Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de la salle évènementielle de la Palestre et de la salle des fêtes Recroix”
Produits/services: Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires📦
Brève description:
“Nettoyage de la salle évènementielle de la Palestre et de la salle des fêtes Recroix” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salle évènementielle de la Palestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Georges Pompidou
Description du marché: Salle événementielle de la Palestre
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché d'une durée d'1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois par tacite reconduction” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139...”
Description des options
En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139 dudit décret, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Salle des fêtes Recroix
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Description du marché: Salle des fêtes Recroix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Marché d'une durée d'1 an à compter de sa notification, renouvelable 3 fois tacitement” Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2018, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139...”
Description des options
En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2018, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139 dudit décret, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Une attestation d'assurance pour les risques professionnels
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-09-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-09-13
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2022
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Marché d'une durée d'1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois tacitement.
Visite obligatoire des sites, prendre attache auprès de Mme...”
Marché d'une durée d'1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois tacitement.
Visite obligatoire des sites, prendre attache auprès de Mme Andrietti, Service des Bâtiments, tél: +33 0492182381
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat:
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative).
Après la conclusion du contrat:
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1
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Source: OJS 2018/S 147-336649 (2018-07-30)
Avis d'attribution de marché (2018-12-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune le Cannet
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lecannet.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Nettoyage de la salle événementielle de la Palestre et de la salle des fêtes Recroix”
Brève description:
“Nettoyage de la salle événementielle de la Palestre et de la salle des fêtes Recroix.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Salle événementielle de la Palestre
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Georges Pompidou.
Description du marché: Salle événementielle de la Palestre.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139...”
Description des options
En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139 dudit décret, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
Afficher plus Description
Description du marché: Salle des fêtes Recroix.
Informations sur les options
Description des options:
“En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2018, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139...”
Description des options
En application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2018, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application de l'article 139 dudit décret, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 147-336649
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Salle évènementielle de la Palestre
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Espace de Propreté SARL
Adresse postale: bâtiment le First, 114 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Salle des fêtes Recroix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
“Marché d'une durée de 1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois tacitement. Visite obligatoire des sites, prendre attache auprès de Mme...”
Marché d'une durée de 1 an à compter de sa notification renouvelable 3 fois tacitement. Visite obligatoire des sites, prendre attache auprès de Mme Andrietti, service des bâtiments, tél: +33 492182381.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect des secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences «Tropic» et «Tarn-et-Garonne») assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— référé contractuel prévu par les articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative.
Modalités de consultation du dossier: consultable sur rendez-vous dans les locaux de la collectivité.
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Source: OJS 2018/S 241-551346 (2018-12-11)