Mobilier d'hébergement

CCAS de Nice

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat, livraison et installations de mobilier d'hébergement pour les établissements GERES par le CCAS de Nice. Les différents lots de la consultation sont les suivants:
— lot 1: lits,
— lot 2: matelas,
— lot 3: mobilier d'hébergement.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-19. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bastide le confort médical
• Usines Réunies

Qui ?

• CCAS de Nice

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier de chambre à coucher › Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux › Matelas

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-11	Avis de marché
2019-01-17	Avis d'attribution de marché
2019-05-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
Numéro de référence: CCAS-18-0043
Brève description:

Appel d'offres ouvert — articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat, livraison et installations de mobilier d'hébergement pour les établissements GERES par le CCAS de Nice. Les différents lots de la consultation sont les suivants: — lot 1: lits, — lot 2: matelas, — lot 3: mobilier d'hébergement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Code CPV supplémentaire: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux 📦
Matelas 📦
Mobilier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Nice
Adresse postale: 4 place Pierre Gautier
Code postal: 06364
Commune postale: Nice Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.e-marches06.fr 🌏
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Téléphone: +33 497134470 📞
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-11 📅
Date limite de soumission: 2018-10-19 📅
Date de publication: 2018-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 175-396553
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires
À titre indicatif

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: lits,

— lot 2: matelas,

— lot 3: mobilier d'hébergement.

Intitulé du lot: Lits
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux

Marchés publics Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:

— montant minimum HT: 500,00 EUR,

— montant maximum HT: 6 000,00 EUR.

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s).

La reconduction est expresse.

Description des options:

Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016), et/ou des marchés complémentaires (article 30 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence visés à l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Intitulé du lot: Matelas
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ce lot l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:

— montant maximum HT: 4 500,00 EUR.

Intitulé du lot: Mobilier d'hébergement
Numéro du lot: 3
Brève description:

marchés publics. Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:

— montant minimum HT.: 5 000,00 EUR,

— montant maximum HT: 43 000,00 EUR.

Description des renouvellements:

L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconduction(s) sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 an(s). La reconduction est expresse.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements gérés par le CCAS de Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. article 5.1.1 du règlement de consultation.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Informations complémentaires: À titre indicatif

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Uniquement par la plateforme ou par mail à
Commune postale: Nice
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nice
Adresse postale: Direction des contrats publics — marchés publics, 45 rue Gioffredo

Référence
Informations complémentaires
Cf article 7 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 bd Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: nous vous informons que vous pouvez introduire un référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative dans un délai de 11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) avant la conclusion du contrat. Vous disposez également d'un délai de recours pour excès de pouvoir, dans les 2 mois à compter de la réception du courrier d'information au(x) candidat(s) non retenus(s) conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative. Vous pouvez enfin exercer un recours contre la validité du contrat dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Source: OJS 2018/S 175-396553 (2018-09-11)

Avis d'attribution de marché (2019-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier
Numéro de référence: CCAS 18-0043
Brève description:

La consultation a pour objet: achat, livraison et installations de mobilier d'hébergement pour les établissements gérés par le CCAS de Nice.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Adresse postale: 4 place Pierre Gauthier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-17 📅
Date de publication: 2019-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 015-031036
Se réfère à l'avis: 2018/S 175-396553
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

Marché déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur et sera éventuellement relancé ultérieurement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet: achat, livraison et installations de mobilier d'hébergement

pour les établissements gérés par le CCAS de Nice.

Il fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en

application des articles 78 et 80 du décret n

— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR

— montant maximum (HT): 43 000,00 EUR.

La durée initiale est de 1 an(s). L'accord-cadre avec bons de commande pourra faire l'objet de 3 reconductions sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Description des options: Des modifications des marchés en cours d'exécution (article 139 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Établissements gérés par le CCAS de Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 ave des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Téléphone: +33 489978600 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice. Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 — 4

Source: OJS 2019/S 015-031036 (2019-01-17)

Avis d'attribution de marché (2019-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert - articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: achat, livraison et installations de mobilier d'hébergement pour les établissements gérés par le CCAS de Nice. Les différents lots de la consultation sont les suivants: — lot 1: lits, — lot 2: matelas, — lot 3: mobilier d'hébergement.

Valeur totale du marché: 2808.16 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 102-246779
Numéro JO-S: 102

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Appel d'offres ouvert - articles 25, 66, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

La consultation a pour objet: achat, livraison et installations de mobilier d'hébergement pour les établissements gérés par le CCAS de Nice.

Les différents lots de la consultation sont les suivants:

Ce lot fait l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

Les montants minimum et maximum pour chaque période sont:

— montant minimum (HT): 500,00 EUR,

— montant maximum (HT): 6 000,00 EUR.

Ce lot l'objet d'un fractionnement en bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.

— montant maximum (HT): 4 500,00 EUR.

— montant minimum (HT): 5 000,00 EUR,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'éxecution
Délai de livraison ou d'execution

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-15 📅
Nom: Usines réunies
Adresse postale: Espace Coralia, bât A, 424 rue de Lisbonne
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 2808.16 EUR 💰
Nom: Bastide le confort médical
Adresse postale: 12 avenue de la Dame
Commune postale: Caissargues
Code postal: 30132
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 1124.90 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Possibilité d'introduire un recours de pleins contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les 2 mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, ces 2 recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.

Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 15.5.2019 pour les lots 1 et 2 dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. L'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.

Vous pourrez consulter ce contrat à la direction des contrats publics, 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 4 — 04 étage — Tel. +33 497134470 — Fax +33 497132919 — courriel: noura.fabre@nicecotedazur.org

Source: OJS 2019/S 102-246779 (2019-05-24)

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