Missions d'AMO pour la préparation de la fin des concessions et marchés de transport interurbain, le lancement des nouvelles procédures et la relance de marchés de transports scolaires

Région Centre-Val de Loire

Les lots 1 à 4 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, comportant une partie s'exécutant à prix forfaitaires. Le lot 5 est un marché à tranche. Le lot 6 est un accord-cadre multi-attributaire (3) sans montant minimum ni maximum, s'exécutant par le biais de marchés subséquents. Le détail est fourni dans le DCE propre à chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-11-19 Avis de marché
2019-02-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 18mb06p
Brève description:
Les lots 1 à 4 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, comportant une partie s'exécutant à prix forfaitaires. Le lot 5 est un marché à tranche. Le lot 6 est un accord-cadre multi-attributaire (3) sans montant minimum ni maximum, s'exécutant par le biais de marchés subséquents. Le détail est fourni dans le DCE propre à chaque lot.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Centre — Val de Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Centre-Val de Loire
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint-Pierre-Lentin
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
Courrier électronique: dasj-marchespublics@regioncentre.fr 📧
Téléphone: +33 238703030 📞
URL des documents: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
URL pour la participation: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-19 📅
Date limite de soumission: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2018-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 225-514965
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
La prestation d'aide à la décision pour anticiper la fin des concessions des départements 28, 45, 18 et 41, la fin des marchés interurbains du 36 et du 37 et la fin des marchés Ter routiers sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Aide à la décision pour anticiper la fin des concessions des départements 28, 45, 18 et 41, la fin des marchés interurbains du 36 et du 37 et la fin des marchés Ter routiers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Cet accord-cadre comprend une partie s'exécutant par le biais de prix forfaitaires. Le détail des prestations s'exécutant par prix forfaitaire figure dans le CCTP. Concernant ces prestations, la notification du marché vaut 1
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Lot 5: 4 tranches optionnelles:
TO 1: lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 37. Délai: 16 mois;
TO 2: lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 36. Délai: 16 mois;
TO 3: lancement et négociation d'une concession dans le 37. Délai: 24 mois;
TO 4: lancement et négociation d'une concession dans le 36. Délai: 24 mois. Les délais d'affermissement figurent dans le DCE.
Informations complémentaires:
La prestation d'aide à la décision pour anticiper la fin des concessions des départements 28, 45, 18 et 41, la fin des marchés interurbains du 36 et du 37 et la fin des marchés Ter routiers sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire.
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Intitulé du lot: Suivi de la concession en cours dans le 28 et définition de l'offre de services attendue, lancement et négociation d'une concession dans le 28
Numéro du lot: 2
Informations complémentaires:
La prestation de suivi de la concession en cours dans le 28 et de définition de l'offre de services attendue sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire.
Intitulé du lot: Suivi de la concession en cours dans le 45 et définition de l'offre de service attendue, lancement et négociations d'une concession dans le 45
Numéro du lot: 3
Informations complémentaires:
La prestation de suivi de la concession en cours dans le 45 et de définition de l'offre de services attendue sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire.
Intitulé du lot: Suivi des concessions en cours dans le 41 et le 18 et définition de l'offre de services attendue, lancement et négociation d'une concession dans le 41 et d'une concession dans le 18
Numéro du lot: 4
Informations complémentaires:
La prestation de suivi de la concession en cours dans le 18 et le 41 et de définition de l'offre de services attendue sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire.
Intitulé du lot: Définition de l'offre de services attendue pour le transport interurbain dans le 36 et le 37, lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 36 et le 37, lancement et négociation d'une concession
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit d'un marché à prix forfaitaires et à tranches. La durée du contrat et les délais d'affermissement sont définis dans le CCAP du marché.
Informations complémentaires:
TF: définition de l'offre de services attendue pour le transport interurbain dans le 37 et le 36:
TO 1: lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 37;
TO 2: lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 36;
TO 3: lancement et négociation d'une concession dans le 37;
TO 4: lancement et négociation d'une concession dans le 36.
Intitulé du lot: Lancement de marchés de transport scolaire dans les départements 28, 41, 36, 18, 41, 37 et lancement de marchés publics de transport interurbain dans les départements 28, 45, 18 et 41
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot 6 est un accord-cadre sans minimum ni maximum. Il s'exécutera par le biais de marchés subséquents et sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Informations complémentaires: Le volume estimatif figure dans le RC.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le cas échéant, justificatif démontrant qu'un candidat en redressement judiciaire est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public (copie du ou des jugements prononcés).
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du contrat: à compter de la date de notification. Prestations réglées par des prix forfaitaires et des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur le budget de la région Centre-Val de Loire.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 23450002300028
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏
URL des documents: http://achats.regioncentre-valdeloire.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://achats.regioncentre-valdeloire.fr. La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: Numéro de la consultation: 18mb06p.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Direccte — immeuble Skyline, 22 mail Pablo-Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2018/S 225-514965 (2018-11-19)
Avis d'attribution de marché (2019-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les lots 1 à 4 sont des accords cadres mono attributaire à bons de commande comportant une partie s'exécutant à prix forfaitaires. Le lot 5 est un marché à tranche. Le lot 6 est un accord-cadre multi-attributaires (3)sans montant mini ni maxi s'exécutant par le biais de marchés subséquents. Le détail est fourni dans le DCE propre à chaque lot.
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Valeur totale du marché: 650116.30 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction des achats et des services juridiques, CS 94117, 9 rue Saint-Pierre Lentin

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-20 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-086482
Se réfère à l'avis: 2018/S 225-514965
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
La prestation d'aide à la décision pour anticiper la fin des concessions dues départements 28, 45, 18 et 41, la fin des marchés interurbains du 36 et du 37, et la fin des marchés Ter routiers sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Aide à la décision pour anticiper la fin des concessions dues départements 28, 45, 18 et 41, la fin des marchés interurbains du 36 et du 37, et la fin des marchés Ter routiers
Brève description:
Accord-Cadre mono attributaire sans minimum ni maximum.il donnera lieu à l'émission de bons de commande.cet accord cadre comprend une partie s'exécutant par le biais de prix forfaitaires, Le détail des prestations s'exécutant par prix forfaitaire figure le Cctp.Concernant ces prestations, la notification du marché vaut 1er bon de commande
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Description des options:
Lot 5: 4 tranches optionnelles To1:Lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 37 Délai: 16 mois To2:Lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 36 Délai: 16 mois To3 Lancement et négociations d'une concession dans le 37 Délai: 24 mois To4 Lancement et négociations d'une concession dans le 36 Délai: 24 mois. Les délais d'affermissement figurent dans le Dce
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Informations complémentaires:
La prestation d'aide à la décision pour anticiper la fin des concessions dues départements 28, 45, 18 et 41, la fin des marchés interurbains du 36 et du 37, et la fin des marchés Ter routiers sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire
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Intitulé du lot: Suivi de la concession en cours dans le 28 et définition de l'offre de service attendue, lancement et négociations d'une concession dans le 28
Informations complémentaires:
La prestation de suivi de la concession en cours dans le…
… 28 et de définition de l'offre de service attendue sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire
… 45 et de définition de l'offre de service attendue sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire
Intitulé du lot: Suivi des concessions en cours dans le 41 et le 18 et définition de l'offre de service attendue, lancement et négociations d'une concession dans le 41, et d'une concession dans le 18
Brève description:
Accord-Cadre mono attributaire sans minimum ni maximum.il donnera lieu à l'émission de bons de commande.cet accord cadre comprend une partie s'exécutant par le biais de prix forfaitaires, Le détail des prestations s'exécutant par prix forfaitaire figure le Cctp.Concernant ces prestations, pour le lot 4, le délai d'exécution débute à compter de la notification du premier bon de commande
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Informations complémentaires:
La prestation de suivi de la concession en cours dans le 18 et le 41, et de définition de l'offre de service attendue sera rémunérée par application d'un prix global forfaitaire
Intitulé du lot: Définition de l'offre de service attendue pour le transport interurbain dans le 36 et le 37, lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 36, 37 lancement et négociations d'une concessio
Brève description:
Il s'agit d'un marché à prix forfaitaires et à tranches. La durée du contrat et les délais d'affermissement sont définis dans le Ccap du marché
Informations complémentaires:
Tf: Définition de l'offre de service attendue pour le transport interurbain dans le 37 et le 36 to1: Lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 37 to2: Lancement de marchés publics et analyse des offres dans le 36 to3: Lancement et négociations d'une concession dans le 37 to4: Lancement et négociations d'une concession dans le 36
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Intitulé du lot: Lancement de marchés de transports scolaires dans les départements 28, 41, 36, 18, 41, 37 et lancement de marchés publics de transports interurbains dans les départements 28, 45, 18 et 41
Brève description:
Le lot 6 est un accord-cadre sans minimum ni maximum. Il s'exécutera par le biais de marchés subséquents et sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Informations complémentaires: Le volume estimatif figure dans le Rc

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-02-19 📅
Nom: Amplitude TC
Adresse postale: 3 bis rue de l'Essai
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 41 665 EUR 💰
136 635 EUR 💰
Nom: Espelia
Adresse postale: 89 rue Porte Dijeaux
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 111 596 EUR 💰
138295.10 EUR 💰
221925.20 EUR 💰
Nom: Revel conseils interurbain
Adresse postale: 2 rue du Jardin des Plantes
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 227 792 EUR 💰
Nom: Calia conseil
Adresse postale: 24 rue Michal
Code postal: 75013
Valeur totale du marché: 227 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4

Référence
Informations complémentaires
La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
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Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direccte — immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Source: OJS 2019/S 038-086482 (2019-02-20)
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Région:
France Centre — Val de Loire
Fournisseurs:
Amplitude TC CALIA Conseil Espelia Revel Conseils Interurbain
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'architecture Services d'architecture,... Études de faisabilité, service de conseil, analyse