Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations diverses de l'AIA CP et de son antenne implantée sur la BAN Hyères
Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations diverses de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu (AIA CP) et de son antenne implantée sur la Base aéronautique navale de Hyères (AIA CP/Antenne BAN Hyères)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-16 | Avis de marché |
| 2018-11-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 83-180036
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: yvette.anselme@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427661 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381408&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 136-311165
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers Pierrfeu et AIA antenne BAN Hyères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le marché sera exécuté hors dispositif de carte d'achat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381408&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/ema/dc sca/pfaf se
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: Bureau achats publics
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022 sauf dispositions contraires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 194427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE Cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2018/S 136-311165 (2018-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Numéro de référence: 83-180036
Brève description:
Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations diverses de l'Atelier industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu (AIA CP) et de son antenne implantée sur la Base aéronautique navale de Hyères (AIA CP/Antenne BAN Hyères)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 42
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: yvette.anselme@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 422427661 📞
Fax: +33 422436161 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381408&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-16 📅
Date limite de soumission: 2018-09-18 📅
Date de publication: 2018-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 136-311165
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Consultation non allotie. Possibilité de recourir aux articles 139.1, 139.2 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux modifications pouvant être apportées dans les marchés publics et de l'article 30.1.7 du même décret relatif aux marchés similaires
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
À titre indicatif et sans engagement de la part de l'administration, la surface globale à entretenir est d'environ: 94 277 m
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Le marché est valable pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible de manière tacite 3 fois à date anniversaire pour une période de 1 an dans la limite d'une durée totale de 4 ans.
Informations complémentaires:
Consultation non allotie. Possibilité de recourir aux articles 139.1, 139.2 et 140 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux modifications pouvant être apportées dans les marchés publics et de l'article 30.1.7 du même décret relatif aux marchés similaires
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Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers Pierrfeu et AIA antenne BAN Hyères
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Groupement solidaire: les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements
Situation économique et financière:
— la déclaration DC1 (lettre de candidature) dûment renseignée, datée et signée et 1 imprimé DC2 (déclaration du candidat) dûment renseignée,
— en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant,
— une délégation de pouvoir autorisant la signature des documents, le cas échéant,
— l'attestation de visite obligatoire (cf. modalités mentionnées dans le règlement de la consultation).
— une liste des principaux services similaires à l'objet du marché exécutés au cours des 3 dernières années indiquant notamment le montant, la date et le bénéficiaire public ou privé. Les références présentées justifiant les compétences techniques et les moyens mis en œuvre par le candidat dans le domaine en terme de prestations exécutées doivent pouvoir être contrôlées.
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Conditions d'exécution du contrat: Le marché sera exécuté hors dispositif de carte d'achat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001537300017
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=381408&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Arm/ema/dc sca/pfaf se
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: Bureau achats publics
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022 sauf dispositions contraires
Contenu des offres:
— l'acte d'engagement (ATTRI1) et ses annexes financières complétés et datés,
— 1 mémoire technique (voir article 7 du RC).
Les dates de visites imposées sont indiquées dans le règlement de la consultation, à savoir les mardis 28 août et 4.9.2018 à 9:00. Une visite supplémentaire pourra être éventuellement planifiée. Les contacts sont: M. Roche au +33 422431330, philippe1.roche@intradef.gouv.fr et M. Lauzi au +33 422431127, thierry.lauzi@intradef.gouv.fr Pour les accès des visites, les candidats doivent transmettre aux responsables nommés ci-dessus une copie recto-verso de leur pièce d'identité, et ce au minimum 72 à 48 h à l'avance. Si le candidat est établi en France ou à l'étranger: les documents à fournir avant notification sont mentionnés à l'article 9 du Règlement de la consultation (RC). Le candidat peut retirer le Dossier de consultation des entreprises (DCE) par le biais d'internet à l'exclusion de tout autre mode de transmission électronique. Le DCE peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr pour cela le candidat doit cliquer sur «Toutes les consultations — plate-forme des achats de l'État» puis sur «Recherche avancée» ensuite taper 83-180036 dans la rubrique «Référence» et valider en cliquant sur «Lancer la recherche». Il clique sur le logo bleu sous action, s'identifie et retire le DCE. Ce téléchargement peut s'effectuer soit en s'identifiant soit en téléchargement anonyme. Pour retirer le règlement de la consultation, il n'est pas nécessaire de s'identifier. Remise des offres: les offres sont transmises exclusivement par voie dématérialisée en utilisant le portail www.marches-publics.gouv.fr (dispositif «Marché public simplifié» MPS). Aucune offre par porteur et récépissé ne sera acceptée. La procédure est décrite à l'article 8 du RC.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.com 📧
Fax: +33 194427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mindef/EMA/DC SCA/PFAF SE Cellule juridique
Adresse postale: BRCM Toulon, BP 42
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83800
Téléphone: +33 422435978 📞
Courrier électronique: pfafse.bap@gmail.com 📧
Fax: +33 422435977 📠
Source: OJS 2018/S 136-311165 (2018-07-16)
Avis d'attribution de marché (2018-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-21 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-519830
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-311165
Numéro JO-S: 227
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers Pierrfeu et AIA antenne BAN Hyères.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Nom: Société SINER
Numéro d'enregistrement national: 450940358 00028
Adresse postale: 238 rue du Luxembourg — immeuble l'Alcyon, ZE Jean Monnet
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494877396 📞
Courrier électronique: siner.barbanson@wanadoo.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/siner-450940358.html 🌏
Valeur totale du marché: 1 824 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF SE cellule juridique
Source: OJS 2018/S 227-519830 (2018-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nettoyage des locaux, de la vitrerie et prestations diverses de l'atelier Industriel de l'aéronautique de Cuers Pierrefeu (AIA CP) et de son antenne implantée sur la Base aéronautique navale de Hyères (AIA CP/antenne BAN Hyères).
Valeur totale du marché: 1 824 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/ema/dc sca/pfaf se
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-21 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-519830
Se réfère à l'avis: 2018/S 136-311165
Numéro JO-S: 227
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: AIA Cuers Pierrfeu et AIA antenne BAN Hyères.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-20 📅
Nom: Société SINER
Numéro d'enregistrement national: 450940358 00028
Adresse postale: 238 rue du Luxembourg — immeuble l'Alcyon, ZE Jean Monnet
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494877396 📞
Courrier électronique: siner.barbanson@wanadoo.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/siner-450940358.html 🌏
Valeur totale du marché: 1 824 280 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: MINDEF/EMA/DC SCA/PFAF SE cellule juridique
Source: OJS 2018/S 227-519830 (2018-11-21)
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