Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 50 000 EUR HT, et avec montant maximum fixé à 1 275 000 EUR HT, sur la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an) conclu avec un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-18.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Numéro de la consultation: 2018-tx-stm-0042 accord-cadre de travaux de plantation d'arbres d'alignement et de végétalisation
2018-Tx-Stm-0042/Bo”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 50 000 EUR HT, et avec montant maximum fixé à 1 275 000 EUR HT, sur...”
Brève description
Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum fixé à 50 000 EUR HT, et avec montant maximum fixé à 1 275 000 EUR HT, sur la durée globale de l'accord-cadre de 4 ans (1 an reconductible 3 fois 1 an) conclu avec un seul opérateur économique.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise (38)
Description du marché:
“Fontaine, Fontanil-Cornillon, Grenoble (secteurs 1 et 3), Mont-Saint-Martin, Noyarey, Proveysieux, Quaix-en-Chartreuse, Saint-Egrève,...”
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois 1 an de manière expresse (soit une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre sera conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification et pourra être reconduit 3 fois 1 an de manière expresse (soit une durée globale de l'accord-cadre de 4 ans).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de...”
Description des options
Réalisation de prestations similaires: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Corenc, Domène, Gières, Grenoble (secteurs 2 et 5) La Tronche, Meylan, Murianette, Le Sappey-en-Chartreuse, Saint-Martin-d'Hères, Sarcenas, Venon.” Informations sur les options
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires: les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de...”
Description des options
Réalisation de prestations similaires: les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-I-7 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-22
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-23
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur...”
Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante: http://agysoft.marches-publics.info Numéro de la consultation: 2018-tx-stm-0042 (Cf règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2018/S 182-411279 (2018-09-18)