La ville de Martigues renouvelle chaque année du mobilier pour les écoles et fait également l'acquisition de nouveau mobilier lors des ouvertures ou création de nouveaux équipements. La ville souhaite se doter d'un mobilier de qualité, respectueux de l'environnement et de la qualité de l'air. La prestation attendue dans le présent accord-cadre comprend la fourniture, la livraison, le montage, la pose et les réglages sur site du mobilier et matériel.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-02.
L'appel d'offres a été publié le 2018-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Martigues — acquisition de mobilier pour la direction éducation enfance de la ville de Martigues
2018-F-0037”
Produits/services: Bureaux et tables📦
Brève description:
“La ville de Martigues renouvelle chaque année du mobilier pour les écoles et fait également l'acquisition de nouveau mobilier lors des ouvertures ou...”
Brève description
La ville de Martigues renouvelle chaque année du mobilier pour les écoles et fait également l'acquisition de nouveau mobilier lors des ouvertures ou création de nouveaux équipements. La ville souhaite se doter d'un mobilier de qualité, respectueux de l'environnement et de la qualité de l'air. La prestation attendue dans le présent accord-cadre comprend la fourniture, la livraison, le montage, la pose et les réglages sur site du mobilier et matériel.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 600 000,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier élèves maternelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bureaux et tables📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le bon de commandes (écoles de la ville de Martigues)
Description du marché:
“Acquisition de mobilier pour les élèves des écoles maternelles (notamment tables 4 pieds, tables avec pied central, chaises, bancs sans et avec dossier,...”
Description du marché
Acquisition de mobilier pour les élèves des écoles maternelles (notamment tables 4 pieds, tables avec pied central, chaises, bancs sans et avec dossier, chauffeuses en mousse, mobiliers réglables...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier élèves élémentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le bon de commande (écoles de la ville de Martigues)
Description du marché:
“Achat de mobilier fixe et réglable pour les élèves des écoles élémentaires (notamment tables, plateaux, chaises, bancs sans et avec dossiers, table pour...”
Description du marché
Achat de mobilier fixe et réglable pour les élèves des écoles élémentaires (notamment tables, plateaux, chaises, bancs sans et avec dossiers, table pour personne à mobilité réduite..).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum passé avec un seul opérateur économique.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier enseignants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le bon de commande (écoles de Martigues).
Description du marché:
“Achat de mobilier pour les enseignants (notamment mobilier de réunion, mobilier de bureau de direction, mobilier pour les enseignants ..).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rangement — écoles maternelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Description du marché:
“Achat de rangements pour les écoles maternelles (notamment claustras, armoires, meubles, bibliothèque, chariot, chevalet, meuble pour rangement papier...”
Description du marché
Achat de rangements pour les écoles maternelles (notamment claustras, armoires, meubles, bibliothèque, chariot, chevalet, meuble pour rangement papier dessin, chariot à peinture, bacs, glissières pour insertion des bacs....).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rangement — écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de rangements pour les écoles élémentaires (notamment armoires, meubles bas, bibliothèques, meuble pour cahiers de texte...).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le bon de commande (écoles de Martigues)
Description du marché:
“Achat de mobilier pour la restauration scolaire (notamment chaises, claustras, tables bois...).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux📦
Site principal ou lieu d'exécution: Indiqué dans le bon de commande (écoles de la commune de Martigues)
Description du marché: Achat de dortoirs destinés aux enfants de 0 à 3 ans (notamment couchettes..)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 3 à 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Achat de mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 3 à 6 ans (notamment: lits, couchettes, ligne de lit, armoires...).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tableau — vitrine — vestiaire — lisse murale
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Description du marché:
“Achat de tableaux, vitrines, vestiaires, lisse murale (notamment tableau mural, vitrines, panneau d'affichage, vestiaires Atsem, lisse murale).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commandes sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagement des espaces ludiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Achat de mobilier de rangement des espaces ludiques (notamment jeux, meubles ..).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bon de commande sans minimum ni maximum passé avec un seul opérateur économique.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espace détente 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Achat de meubles pour l'espace détente des enfants de 0 à 3 ans (notamment banquettes, tapis, coussins..).” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— pouvoir de signature.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres de la collectivité et/ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2022
Informations complémentaires
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC 1 et DC 2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons ou maquettes exigés: la collectivité se réserve le droit de demander la présentation d'un produit dans ses locaux dans l'hypothèse où la description seule ne permettrait pas:
— une bonne compréhension du mobilier ou matériel proposé,
— ou une analyse suffisamment approfondie.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2018-f-0037.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811389 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811389 📠
Source: OJS 2018/S 161-367895 (2018-08-21)
Avis d'attribution de marché (2019-05-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de Ville — avenue Louis Sammut — BP 60101
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de mobilier pour la direction éducation enfance de la ville de Martigues.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Mobilier élèves maternelle.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Mobilier élèves élémentaire.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Mobilier enseignants.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Rangement — écoles maternelles.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché: Rangement — écoles élémentaires.
Description du marché:
“Mobilier restauration scolaire.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 0 à 3 ans.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 3 à 6 ans
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Tableau — vitrine — vestiaire — lisse murale.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Aménagement des espaces ludiques.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Description du marché:
“Espace détente 0 à 3 ans.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 161-367895
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 18F0370100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier élève maternelle
Date de conclusion du contrat: 2019-04-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Denis Papin Collectivités
Adresse postale: 1 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 18F0370200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier élèves élémentaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 18F0370300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier enseignants
Date de conclusion du contrat: 2019-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Delagrave
Adresse postale: Espaces Lognes — 8 rue Sainte-Claire Deville
Commune postale: Marne-la-Vallée
Code postal: 77437
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 18F0370400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Rangement écoles maternelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 18F0370600
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Mobilier restauration scolaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 18F0370800
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 3 à 6 ans
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 18F0371100
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Espace détente 0 à 3 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Modulo
Adresse postale: 1 rue des Pêcheurs
Commune postale: Uzos
Code postal: 64110
Région: Pyrénées-Atlantiques🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 18F0370500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier rangement élémentaire
Date de conclusion du contrat: 2019-04-15 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Lafa collectivités
Adresse postale: 40 avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Région: Cantal🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 18F0370900
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Tableau — vitrine — vestiaire — lisse murale
Date de conclusion du contrat: 2019-04-10 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Manutan collectivités
Adresse postale: 143 boulevard Ampère
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79074
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 18F0370700
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Mobilier de dortoirs destinés aux enfants de 0 à 3 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Mathou
Adresse postale: ZI de Cantaranne
Commune postale: Onet-le-Chateau
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 18F0371000
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Aménagement des espaces ludiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Marseille Cedex 6
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Marseille Cedex 6
Source: OJS 2019/S 088-210711 (2019-05-03)