Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations nouvelles.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Martigues — Fourniture d'illuminations de Noël
2018-F-0036
Produits/services: Lampes et appareils d'éclairage📦
Brève description:
“Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations...”
Brève description
Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations nouvelles.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Martigues — Fourniture d'illuminations de Noël
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes et appareils d'éclairage📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Martigues
Description du marché:
“Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations...”
Description du marché
Dans le cadre des programmes d'illuminations de Noël, la ville de Martigues souhaite acquérir le matériel nécessaire à la création de réalisations nouvelles.
Forme de marché: à bons de commande avec maximum.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31.12.2019.
Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.
Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum: 50 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2019-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre reconductible 2 fois par période annuelle sans excéder le 31.12.2021.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commandes passé avec plusieurs opérateurs économiques.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commandes passé avec plusieurs opérateurs économiques.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— pouvoir de signature,
—...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— pouvoir de signature,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2021.
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB…) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur.
Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont indiqués dans le règlement de consultation.
Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades.
La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat.
Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2018-F-0036.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2018/S 168-382019 (2018-08-30)
Avis d'attribution de marché (2018-11-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Objet Champ d'application du marché
Titre: Martigues — fourniture d'illuminations de noël
2018-F-0036
Brève description:
“Martigues — fourniture d'illuminations de noël. Accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est...”
Brève description
Martigues — fourniture d'illuminations de noël. Accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Martigues — fourniture d'illuminations de noël
Description
Description du marché:
“Fourniture d'illuminations de noël — accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.”
Description du marché
Fourniture d'illuminations de noël — accord-cadre à bons de commande avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 168-382019
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2018-F-0036
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture d'illuminations de noël — multi-attributaires
Date de conclusion du contrat: 2018-11-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Blachère Illuminations SAS
Adresse postale: Zone industrielle des Bourguignons
Commune postale: Apt
Code postal: 84400
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2018-11-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Leblanc
Adresse postale: 6 à 8 rue Michaël Faraday
Commune postale: Le Mans Cedex 2
Code postal: 72027
Région: Sarthe🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.
Montant identique pour...”
Accord-cadre à bons de commande passé avec plusieurs opérateurs économiques et dont le montant maximum annuel est de 50 000 EUR HT.
Montant identique pour chaque période de reconduction.
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Source: OJS 2018/S 230-525556 (2018-11-26)