Numérisation des archives audiovisuelles du Centre spatial guyanais (CSG):
lot 1 — numérisation des cassettes;
lot 2 — numérisation de films argentiques;
lot 3 — numérisation de photos;
lot 4 — Transport des médias depuis et vers Kourou.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-09-19.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-16.
Avis de marché (2018-08-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre national d'études spatiales
Numéro d'enregistrement national: 10123357
Adresse postale: Centre spatial guyanais, BP 726
Commune postale: Kourou
Code postal: 97387
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594334626📞
Courrier électronique: xavier.esquiro@cnes.fr📧
Fax: +594 594335890 📠
Région: Guyane🏙️
URL: http://www.cnes.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.cnes.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches.cnes.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Numérisation des archives audiovisuelles du CNES/CSG
10123357
Produits/services: Services d'archives📦
Brève description:
“Numérisation des archives audiovisuelles du Centre spatial guyanais (CSG):
lot 1 — numérisation des cassettes;
lot 2 — numérisation de films...”
Brève description
Numérisation des archives audiovisuelles du Centre spatial guyanais (CSG):
lot 1 — numérisation des cassettes;
lot 2 — numérisation de films argentiques;
lot 3 — numérisation de photos;
lot 4 — Transport des médias depuis et vers Kourou.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“lot 1 — numérisation des cassettes;
lot 2 — numérisation de films argentiques;
lot 3 — numérisation de photos;
lot 4 — transport des médias depuis et vers...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
lot 1 — numérisation des cassettes;
lot 2 — numérisation de films argentiques;
lot 3 — numérisation de photos;
lot 4 — transport des médias depuis et vers Kourou.
Le CNES/CSG se réserve le droit de traiter les lots indépendamment les uns des autres dans le temps et de ne contractualiser que le ou les lots à sa convenance.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation des cassettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cassettes vidéo📦
Produits/services supplémentaires: Cassettes audio📦
Lieu d'exécution: Guyane🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Kourou Port spatial de l'Europe
Description du marché:
“Sur chaque cassette est collée une étiquette normée sur laquelle figure la référence (unique et normée) qui sera le nom du fichier issue de la...”
Description du marché
Sur chaque cassette est collée une étiquette normée sur laquelle figure la référence (unique et normée) qui sera le nom du fichier issue de la numérisation.
Les cassettes ont différents format: Beta, BetaNum, BetaSP, BetaSX, DAT, DVCAM, HDCAM et Umatic.
Le média numérique issue de la numérisation et ses métadonnées associées seront nommées à l’identique de la référence mentionnée dans le fichier «Inventaire».
Extrait du fichier «Inventaire» qui sera fourni pour la réalisation de la prestation et qui sera complété par le prestataire lors de la numérisation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation des films argentiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Films📦
Site principal ou lieu d'exécution: Kourou Port Spatial de l'Europe
Description du marché:
“L’intégralité du lot 2 films argentiques 16 mm et 35 mm est à numériser. Les films «Campagnes de lancement» sont conservés dans des boîtes plastiques et...”
Description du marché
L’intégralité du lot 2 films argentiques 16 mm et 35 mm est à numériser. Les films «Campagnes de lancement» sont conservés dans des boîtes plastiques et dans des valisettes. Les étiquettes des films sont imprimées et normées. Le fichier «Inventaire» reprend ces étiquettes. Les films sont conservés dans de bonnes conditions et sont en très bon état. Les films «Vie de la base» sont conservés dans des boîtes métalliques. Ce fonds n’a pas bénéficié du même étiquetage normé, en effet la nomenclature de l’étiquette, reprend le numéro d’étagère et non le libellé du film mentionné sur la boite. Les fichiers numériques devront être nomenclaturés avec l’information du libellé du film mentionné sur la boite (fourni dans le fichier «Inventaire»).
Le média numérique issue de la numérisation et ses métadonnées associées seront nommées à l’identique de la référence mentionnée dans le fichier «Inventaire».
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numérisation des photos
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton photosensible📦
Produits/services supplémentaires: Papier ou carton photosensible, thermosensible ou thermographique📦
Description du marché:
“Les photos, n’ont pas bénéficié du même niveau de détail dans le fichier «Inventaire». La nomenclature des noms de fichiers devra être construite...”
Description du marché
Les photos, n’ont pas bénéficié du même niveau de détail dans le fichier «Inventaire». La nomenclature des noms de fichiers devra être construite manuellement par le prestataire au vue des informations contenues sur la couverture du classeur et les informations renseignées sur le haut de chaque planche de négatifs. Cf. CCTP.
Les négatifs photos sont en format 24 x 36 mm et en 6 x 6 cm pour 1/3 des photos.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Transport des médias depuis et vers Kourou
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Description du marché:
“Le prestataire proposera une prestation chiffrée pour le transport aller et le rapatriement des médias depuis et vers Kourou: mise à disposition de...”
Description du marché
Le prestataire proposera une prestation chiffrée pour le transport aller et le rapatriement des médias depuis et vers Kourou: mise à disposition de containers adaptés (température, hygrométrie, rayonnement), au transport aérien des médias dans de bonnes conditions de conservation.
Le coût du transport sera détaillé par lots. Le coût des médias ODA sera chiffré par lots.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En application des articles 45 et 48 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, le candidat doit à l’appui de sa candidature et,...”
Liste et brève description des conditions
En application des articles 45 et 48 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, le candidat doit à l’appui de sa candidature et, conformément à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, produire les justificatifs suivants:
a) un document relatif au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat;
b) une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 susvisée et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Cette déclaration est à fournir par les candidats individuels, par chacun des membres d’un groupement candidat et le cas échéant, par les sous-traitants présentés.
Les documents justificatifs attendus sont ceux cités à l’article 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Le cas échéant le candidat produit également les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7, ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail.
Le candidat n’est pas tenu de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que le CNES peut obtenir par le biais d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l’accès en soit gratuit.
NB: les pièces accompagnant le dossier de candidature rédigées en langue étrangère seront acceptées si elles sont accompagnées d'une traduction en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1º déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de...”
Liste et brève description des critères de sélection
1º déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
2º déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
3º bilans ou extraits de bilan, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— l'indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord-cadre,
— l'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution de l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-19
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-20
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Kourou
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La séance d'ouverture des plis n'a pas de caractère public. Les modalités d'ouverture précisées dans la présente rubrique sont prévisionnelles.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances...”
Le candidat peut utiliser en les complétant les documents DC1 et DC2 disponibles sur le site internet du ministère de l'économie et des finances http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou le DUME.
Le mandataire d’un groupement ne pourra présenter, en cette qualité, plus d’un groupement. De même, un Soumissionnaire n’a pas la possibilité de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements,ou
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +594 594254971 📠
URL: http://cayenne.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +594 594254971 📠
URL: http://cayenne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Ces délais sont ceux:
— du référé précontractuel (Code de justice administrative — CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Ces délais sont ceux:
— du référé précontractuel (Code de justice administrative — CJA, articles L. 551-1 et s. pour les pouvoirs adjudicateurs),
— du référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et s.),
— du recours en contestation de validité du contrat, qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 7 rue Schoelcher
Commune postale: Cayenne Cedex
Code postal: 97305
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +594 594254970📞
Courrier électronique: greffe.ta-cayenne@juradm.fr📧
Fax: +594 594254971 📠
URL: http://cayenne.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2018/S 159-364664 (2018-08-16)