NCP/SM-17C090AO — Entretien du patrimoine arboré ville de Toulouse et Toulouse métropole

Toulouse Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulouse Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de pépinière › Arbres

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-06-29	Avis de marché
2018-07-09	Informations complémentaires
2018-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Numéro de référence: 17C090AO
Brève description:

NCP/SM-17C090AO — Entretien du patrimoine arboré ville de Toulouse et Toulouse métropole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Arbres 📦
Code CPV supplémentaire: Arbres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulouse Métropole
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CF0YCjgmOs 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-29 📅
Date limite de soumission: 2018-07-31 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-285500
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation mairie de Toulouse: 54 400,00 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: Cf. article 1.3 du règlement de consultation
Numéro du lot: 1
Brève description: Taille des arbres d'alignement — secteur centre-ville de Toulouse
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter sa notification. (cf. article 2.1 du CCAP). L'accord-cadre est reconduit tacitement par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation mairie de Toulouse: 54 400,00 EUR HT.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Taille des arbres d'alignement — secteurs nord, sud, est et ouest — ville de Toulouse

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation mairie de Toulouse: 51 500,00 EUR HT.

Numéro du lot: 3
Brève description: Taille des arbres des parcs et jardins — ville de Toulouse
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation mairie de Toulouse: 10 050,00 EUR HT.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Taille et interventions d'entretien dans les espaces naturels ville de Toulouse et Toulouse métropole

Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de:

— estimation mairie de Toulouse: 2 890,00 EUR HT,

— estimation Toulouse métropole: 17 580,00 EUR HT.

Numéro du lot: 5
Brève description: Taille des arbres sur l'emprise du tramway
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation mairie de Toulouse: 9 100,00 EUR HT.

Numéro du lot: 6
Brève description: Tailles architecturées
Informations complémentaires:

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Pour information, le montant annuel estimé des dépenses est de: estimation mairie de Toulouse: 36 200,00 EUR HT.

Numéro du lot: 7
Brève description: Opérations de lutte contre la chenille processionnaire du pin
Informations complémentaires:

— estimation mairie de Toulouse: 85 840,00 EUR HT,

— estimation Toulouse métropole: 9 735,00 EUR HT.

Numéro du lot: 8
Brève description: Essouchage
Informations complémentaires:

— estimation mairie de Toulouse: 35 815,00 EUR HT,

— estimation Toulouse métropole: 9 855,00 EUR HT.

Numéro du lot: 9
Brève description: Abattage des arbres, autres prestations et interventions d'urgence
Informations complémentaires:

— estimation mairie de Toulouse: 47 309,77 EUR HT,

— estimation Toulouse métropole: 9 498,76 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Ce marché fait partie du dispositif «marché public simplifié» (MPS). Dans le cadre du dispositif «MPS», certains éléments standards de la candidature sont récupérés dans le formulaire «MPS», complétés par les documents de candidatures spécifiques demandés dans la réponse électronique:

1) compléter le formulaire de candidature MPS directement en ligne;

2) joindre électroniquement des documents complémentaires à la candidature (cf. article 4 du RC);

3) joindre électroniquement les documents relatifs à l'offre technique et commerciale (cf. article 4 du RC).

Capacité technique et professionnelle:

— les références de prestations similaires: liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— et/ou tout autre moyen permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à réaliser ces prestations,

— il est demandé au titulaire de mettre à disposition du personnel qualifié, possédant les certificats, agréments et habilitations en rapport avec les besoins de technicité et de responsabilité de la mission qui lui est confiée dans le cadre de cet accord-cadre. Le pouvoir adjudicateur demandera les attestations de formations pour chaque personnel mis à disposition, notamment les habilitations du personnel nécessaires aux prestations en hauteur: CACES nacelle, habilitations aux prestations encordés pour les grimpées à l'arbre.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— certificat de spécialisation «Taille et soins des arbres» (rénové en 2018 sous l'appellation «Diagnostic et taille des arbres»),

— attestation de formation sauveteur secouriste et d'assistance aux blessés dans les arbres,

— habilitation électrique — les CACES R390 (grue auxiliaire) et R386 (plate-forme élévatrice mobile de personnel — PEMP).

L'absence de présentation des certificats et des attestations nécessaires à la réalisation des prestations entraînera l'élimination de la candidature.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: Hôtel de Ville — place du Capitole — BP 41408
Commune postale: Toulouse Cedex
Code postal: 31014
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_CF0YCjgmOs 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Renseignements techniques: Service de l'arbre en ville — Jean-Christophe Dhainaut, jean-christophe.dhainaut@mairie-toulouse.fr — Francis Dellavia francis.dellavia@mairie-toulouse.fr — Service de gestion des routes métropolitaines Laurent Lascroux, laurent.lascroux@toulouse-metropole.fr
Adresse postale: Direction Jardins et Espaces Verts, 12 rue Roquemaurel
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Point de contact: Renseignements administratifs: Service gestion des RH et finances — Christine Divoux, courriel: Cellule.MarchesDJEV@mairie-toulouse.fr
Courrier électronique: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022

La présente consultation concerne: l'entretien du patrimoine arboré ville de Toulouse et Toulouse métropole — années 2018 à 2022; cette affaire fait l'objet:

— de test de grimper et de déplacement pour les lots 1 à 4,

— de chantiers types pour les lots 1, 2, 3, 6 et 9 cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et en application de la convention de groupement convention générale 17TM08 du 6.7.2017 avec les organismes suivants: Toulouse métropole (coordonnateur)/ville de Toulouse.

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Les fournitures et prestations seront financées sur les ressources propres de chaque collectivité. Retrait DCE: aucun dossier de consultation des entreprises ne sera fourni en version papier. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence: 17C090AO). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Test a effectuer: un test de grimper et de déplacement sera organisé pour l'ensemble des candidats afin de vérifier la capacité de leur personnel à accéder en sécurité, dans le respect des règlements en vigueur, à l'ensemble des parties aériennes des arbres. Le test sera organisé par la DJEV. Chaque candidat présentera au moins 2 arboristes-grimpeurs salariés, dûment désignés dans l'offre. Le test proprement dit sera passé par un seul arboriste-grimpeur. Le test est obligatoire. Ce test sera groupé et réalisé dans les 10 jours avant la date de remise des offres. Le candidat est invité à prendre contact avec M Francis Dellavia +33 562274849/682468187 ou: standard de la Direction des Jardins et Espaces Verts au +33 562274848 ou par courriel à l'adresse suivante: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr — La date sera fixée par le pouvoir adjudicateur, l'information sera transmise via l'adresse du courrier électronique qui aura été fournie par le candidat lors de cette prise de contact. Visites: la visite des chantiers types sera groupée et organisée 10 jours après la date de publication. Le candidat est invité à prendre contact avec M Francis Dellavia +33 562274849/682468187 ou: standard de la Direction des Jardins et Espaces Verts au +33 562274848 ou par courriel à l'adresse suivante: cellule.marchesdjev@mairie-toulouse.fr — La date sera fixée par le pouvoir adjudicateur, l'information sera transmise via l'adresse du courrier électronique qui aura été fournie par le candidat lors de cette prise de contact. Dépôt offre: les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr — Pour tous problèmes techniques, contactez la hotline achatpublic +33 892232120. Signature: la signature de l'offre n'est pas requise au dépôt de l'offre. Les candidats retenu seront invités à signer l'accord-cadre électroniquement après l'attribution. Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement eIDAS du 23.7.2014. Dematerialisation: Hana Zarevucka — courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr — tél: +33 562276553 et copie marchespublics@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — Direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — bP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Courrier électronique: secretariatcommandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Source: OJS 2018/S 125-285500 (2018-06-29)

Informations complémentaires (2018-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NCP/SM-17C090AO-Entretien du patrimoine arboré ville de Toulouse et Toulouse métropole

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301451
Se réfère à l'avis: 2018/S 125-285500
Numéro JO-S: 132
Source: OJS 2018/S 132-301451 (2018-07-09)

Avis d'attribution de marché (2018-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

NCP/SM-17C090AO — Entretien du patrimoine arboré, ville de Toulouse et Toulouse Métropole.

Valeur totale du marché: 646 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 60 rue René Leduc — BP 35821

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-21 📅
Date de publication: 2018-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 227-519821
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

Marchés sans mini ni maxi. Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché/du lot» et «Valeur totale finale du marché» sont estimatifs.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Taille des arbres d'alignement - secteur Centre - ville de Toulouse

Taille des arbres d'alignement - secteurs Nord, Sud, Est et Ouest - ville de Toulouse

Taille des arbres des parcs et Jardins - ville de Toulouse

Taille et interventions d'entretien dans les espaces naturels Ville de Toulouse et Toulouse Métropole

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
60
70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-30 📅
Nom: Top Élagages
Adresse postale: 77 chemin des Traverses
Commune postale: Buzet
Code postal: 31660
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.le-site-de.com/top-elagages-buzet-sur-tarn_33717.html 🌏
Valeur totale du marché: 217 600 EUR 💰
Nom: Sarl arf
Adresse postale: 22 rue Joachim Estrade
Commune postale: Lézignan-Corbières
Code postal: 11200
Pays: Aude 🏙️
Adresse Internet: http://www.a-r-f.fr 🌏
Valeur totale du marché: 206 000 EUR 💰
Adresse postale: 22 avenue Joachim Estrade
Valeur totale du marché: 40 200 EUR 💰
Nom: Dessouch'Arbres
Adresse postale: Les Boutonnets — Lapeyrière
Commune postale: Lisle-sur-Tarn
Code postal: 81310
Pays: Tarn 🏙️
Adresse Internet: http://www.dessoucharbres.fr 🌏
Valeur totale du marché: 182 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toulouse Métropole — direction de la commande publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc — BP 35821
Source: OJS 2018/S 227-519821 (2018-11-21)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière (15)

Produits de pépinière (6)

Arbres (5)
Plantes (5)