Martigues — Fourniture d'illuminations de Noël

Ville de Martigues

Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations nouvelles.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Blachère illuminations SAS
• groupe Leblanc

Qui ?

• Ville de Martigues

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-08-30	Avis de marché
2018-11-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes et appareils d'éclairage
Numéro de référence: 2018-F-0036
Brève description:

Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations nouvelles. Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes et appareils d'éclairage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Martigues
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut— BP 60101
Commune postale: Martigues
Contact
Adresse Internet: http://ville-martigues.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-martigues.fr 📧
Téléphone: +33 442443022 📞
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-30 📅
Date limite de soumission: 2018-10-02 📅
Date de publication: 2018-09-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 168-382019
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commandes passé avec plusieurs opérateurs économiques. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations nouvelles.

Forme de marché: à bons de commande avec maximum.

Attribution d'un marché unique.

Valeur totale estimée: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Martigues — Fourniture d'illuminations de Noël
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019.

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum: 50 000,00 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Accord-cadre reconductible 2 fois par période annuelle sans excéder le 31.12.2021.

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commandes passé avec plusieurs opérateurs économiques.

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Martigues

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— pouvoir de signature,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.

Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
URL des documents: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Martigues — DGST — Subdivision patrimoine
Point de contact: Mme Caratza ou M. Gozillon
Téléphone: +33 442444100 📞
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://ville-martigues.marcoweb.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2021.

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.

Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.

Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.

La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.

Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018-F-0036.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811389 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2018/S 168-382019 (2018-08-30)

Avis d'attribution de marché (2018-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Martigues — fourniture d'illuminations de noël. Accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut — BP 60101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 230-525556
Se réfère à l'avis: 2018/S 168-382019
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT. Montant identique pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Martigues — fourniture d'illuminations de noël
Brève description:

Fourniture d'illuminations de noël — accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Nom: Blachère Illuminations SAS
Adresse postale: Zone industrielle des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom: Groupe Leblanc
Adresse postale: 6 à 8 rue Michaël Faraday
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
Pays: Sarthe 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.

Montant identique pour chaque période de reconduction.

Source: OJS 2018/S 230-525556 (2018-11-26)

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