Organisation de séjours d'activités d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans

Commune de Nanterre

La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret nº 2016-360) en raison de la nature des prestations. C'est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans.
Les prestations sont décomposée en 8 lots juridiques. Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-03-16 Avis de marché
2018-03-30 Informations complémentaires
2018-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: DFA-PADO-09-18
Brève description:
La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret nº 2016-360) en raison de la nature des prestations. C'est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans. Les prestations sont décomposée en 8 lots juridiques. Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88-118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406
Code postal: 92014
Commune postale: Nanterre Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nanterre.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-nanterre.fr 📧
Téléphone: +33 147294849 📞
Fax: +331 147295399 📠
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-16 📅
Date limite de soumission: 2018-04-06 📅
Date de publication: 2018-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 055-121915
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposés…). Elles doivent accompagner l'offre de base.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret nº 2016-360) en raison de la nature des prestations. C'est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans.
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Les prestations sont décomposée en 8 lots juridiques. Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Valeur totale estimée: 1 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séjours aux sports d'hiver dans le Jura français (ski de fond)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaires d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il s'agit de 2 séjours, d'une durée d'environ une semaine chacun, avec des jeunes âgés de 7 à 9 ans. Le marché est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 43 000 EUR HT.
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Valeur estimée hors TVA: 172 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées. Elles portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposés…). Elles doivent accompagner l'offre de base.
Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver en Haute-Savoie (initiation aux chiens de traîneau, en alternance avec ski de fond et raquette)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaires d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il s'agit d'un séjour d'une durée d'environ une semaine et concerne des jeunes âgés de 10 à 12 ans.
Le marché est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 28 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 112 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu d'une durée initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver dans le Vercors (ski alpin)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaires d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il s'agit d'un séjour d'une durée d'environ une semaine avec des jeunes âgés 12 à 15 ans.
Le marché est conclu sans minimum avec un montant maximum annuel de 26 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il peut être conduit tacitement par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver en Haute-Savoie (ski alpin)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaires d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il s'agit de deux séjours d'environ une semaine chacun, avec des jeunes âgés de 8 à 11 ans.
Le marché est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 80 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il peut être reconduit 3 fois, par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver dans les Alpes françaises: en Haute-Savoie (ski alpin)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaires d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il comprend un séjour d'une durée d'une semaine environ avec des jeunes âgés de 10 à 14 ans.
Le marché est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 29 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 116 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois, pour une durée totale maximale de 4 ans.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Ce lot concerne la période des vacances scolaires d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il comprend un séjour d'une durée d'environ une semaine avec des enfants âgés de 10 à 14 ans.
Il est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 18 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils peut être reconduit tacitement 3 fois par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver au parc de la Vanoise en Savoie (ski alpin et surf)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaire d'hiver de la zone C, année 2019 et suivantes. Il comprend deux séjours d'une semaine chacun, avec des jeunes âgés de 12 à 15 ans.
Le marché est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 31 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 124 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Les prestations concernent initialement la saison 2019. Le marché est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Ils peut être reconduit tacitement 3 fois, par période de 1 an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Informations complémentaires:
Les variantes sont autorisées. Elle portent sur les éléments techniques de l'offre (notamment les lieux d'hébergements, les dates de séjours, la destination, les activités proposés…). Elles doivent accompagner l'offre de base.
Intitulé du lot: Séjour linguistique en Irlande
Numéro du lot: 8
Brève description:
Ce lot concerne la période de vacances scolaires de printemps de la zone C, année 2019 et suivantes. Il comprend un séjour de 12 jours avec des enfants âgés de 13 à 15 ans.
Le marché est sans montant minimum avec un montant maximum annuel de 45 000 EUR (HT.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Dans le Jura français
Haute-Savoie
Dans le Vercors
En Savoie
Irlande

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1º) formulaire DC1 — lettre de candidature (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes. Il est demandé au candidat de renseigner une adresse électronique valable et consultée régulièrement;
2º) formulaire DC2 — déclaration du candidat (dernière version disponible sur http://www.economie.gouv.fr) ou pièces équivalentes;
3º) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
4º) pour les candidats non établis en France, les pièces similaires au regard des règles d'effet équivalent;
5º) conformément à l'article 49 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le document unique de marché européen sera accepté.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
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Capacité technique et professionnelle:
1) liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l'acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références de prestations de même nature que celle du marché, la candidature sera appréciée au moyen des autres documents fournis pour démontrer les capacités du candidat;
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2) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années;
3) si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il produit pour chacun de ces opérateurs les mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
URL des documents: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Nanterre
Adresse postale: Service des marchés, 88-118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / Tél.: +33 147294849, Fax: +33 147295399, Courriel: marches.publics@mairie-nanterre.fr — Adresse pour téléchargement des documents ou transmission électronique des questions: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: Service des marchés, 88-118 rue du 8 mai 1945 — BP 1406 — 92014 Nanterre Cedex / Tél.: +33 147294849, télécopieur: +33 147295399. Adresse pour dépôt: Tour A — 5ème étage — Service des marchés — 130 rue du 8 mai 1945 — 92000 Nanterre / Du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 13:30 à 16:00. Adresse pour transmission électronique: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mars 2022.
1) les personnes intéressées peuvent consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises à l'adresse du profil d'acheteur: https://marches.local-trust.com/mairie-nanterre
2) les candidats ont la possibilité de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique ou sous format papier, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur;
3) les modalités pratiques de transmission des plis par voie électronique figurent à l'annexe du règlement de la consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de son point de départ fixé par le décret nº 2013-269 du 29.3.2013. En cas de retard de paiement, le titulaire percevra les intérêts moratoires au taux prévu par la réglementation en vigueur. Le règlement des sommes dues au titre du présent marché sera effectué par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique. L'ordonnateur chargé d'émettre les titres de paiement est le maire de Nanterre. Le comptable assignataire du paiement est le trésorier principal municipal. Le paiement d'une avance est prévue selon les conditions fixées dans le dossier de consultation.le taux de cette avance est fixé à 5 %. Le titulaire pourra céder ou nantir, en partie ou en totalité, les créances résultant du marché. La collectivité se réserve le droit de visiter les sites proposés par les candidats.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 055-121915 (2018-03-16)
Informations complémentaires (2018-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est une procédure adaptée (article 28 du décret 2016-360) en raison de la nature des prestations. C'est un accord-cadre mono-attributaire qui a pour objet l'organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans. Les prestations sont décomposée en 8 lots juridiques. Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits tacitement 3 fois, par période d'un an, pour une durée totale maximale de 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés, 88/118 rue du 8 mai 1945 - B.P. 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-30 📅
Date limite de soumission: 2018-04-13 📅
Date de publication: 2018-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 065-145375
Se réfère à l'avis: 2018/S 055-121915
Numéro JO-S: 65
Source: OJS 2018/S 065-145375 (2018-03-30)
Avis d'attribution de marché (2018-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Organisation de séjours d'activités durant les vacances scolaires d'hiver et de printemps pour les jeunes de Nanterre de 7 à 15 ans
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Service des marchés, 88-118 rue du 8 Mai 1945 — BP 1406

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-03 📅
Date de publication: 2018-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 150-345391
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour un an reconductible 3 fois pour une durée d'1 an. Ils sont conclus sans montants minimum et les montants maximum annuels sont: — lot 1 : 43 000 EUR (HT), — lot 2 : 28 000 EUR (HT), — lot 3 : 26 000 EUR (HT), — lot 4 : 80 000 EUR (HT), — lot 5 : 29 000 EUR (HT), — lot 6 : 18 000 EUR (HT), — lot 7 : 31 000 EUR (HT), — lot 8 : 45 000 EUR (HT). Critères d'attributions: 1) La qualité de la prestation (60 points) appréciée en fonction des sous critères suivants: — nº 1: qualité du site proposé (implantation, environnement)noté sur 18 points, — nº 2: qualité de la structure d'accueil (lots 1-7), conditions d'hébergement et de restauration (lots 1-8) noté sur 16 points, — nº 3: qualité du projet éducatif et les objectifs du projet pédagogique du séjour (objectifs généraux et en rapport avec le site) noté sur 16 points, — nº 4: organisation du séjour et activités proposées, noté sur 10 points. 2) Le prix (40 points). Modalités de consultation des documents des marchés sur place après prise de rendez-vous auprès du service des marchés au 01 47 29 48 49
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2 séjours aux sports d'hiver dans le Jura français (ski de fond) pour les jeunes de 7 à 9 ans pour une durée d'environ 1 semaine.
Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver en Haute Savoie (initiation aux chiens de traineau, en alternance avec ski de fond et raquette)
Brève description:
1 séjour aux sports d'hiver en Haute Savoie (initiation aux chiens de traineau, en alternance avec ski de fond et raquette) pour les jeunes 10 à 12 ans pour une durée d'environ 1 semaine.
1 séjour aux sports d'hiver dans le Vercors (ski alpin) pour les jeunes de 12 à 15 ans pour une durée d'environ 1 semaine.
2 séjours aux sports d'hiver en Haute-Savoie (ski alpin) pour les jeunes de 8 à 11 ans pour une durée d'environ 1 semaine.
1 séjour aux sports d'hiver dans les Alpes françaises: en Haute-Savoie (ski alpin) pour les jeunes de 11 à 12 ans pour une durée d'environ 1 semaine.
1 séjour aux sports d'hiver dans le Vercors (ski alpin) pour les jeunes de 10 à 14 ans pour une période d'environ 1 semaine.
Intitulé du lot: Séjour aux sports d'hiver au Parc de la Vanoise en Savoie (ski alpin et surf)
Brève description:
2 séjours aux sports d'hiver au Parc de la Vanoise en Savoie (ski alpin et surf) pour les jeunes de 12 à 15 ans pour une durée d'environ 1 semaine.
Séjour printemps: 1 séjour linguistique en Irlande pour les jeune de 13 à 15 ans pour une période de 12 jours.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nanterre.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-24 📅
Nom: Le Grand Tetras
Adresse postale: 705 route des Rousses d'Amont
Commune postale: Les Rousses
Code postal: 39220
Pays: France 🇫🇷
Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 172 000 EUR 💰
Nom: Fédération des œuvres laïques de Haute Savoie — FOL 74
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine — BP 340
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 112 000 EUR 💰
Nom: Ligue de l'enseignement de l'Isère
Adresse postale: 33 rue Joseph Chanrion
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 104 000 EUR 💰
Nom: Fédération des œuvres laïques de Haute-Savoie — FOL 74
Commune postale: Annecy
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Adresse postale: 3 avenue de la Plaine
Valeur totale du marché: 116 000 EUR 💰
72 000 EUR 💰
124 000 EUR 💰
Nom: Association Regards
Adresse postale: 118 avenue Aristide Briand
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 04
05
01
06
03
02

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les marchés sont conclus pour un an reconductible 3 fois pour une durée d'1 an. Ils sont conclus sans montants minimum et les montants maximum annuels sont:
— lot 1 : 43 000 EUR (HT),
— lot 2 : 28 000 EUR (HT),
— lot 3 : 26 000 EUR (HT),
— lot 4 : 80 000 EUR (HT),
— lot 5 : 29 000 EUR (HT),
— lot 6 : 18 000 EUR (HT),
— lot 7 : 31 000 EUR (HT),
— lot 8 : 45 000 EUR (HT).
Critères d'attributions:
1) La qualité de la prestation (60 points) appréciée en fonction des sous critères suivants:
— nº 1: qualité du site proposé (implantation, environnement)noté sur 18 points,
— nº 2: qualité de la structure d'accueil (lots 1-7), conditions d'hébergement et de restauration (lots 1-8) noté sur 16 points,
— nº 3: qualité du projet éducatif et les objectifs du projet pédagogique du séjour (objectifs généraux et en rapport avec le site) noté sur 16 points,
— nº 4: organisation du séjour et activités proposées, noté sur 10 points.
2) Le prix (40 points).
Modalités de consultation des documents des marchés sur place après prise de rendez-vous auprès du service des marchés au 01 47 29 48 49
Source: OJS 2018/S 150-345391 (2018-08-03)