Numérisation des archives audiovisuelles du CNES/CSG

Centre national d'études spatiales

Numérisation des archives audiovisuelles du Centre spatial guyanais (CSG):
lot 1 — numérisation des cassettes;
lot 2 — numérisation de films argentiques;
lot 3 — numérisation de photos;
lot 4 — Transport des médias depuis et vers Kourou.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-16.

Qui ?

• Centre national d'études spatiales

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Guyane › Guyane

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-16	Avis de marché

Avis de marché (2018-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Numéro de référence: 10123357
Brève description:

Numérisation des archives audiovisuelles du Centre spatial guyanais (CSG): lot 1 — numérisation des cassettes; lot 2 — numérisation de films argentiques; lot 3 — numérisation de photos; lot 4 — Transport des médias depuis et vers Kourou.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives 📦
Code CPV supplémentaire: Cassettes vidéo 📦
Films 📦
Papier ou carton photosensible 📦
Services de transport aérien 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guyane 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre national d'études spatiales
Adresse postale: Centre spatial guyanais, BP 726
Code postal: 97387
Commune postale: Kourou
Contact
Adresse Internet: http://www.cnes.fr 🌏
Courrier électronique: xavier.esquiro@cnes.fr 📧
Téléphone: +594 594334626 📞
Fax: +594 594335890 📠
URL des documents: http://www.marches.cnes.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-19 📅
Date de publication: 2018-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 159-364664
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

La séance d'ouverture des plis n'a pas de caractère public. Les modalités d'ouverture précisées dans la présente rubrique sont prévisionnelles.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numérisation des archives audiovisuelles du Centre spatial guyanais (CSG):

lot 1 — numérisation des cassettes;

lot 2 — numérisation de films argentiques;

lot 3 — numérisation de photos;

lot 4 — Transport des médias depuis et vers Kourou.

Informations sur les lots:

lot 1 — numérisation des cassettes;

lot 2 — numérisation de films argentiques;

lot 3 — numérisation de photos;

lot 4 — transport des médias depuis et vers Kourou.

Le CNES/CSG se réserve le droit de traiter les lots indépendamment les uns des autres dans le temps et de ne contractualiser que le ou les lots à sa convenance.

Intitulé du lot: Numérisation des cassettes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Sur chaque cassette est collée une étiquette normée sur laquelle figure la référence (unique et normée) qui sera le nom du fichier issue de la numérisation.

Les cassettes ont différents format: Beta, BetaNum, BetaSP, BetaSX, DAT, DVCAM, HDCAM et Umatic.

Le média numérique issue de la numérisation et ses métadonnées associées seront nommées à l’identique de la référence mentionnée dans le fichier «Inventaire».

Extrait du fichier «Inventaire» qui sera fourni pour la réalisation de la prestation et qui sera complété par le prestataire lors de la numérisation.

Durée de l'accord: 36 mois
Intitulé du lot: Numérisation des films argentiques
Numéro du lot: 2
Brève description:

L’intégralité du lot 2 films argentiques 16 mm et 35 mm est à numériser. Les films «Campagnes de lancement» sont conservés dans des boîtes plastiques et dans des valisettes. Les étiquettes des films sont imprimées et normées. Le fichier «Inventaire» reprend ces étiquettes. Les films sont conservés dans de bonnes conditions et sont en très bon état. Les films «Vie de la base» sont conservés dans des boîtes métalliques. Ce fonds n’a pas bénéficié du même étiquetage normé, en effet la nomenclature de l’étiquette, reprend le numéro d’étagère et non le libellé du film mentionné sur la boite. Les fichiers numériques devront être nomenclaturés avec l’information du libellé du film mentionné sur la boite (fourni dans le fichier «Inventaire»).

Intitulé du lot: Numérisation des photos
Numéro du lot: 3
Brève description:

Les photos, n’ont pas bénéficié du même niveau de détail dans le fichier «Inventaire». La nomenclature des noms de fichiers devra être construite manuellement par le prestataire au vue des informations contenues sur la couverture du classeur et les informations renseignées sur le haut de chaque planche de négatifs. Cf. CCTP.

Les négatifs photos sont en format 24 x 36 mm et en 6 x 6 cm pour 1/3 des photos.

Intitulé du lot: Transport des médias depuis et vers Kourou
Numéro du lot: 4
Brève description:

Le prestataire proposera une prestation chiffrée pour le transport aller et le rapatriement des médias depuis et vers Kourou: mise à disposition de containers adaptés (température, hygrométrie, rayonnement), au transport aérien des médias dans de bonnes conditions de conservation.

Le coût du transport sera détaillé par lots. Le coût des médias ODA sera chiffré par lots.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Kourou Port spatial de l'Europe

Kourou Port Spatial de l'Europe

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En application des articles 45 et 48 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, le candidat doit à l’appui de sa candidature et, conformément à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, produire les justificatifs suivants:

a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;

b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.

Les documents justificatifs attendus sont ceux cités à l’article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Le cas échéant le candidat produit également les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.

Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.

NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.

Situation économique et financière:

1º déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;

2º déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;

3º bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,

— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: Kourou
Informations complémentaires:

La séance d'ouverture des plis n'a pas de caractère public. Les modalités d'ouverture précisées dans la présente rubrique sont prévisionnelles.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 10123357
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cnes.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches.cnes.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou le DUME.

Le mandataire d’un groupement ne pourra présenter, en cette qualité, plus d’un groupement. De même, un Soumissionnaire n’a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,ou

— en qualité de membre de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr 📧
Fax: +594 594254971 📠
Adresse Internet: http://cayenne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Ces délais sont ceux:

— du référé précontractuel (Code de justice administrative — CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),

— du référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.),

— du recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 159-364664 (2018-08-16)

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