— permettre aux jeunes de quitter pour un temps leur environnement quotidien et ainsi contribuer au droit aux vacances,
— accompagner vers l'autonomie,
— apprendre le «vivre ensemble» et à vivre en collectivité,
— découvrir, s'initier, pratiquer de nouvelles activités.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-24.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation de séjours de vacances à l'attention des enfants du personnel du département âgés de 4 à 17 ans
DL-2018-23”
Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“— permettre aux jeunes de quitter pour un temps leur environnement quotidien et ainsi contribuer au droit aux vacances,
— accompagner vers l'autonomie,
—...”
Brève description
— permettre aux jeunes de quitter pour un temps leur environnement quotidien et ainsi contribuer au droit aux vacances,
— accompagner vers l'autonomie,
— apprendre le «vivre ensemble» et à vivre en collectivité,
— découvrir, s'initier, pratiquer de nouvelles activités.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 855 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à la montagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: France et/ou étranger
Description du marché: Séjour à la montagne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec minimum et sans maximum.
Les montants minimums annuels garantis sont les suivants:
au 1: 30 000 EUR...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec minimum et sans maximum.
Les montants minimums annuels garantis sont les suivants:
au 1: 30 000 EUR TTC;
au 2: 15 000 EUR TTC;
au 3: 7 000 EUR TTC; et
au 4: 4 000 EUR TTC.
La valeur estimée est donnée à titre indicatif et est non contractuel et concerne la durée totale reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Séjour à la mer.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 792 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour à la campagne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Séjour à la campagne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 516 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour de découverte du monde
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Étranger
Description du marché: Séjour de découverte du monde.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec minimum et sans maximum.
Les montants minimums annuels garantis sont les suivants:
au 1: 50 000 EUR...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec minimum et sans maximum.
Les montants minimums annuels garantis sont les suivants:
au 1: 50 000 EUR TTC;
au 2: 25 000 EUR TTC;
au 3: 15 000 EUR TTC; et
au 4: 8 000 EUR TTC.
La valeur estimée est donnée à titre indicatif et est non contractuel et concerne la durée totale reconductions comprises.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour linguistique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Séjour linguistique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec minimum et sans maximum.
Les montants minimums annuels garantis sont les suivants:
au 1: 15 000 EUR TTC;...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaire avec minimum et sans maximum.
Les montants minimums annuels garantis sont les suivants:
au 1: 15 000 EUR TTC; et;
au 2: 7 000 EUR TTC.
La valeur estimée est donnée à titre indicatif et est non contractuel et concerne la durée totale reconductions comprises.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour BAFA
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Séjour BAFA (lot mono-attributaire).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et sans maximum.
Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR TTC.
La valeur estimée est donnée à titre indicatif et...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et sans maximum.
Le montant minimum annuel est de 5 000 EUR TTC.
La valeur estimée est donnée à titre indicatif et est non contractuel et concerne la durée totale reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif...”
Liste et brève description des règles et critères
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles 44, 48, 51 et 55 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Il faudra joindre aussi: les statuts certifiés conformes par le président et composition des membres du bureau élus de la dernière assemblée générale de l'association, s'il y a lieu, habilitation de la direction départementale de la cohésion sociale à recevoir des enfants de la tranche d'âge demandée, titres et études professionnels des responsables de l'organisme/de la prestation (cf. article 5 du RC).
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour les activités sportives encadrées par des moniteurs diplômés d'État.
Pour les séjours linguistiques (agrément «jeunesse et sport», membre de l'Unosel...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Pour les activités sportives encadrées par des moniteurs diplômés d'État.
Pour les séjours linguistiques (agrément «jeunesse et sport», membre de l'Unosel et/ou de l'Office national des garanties des séjours et stages linguistiques et/ou d'un organisme équivalent).
Les modalités d'organisation des séjours doivent s'inscrire dans le respect des réglementations en vigueur en matière de centre de vacances en France et à l'étranger; notamment les normes françaises homologuées ou équivalentes qui concernent, entre autres, la sécurité, l'encadrement, la santé et l'hygiène.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Chaque titulaire devra impérativement fournir à la collectivité, dans les 30 jours précédents le séjour, les documents, tenus à jour, suivants: habilitation...”
Conditions d'exécution du contrat
Chaque titulaire devra impérativement fournir à la collectivité, dans les 30 jours précédents le séjour, les documents, tenus à jour, suivants: habilitation préfectorale d'ouverture pour le séjour concerné, procès-verbal de la dernière commission de sécurité (de moins de 3 ans) ou attestation sur l'honneur (de moins de 3 ans) lorsque la visite n'est pas obligatoire (ex: camping), pour les centres d'hébergement à l'étranger attestation d'assurance du propriétaire/gérant (hormis pour les séjours itinérants).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“L'accord-cadre est passé suivant le mode de la multi-attribution avec des montants minimums et sans montants maximums.
Les prestations sont réparties en 6...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
L'accord-cadre est passé suivant le mode de la multi-attribution avec des montants minimums et sans montants maximums.
Les prestations sont réparties en 6 lots.
Un nombre maximum de 19 titulaires se verront garantir un montant minimum annuel en fonction de leur classement.
Le montant minimum garanti par lot en fonction du classement est détaillé à l'article 1.4 décomposition de la consultation du Règlement de la consultation (RC).
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
La transmission des offres est possible...”
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
La transmission des offres est possible électroniquement ou sous support papier: voir article 6 du règlement de la consultation pour les modalités d'envoi.
La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://wwww.maximilien.fr).
Par ailleurs, dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, une solution technique mutualisée et gratuite est proposée par l'État, elle s'intitule «Chorus Pro». Elle permettra le dépôt, la réception, la transmission des factures électroniques et leur suivi, et sera mise gratuitement à la disposition des fournisseurs.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2018/S 164-375543 (2018-08-24)