Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de l'université Claude Bernard Lyon 1
18001SBIS
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments📦
Brève description: Nettoyage des locaux de l'université Claude Bernard Lyon 1.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du SCD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Lyon Tech la Doua — Villeurbanne
Description du marché: Nettoyage des locaux du SCD.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an, avec reconduction possible par période successive de 1 an sans pouvoir...”
Description des renouvellements
Le présent marché prend effet à la date de sa notification pour une durée de 1 an, avec reconduction possible par période successive de 1 an sans pouvoir excéder 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la directive européenne.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 comporte une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont...”
Informations complémentaires
Le lot 1 comporte une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont les modalités sont décrites dans le cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux de l'observatoire Saint-Genis-Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 9 avenue Charles André 69230 Saint-Genis-Laval
Description du marché: Nettoyage des locaux de l'observatoire Saint-Genis-Laval.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du campus sante est 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Rockefeller et de la Buire — 69008 Lyon
Description du marché: Nettoyage des locaux du campus santé est 1.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le lot 3 comporte une variante obligatoire précisée dans le cahier des charges. Le lot 3 comporte également une clause d'exécution à caractère social en...”
Informations complémentaires
Le lot 3 comporte une variante obligatoire précisée dans le cahier des charges. Le lot 3 comporte également une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics et dont les modalités sont décrites dans le cahier des charges.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature (selon formulaire DC1 disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou lettre de candidature équivalente) dûment...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature (selon formulaire DC1 disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr ou lettre de candidature équivalente) dûment complétée et signée par le candidat s'il se présente seul ou par tous les membres du groupement si le candidat se présente en groupement,
— une déclaration du candidat individuel ou du mandataire du groupement (selon le formulaire DC2, disponible également gratuitement à l'adresse internet mentionnée ci-dessus ou déclaration équivalente) dûment complétée,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance du 23.7.2015 (Nota: déclaration comprise dans le formulaire DC1 si utilisation de ce formulaire),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail (Nota: déclaration comprise dans le formulaire DC1 si utilisation de ce formulaire).
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les lots 1 et 3 comportent une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés...”
Conditions d'exécution du contrat
Les lots 1 et 3 comportent une clause d'exécution à caractère social en application de l'article 38 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans le cahier des charges.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-12-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-12-20
14:00 📅
“Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site:...”
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est téléchargeable gratuitement sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome, sous la référence 18001sbis. Cette consultation fait suite à une 1 consultation à l'issue de laquelle les 3 lots concernés avaient été déclarés sans suite. Dans le cadre de la consultation, des visites des sites sont prévues du 23 novembre au 4 décembre (cf. article 2.5 et annexes 1 et 2 du règlement de la consultation).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier. Référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA, la juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2018/S 223-510474 (2018-11-15)
Avis d'attribution de marché (2019-03-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 605 614 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Campus Lyon Tech La Doua — Villeurbanne.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“La présente consultation est susceptible de donner lieu à des options au sens de la Directive européenne.” Description
Site principal ou lieu d'exécution: 9 avenue Charles André, 69230 Saint-Genis-Laval.
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des locaux du campus santé est 1.
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Sites de Rockefeller et de la Buire — 69008 Lyon.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 223-510474
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18001S BIS
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Nettoyage des locaux du SCD
Date de conclusion du contrat: 2019-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: La Professionnelle du Nettoyage
Adresse postale: 100 rue du Thioudet — ZAC de Monternoz
Commune postale: Péronnas
Code postal: 01960
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 515 184 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Nettoyage des locaux de l'observatoire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhonis
Adresse postale: 6 boulevard André Lassagne
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 594 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Nettoyage des locaux du campus santé est 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Derichebourg
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger Cedex
Code postal: 94478
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 032 838 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre. Infructuosité de la procédure: le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un recours pour excès de pouvoir contre cette décision, devant le tribunal administratif. Conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, le juge doit être saisi dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier,
— référé contractuel: conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de la justice administrative, les personnes habilitées à agir sont celles qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d'être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence auxquelles sont soumis ces contrats. En application de l'article R. 551-7 du CJA. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
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Source: OJS 2019/S 051-117709 (2019-03-08)