Mise en affrètement de 13 lignes régulières FLEXO et 2 lignes régulières PROXIMO du réseau TAG

Semitag

Mise en affrètement

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Semitag

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-01-30	Avis de marché
2018-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Brève description: Mise en affrètement
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitag
Adresse postale: CS 70258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://marchepublic.semitag.com 🌏
Courrier électronique: achats@semitag.fr 📧
Téléphone: +33 476206610 📞
Fax: +33 476206690 📠
URL des documents: http://marchepublic.semitag.com 🌏
URL pour la participation: https://marchepublic.semitag.com/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-30 📅
Date limite de soumission: 2018-03-01 📅
Date de publication: 2018-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 022-047060
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires

— la semitag accepte uniquement les candidatures et les offres remises par voie dématérialisée sur la plateforme: https://marchepublic.semitag.com. Aucune remise de candidature ou d'offre papier ne pourra être acceptée. La semitag n’exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d’un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plateforme de dématérialisation de la semitag. Seul le candidat sélectionné par la commission d’appel d’offres aura l’obligation de signer le marché, — les candidatures et les offres doivent parvenir sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marchepublic.semitag.com — Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation omnikles: https://marchepublic.semitag.com — les critères de sélection des candidatures sont: —— capacités techniques, —— capacités financières, —— capacités professionnelles, — merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la semitag peut correspondre tout au long de la procédure, — nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par la semitag, seront celles qui s’y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d’enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation: https://marchepublic.semitag.com — les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots, — les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com — un mémoire technique est demandé, — délai de validité des offres: 120 jours.

Informations complémentaires

— la semitag accepte uniquement les candidatures et les offres remises par voie dématérialisée sur la plateforme: https://marchepublic.semitag.com. Aucune remise de candidature ou d'offre papier ne pourra être acceptée.

La semitag n’exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d’un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plateforme de dématérialisation de la semitag.

Seul le candidat sélectionné par la commission d’appel d’offres aura l’obligation de signer le marché,

— les candidatures et les offres doivent parvenir sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marchepublic.semitag.com

— Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation omnikles: https://marchepublic.semitag.com

— les critères de sélection des candidatures sont:

—— capacités techniques,

—— capacités financières,

—— capacités professionnelles,

— merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la semitag peut correspondre tout au long de la procédure,

— nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par la semitag, seront celles qui s’y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d’enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation: https://marchepublic.semitag.com

— les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots,

— les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com

— un mémoire technique est demandé,

— délai de validité des offres: 120 jours.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 227 334 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 14
Intitulé du lot: Ligne Proximo, 14 Grenoble Verdun Préfecture / Gières Gare Universités et Flexo, 57 Grenoble Victor Hugo / Saint Ismier Bois Français
Numéro du lot: 1
Brève description:

Parcours: Grenoble Verdun préfecture — Gières Gare Universités.

Ligne: Proximo 14.

Parcours: Grenoble Victor Hugo — Saint Ismier Bois Français.

Ligne: Flexo 57.

Valeur estimée hors TVA: 1 548 212 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Reconduction expresse pour tous les lots possible deux fois une année du 1.1.2021 au 31.12.2021, puis du 1.1.2022 au 31.12.2022.

Intitulé du lot: Ligne Proximo 21 Seyssins Le Prisme / Claix Pont Rouge
Numéro du lot: 2
Brève description:

Parcours: Seyssins Le Prisme / Claix Pont Rouge.

Ligne: Proximo 21.

Valeur estimée hors TVA: 1 265 552 EUR 💰
Description des renouvellements:

Reconduction expresse pour tous les lots possible deux fois une année du 01 janvier 2021 au 31 décembre 2021, puis du 01 janvier 2022 au 31 décembre 2022.

Intitulé du lot: Ligne Flexo 40 Grenoble Le Rabot _ Grenoble Victor Hugo
Numéro du lot: 3
Brève description:

Parcours: Grenoble Le Rabot / Grenoble Victor Hugo.

Ligne: Flexo 40.

Valeur estimée hors TVA: 280 576 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 41 Corenc La Garenne _ La Tronche Grand Sablon
Numéro du lot: 4
Brève description:

Parcours: Corenc La Garenne / La Tronche Grand Sablon.

Ligne: Flexo 41.

Valeur estimée hors TVA: 134 466 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 43 Venon Le Chapon _ Gières Gare Universités
Numéro du lot: 5
Brève description:

Parcours: Venon Le Chapon / Gières Gare Universités.

Ligne: Flexo 43.

Valeur estimée hors TVA: 169 198 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 44 Le Gua Les Saillants _ Miribel Lanchâtre Le Vernay / Le Gua Prélenfrey Église _ Château-Bernard Col de L’arzelier
Numéro du lot: 6
Brève description:

Parcours: Le Gua Les Saillants _ Miribel Lanchâtre Le Vernay / Le Gua Prélenfrey Église _ Château-Bernard Col de L’arzelier.

Ligne: Flexo 44.

Valeur estimée hors TVA: 151 136 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 46 Saint Paul de Varces Place _ Varces – Allières et Risset Rond-Point de L’Europe
Numéro du lot: 7
Brève description:

Parcours: Saint Paul de Varces Place _ Varces – Allières et Risset Rond-Point de L’Europe.

Ligne: Flexo 46.

Valeur estimée hors TVA: 163 934 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 47 Claix Val D’Allières _ Claix Pont Rouge
Numéro du lot: 8
Brève description:

Parcours: Claix Val D’Allières _ Claix Pont Rouge.

Ligne: Flexo 47.

Valeur estimée hors TVA: 190 476 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 48 Claix Cossey _ Claix Pont Rouge
Numéro du lot: 9
Brève description:

Parcours: Claix Cossey _ Claix Pont Rouge.

Ligne: Flexo 48.

Valeur estimée hors TVA: 121 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 49 Seyssins Clinique du Dauphiné _ Seyssinet-Pariset Cimetière
Numéro du lot: 10
Brève description:

Parcours: Seyssins Clinique du Dauphiné _ Seyssinet-Pariset Cimetière.

Ligne: Flexo 49.

Valeur estimée hors TVA: 407 798 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 50 Sassenage Les Côtes _ Fontaine La Poya
Numéro du lot: 11
Brève description:

Parcours: Sassenage Les Côtes _ Fontaine La Poya.

Ligne: Flexo 50.

Valeur estimée hors TVA: 193 498 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 54 Grenoble Presqu’île _ Sassenage Les Engenières / Saint Égrève Pont de Vence
Numéro du lot: 12
Brève description:

Parcours: Grenoble Presqu’île _ Sassenage Les Engenières / Saint Égrève Pont de Vence.

Ligne: Flexo 54.

Valeur estimée hors TVA: 345 738 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 55 Saint-Martin-Le-Vinoux Col De Clémencières _ Saint-Martin-Le-Vinoux Hôtel De Ville
Numéro du lot: 13
Brève description:

Parcours: Saint-Martin-Le-Vinoux Col De Clémencières _ Saint-Martin-Le-Vinoux Hôtel De Ville.

Ligne: Flexo 55.

Valeur estimée hors TVA: 134 122 EUR 💰
Intitulé du lot: Ligne Flexo 56 Saint-Martin-Le-Vinoux Col De Clémencières _ Grenoble Casamaures-Village
Numéro du lot: 14
Brève description:

Parcours: Saint-Martin-Le-Vinoux Col De Clémencières _ Grenoble Casamaures-Village.

Ligne: Flexo 56.

Valeur estimée hors TVA: 120 928 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Agglomération grenobloise

Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— lettre de candidature (papier libre ou DC1 version du 31.3.2016),

— le candidat indiquera s’il se présente seul ou groupé et sous quelle forme. En cas de groupement, les pièces seront à produire par chaque membre du groupement,

— habilitation du mandataire pour ses co-traitants,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— déclaration sur l’honneur pour justifier qu’il n’entre dans aucun cas mentionné aux articles 45 et 48 de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015, et notamment qu’il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l’emploi des handicapés,

— attestation d’assurance en cours de validité avec le détail des montants couverts,

— une déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels des candidats et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— la liasse fiscale des 3 dernière années.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d’une liste de principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, ou présentation d’une liste de travaux en cours d’exécution ou exécutés au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— indication des titres d’études et/ou de l’expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le prestataire ou l’entrepreneur dispose pour l’exécution des services ou de l’ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l’entrepreneur disposera pour l’exécution de l’ouvrage,

— certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes),

— licence pour le transport intérieur de personnes par route pour compte d'autrui,

— certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes,

— tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies…) de nature à compléter les renseignements ci-dessus,

— pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Transporteurs de voyageurs selon la loi loti 82-1153 du 30.12.1982 ou agrément comme transporteur selon la législation nationale.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne comporte pas de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont financées par la SEMITAG pour partie par des fonds propres et pour partie par des fonds publics.

Le paiement des sommes dues sera effectué à 45 jours fin de mois de facturation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour le marché, la forme de groupement souhaité par la SEMITAG est un groupement solidaire.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Technique
Pondération du coût: 25
Critère de coût: Organisation
Pondération du coût: 15
Critère de coût: Développement durable
Pondération du coût: 5
Critère de coût: Insertion

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marchepublic.semitag.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

La semitag n’exige pas la signature électronique des documents de la part des candidats/soumissionnaires. Aussi le candidat/soumissionnaires ne doit pas nécessairement disposer d’un certificat électronique pour déposer sa candidature offre sur la plateforme de dématérialisation de la semitag.

Seul le candidat sélectionné par la commission d’appel d’offres aura l’obligation de signer le marché,

— les candidatures et les offres doivent parvenir sous format électronique en les déposant sur notre plateforme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marchepublic.semitag.com

— Il est rappelé aux candidats que cette consultation se déroule en une phase de candidature, et une phase offre. Seuls les candidats dont la candidature aura été agrée par la commission semitag pourront télécharger le DCE sur la plateforme de dématérialisation omnikles: https://marchepublic.semitag.com

— les critères de sélection des candidatures sont:

—— capacités techniques,

—— capacités financières,

—— capacités professionnelles,

— merci de nous communiquer l'adresse mail à laquelle la semitag peut correspondre tout au long de la procédure,

— nous attirons votre attention sur le fait que, les personnes contactées au cours de la procédure, via la plateforme de dématérialisation par la semitag, seront celles qui s’y seront enregistrées lors du retrait du dossier de consultation. Il appartient donc au candidat d’enregistrer directement sur la plateforme le ou les interlocuteurs privilégiés pour ce marché lors du retrait du DCE. La remise des offres réactualisées suite aux négociations se fera exclusivement sur la plateforme de dématérialisation: https://marchepublic.semitag.com

— les candidats ont la possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots,

— les questions sont à poser sur la plateforme de dématérialisation à l'adresse: https://marchepublic.semitag.com

— un mémoire technique est demandé,

— délai de validité des offres: 120 jours.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 022-047060 (2018-01-30)

Avis d'attribution de marché (2018-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3763811.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-08-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 152-349840
Se réfère à l'avis: 2018/S 022-047060
Numéro JO-S: 152

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ligne Proximo 14 Grenoble Verdun Préfecture / Gières Gare Universités et Flexo 57 Grenoble Victor Hugo / Saint Ismier Bois Français
Brève description:

Parcours: Grenoble Verdun Préfecture - Gières Gare Universités

Ligne: Proximo 14

Parcours: Grenoble Victor Hugo — Saint Ismier Bois Français

Ligne: Flexo 57

Parcours: Seyssins Le Prisme / Claix Pont Rouge

Ligne: Proximo 21

Parcours: Grenoble Le Rabot / Grenoble Victor Hugo

Ligne: Flexo 40

Parcours: Corenc La Garenne / La Tronche Grand Sablon

Ligne: Flexo 41

Parcours: Venon Le Chapon / Gières Gare Universités

Ligne: Flexo 43

Parcours: Le Gua Les Saillants _ Miribel Lanchâtre Le Vernay / Le Gua Prélenfrey Église _ Château-Bernard Col de L’arzelier

Ligne: Flexo 44

Parcours: Saint Paul de Varces Place _ Varces – Allières et Risset Rond-Point de L’Europe

Ligne: Flexo 46

Parcours: Claix Val D’Allières _ Claix Pont Rouge

Ligne: Flexo 47

Parcours: Claix Cossey _ Claix Pont Rouge

Ligne: Flexo 48

Parcours: Seyssins Clinique du Dauphiné _ Seyssinet-Pariset Cimetière

Ligne: Flexo 49

Parcours: Sassenage Les Côtes _ Fontaine La Poya

Ligne: Flexo 50

Parcours: Grenoble Presqu’île _ Sassenage Les Engenières / Saint Égrève Pont de Vence

Ligne: Flexo 54

Parcours: Saint-Martin-Le-Vinoux Col De Clémencières _ Saint-Martin-Le-Vinoux Hôtel De Ville

Ligne: Flexo 55

Parcours: Saint-Martin-Le-Vinoux Col De Clémencières _ Grenoble Casamaures-Village

Ligne: Flexo 56

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 25
Critère de coût (nom): Organisation
Critère de coût (pondération): 15
Critère de coût (nom): Développement durable
Critère de coût (pondération): 5
Critère de coût (nom): Insertion

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-07-18 📅
Nom: Transdev Dauphine
Adresse postale: 11 rue de la Métallurgie
Commune postale: Domène
Code postal: 38420
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: SAS Jean Perraud et Fils
Adresse postale: 441 Avenue du Peuras
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Valeur totale du marché: 1 465 909 EUR 💰
Nom: Cars Philibert
Adresse postale: 24-26 avenue Barthélemy Thimonnier
Commune postale: Caluire
Code postal: 69641
Valeur totale du marché: 265332.66 EUR 💰
142102.02 EUR 💰
171212.36 EUR 💰
Nom: Sarl Snga Trans Trieves
Adresse postale: 1 Grand Rue
Commune postale: Monestier-de-Clermont
Code postal: 38650
Valeur totale du marché: 153907.24 EUR 💰
Adresse postale: 441 avenue du Peuras
Valeur totale du marché: 137115.24 EUR 💰
165491.22 EUR 💰
95707.44 EUR 💰
338029.90 EUR 💰
141601.50 EUR 💰
396976.20 EUR 💰
169594.58 EUR 💰
120832.04 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lyon
Source: OJS 2018/S 152-349840 (2018-08-07)

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