Nettoyage des locaux de l'université Claude Bernard Lyon 1

Université Claude Bernard Lyon 1

Nettoyage des locaux de l'université Claude Bernard Lyon 1.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Université Claude Bernard Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-15	Avis de marché
2019-03-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Numéro de référence: 18001SBIS
Brève description: Nettoyage des locaux de l'université Claude Bernard Lyon 1.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: 43 bd du 11 Novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447963 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403592&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403592&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date limite de soumission: 2018-12-20 📅
Date de publication: 2018-11-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 223-510474
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Le lot 1 comporte une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont les modalités sont décrites dans le cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du SCD
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des locaux du SCD.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an, avec reconduction possible par période successive de 1 an sans pouvoir excéder 4 ans.

Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux de l'observatoire Saint-Genis-Laval
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des locaux de l'observatoire Saint-Genis-Laval.
Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du campus sante est 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage des locaux du campus santé est 1.
Informations complémentaires:

Le lot 3 comporte une variante obligatoire précisée dans le cahier des charges. Le lot 3 comporte également une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont les modalités sont décrites dans le cahier des charges.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus Lyon Tech la Doua — Villeurbanne

9 avenue Charles André 69230 Saint-Genis-Laval

Sites de Rockefeller et de la Buire — 69008 Lyon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (selon formulaire DC1 disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée et signée par le candidat s'il se présente seul ou par tous les membres du groupement si le candidat se présente en groupement,

— une déclaration du candidat individuel ou du mandataire du groupement (selon le formulaire DC2, disponible également gratuitement à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 (Nota: déclaration comprise dans le formulaire DC1 si utilisation de ce formulaire),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Nota: déclaration comprise dans le formulaire DC1 si utilisation de ce formulaire).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les lots 1 et 3 comportent une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le cahier des charges.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-12-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Enseignement supérieur et recherche
Contact
Point de contact: Service de l'achat — Bâtiment Daubié
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=403592&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse postale: Bâtiment Daubié
Point de contact: Service de l'achat
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.univ-lyon1.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 18001sbis. Cette consultation fait suite à une 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 223-510474 (2018-11-15)

Avis d'attribution de marché (2019-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 605 614 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 051-117709
Se réfère à l'avis: 2018/S 223-510474
Numéro JO-S: 51

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la Directive européenne.

Intitulé du lot: Nettoyage des locaux du campus santé est 1.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Campus Lyon Tech La Doua — Villeurbanne.

9 avenue Charles André, 69230 Saint-Genis-Laval.

Sites de Rockefeller et de la Buire — 69008 Lyon.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-21 📅
Nom: La Professionnelle du Nettoyage
Adresse postale: 100 rue du Thioudet — ZAC de Monternoz
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 515 184 EUR 💰
Nom: Rhonis
Adresse postale: 6 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 57 594 EUR 💰
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger Cedex
Code postal: 94478
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 1 032 838 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,

— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Source: OJS 2019/S 051-117709 (2019-03-08)

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