis: 2018/S 035-076439
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Association Activité découverte et nature (ADN)
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.adn-decouverte.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Nom: Association vacances citoyennes — Chalet de la Chevrerie
Adresse postale: 18 rue de Bruyères
Commune postale: Vaugrineuse
Code postal: 91640
Adresse Internet: http://www.vacancescitoyennes.org/#1 🌏
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lommes
Code postal: 56160
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.tootazimut.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Code postal: 59160
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2018/S 160-367019 (2018-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché porte sur l'organisation de séjours en centres de vacances pour les enfants de la ville d'Asnières-sur-Seine (6-11 ans et les 11-17 ans). L'organisation de séjours en centres de vacances se déroule durant les vacances d'été. Le marché est réparti en quatre lots:
Lot 1: séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans;
Lot 2: séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans;
Lot 3: séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans;
Lot 4: séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-20 📅
Date de publication: 2018-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 160-367019
Se réfère à l'avis: 2018/S 035-076439
Numéro JO-S: 160
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans;
Lot 2: séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans;
Lot 3: séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans;
Lot 4: séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans.
Séjours en centres de vacances durant les vacances d'été pour les 6-11 ans
Séjours sportifs en France durant les vacances d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans
Séjours à la mer en juillet en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans
Séjours à la mer en août en France ou en Europe pour les jeunes de 11 à 17 ans
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-02 📅
Nom: Association Activité découverte et nature (ADN)
Adresse postale: 10 quai de la Borde
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.adn-decouverte.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Nom: Association vacances citoyennes — Chalet de la Chevrerie
Adresse postale: 18 rue de Bruyères
Commune postale: Vaugrineuse
Code postal: 91640
Adresse Internet: http://www.vacancescitoyennes.org/#1 🌏
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Nom: Tootazimut
Adresse postale: 879 avenue de Dunkerque
Commune postale: Lommes
Code postal: 56160
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.tootazimut.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Code postal: 59160
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Source: OJS 2018/S 160-367019 (2018-08-20)
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