Organisation de séjours de classes de neige

Ville de Nanterre

La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret 2016-360) en raison de la nature des prestations; une phase de négociation est prévue (cf. Règlement de consultation). Les prestations ont pour objet l'organisation des séjours de classes de neige dans les Alpes du nord pour les enfants des écoles élémentaires du Ce2 au Cm2. Les séjours se dérouleront chaque année entre début janvier et les vacances de printemps de la zone C. Ce marché unique est prévu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum annuel est 200 000 EUR (HT).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-30 Avis de marché
2018-12-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: DFA-PADO-14-18
Brève description:
La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret 2016-360) en raison de la nature des prestations; une phase de négociation est prévue (cf. Règlement de consultation). Les prestations ont pour objet l'organisation des séjours de classes de neige dans les Alpes du nord pour les enfants des écoles élémentaires du Ce2 au Cm2. Les séjours se dérouleront chaque année entre début janvier et les vacances de printemps de la zone C. Ce marché unique est prévu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum annuel est 200 000 EUR (HT).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147295244 📞
Fax: +33 147295399 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-04-20 📅
Date de publication: 2018-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 064-143354
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Toutes les conditions de la consultation figurent au dossier de consultation des entreprises qui est accessible gratuitement à l'adresse https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre A) Adresse où les documents peuvent être obtenus: A.1) Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / ou par Fax: 01 47 29 53 99; A.2) Adresse pour retrait: Tour A — 5 A.3) Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre; B) Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure: B.1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre B.2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur; B.3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description: Voir section ll.1.4 — description succincte.
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ecoles élémentaires de la ville de Nanterre.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat figurent au règlement de la consultation. (dossier téléchargeable à l'adresse https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre).

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Renseignements techniques: M. Darricau / Direction des finances et des achats (Tél 01 47 29 49 58 / Fax 01 47 29 53 99). Renseignements administratifs: Mme Hébert / Direction des finances et des achats (Tél 01 47 29 52 44 / Fax 01 47 29 53 99)
Commune postale: Nanterre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://nanterre.fr 🌏
Adresse postale: Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex. Adresse pour dépôt: Tour A — 5ème étage - service des Marchés — 130 rue du 8 Mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00,et de 13h30 à 16h00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Référence
Informations complémentaires
Toutes les conditions de la consultation figurent au dossier de consultation des entreprises qui est accessible gratuitement à l'adresse https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
A) Adresse où les documents peuvent être obtenus:
A.1) Adresse postale: 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / ou par Fax: 01 47 29 53 99;
A.2) Adresse pour retrait: Tour A — 5
A.3) Adresse pour téléchargement: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre;
B) Mentions relatives à la dématérialisation de la procédure:
B.1) Les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
B.2) Les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;
B.3) Les modalités de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 064-143354 (2018-03-30)
Avis d'attribution de marché (2018-12-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret 2016-360) en raison de la nature des prestations; une phase de négociation est prévue (cf. règlement de consultation). Les prestations ont pour objet l'organisation des séjours de classes de neige dans les Alpes du nord pour les enfants des écoles élémentaires du CE2 au CM2. Les séjours se dérouleront chaque année entre début janvier et les vacances de printemps de la zone C. Ce marché unique est prévu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 1 an. Il n'est pas prévu de montant minimum; le montant maximum annuel est 200 000 EUR (HT).
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-28 📅
Date de publication: 2019-01-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 001-001240
Se réfère à l'avis: 2018/S 064-143354
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Modalités de consultation des documents du marché: sur place après prise de rendez-vous au service des marchés au +33 147294866.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Voir section II.1.4) Description succincte.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Écoles élémentaires de la ville de Nanterre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-09 📅
Nom: Fédération des ŒUvres Laïques
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine, BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Source: OJS 2019/S 001-001240 (2018-12-28)
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