Marchés de travaux pour la reconstruction de l'EHPAD du Bosquet, sur la Commune de Bagnols-sur-Cèze

Centre communal d'action sociale

Les travaux sont répartis en 16 lots séparés.
Le lot 1 «gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier» fait l'objet d'une décomposition en 2 tranches et comporte 4 variantes obligatoires en tranche ferme.
Le lot 3 «menuiseries extérieures et occultations» comporte 2 variantes obligatoires.
Les lots 4 «serrurerie et menuiseries métalliques» et 14 «terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts» comporte 1 variante obligatoire.
Les candidats répondant au lot nº 14 pourront également proposer des solutions en variante libre dont les modalités de présentation sont définies à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
Les variantes libres ne sont pas autorisées pour les autres lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-18 Avis de marché
2018-12-13 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement
Numéro de référence: Tx ehpad Bagnols
Brève description:
Les travaux sont répartis en 16 lots séparés. Le lot 1 «gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier» fait l'objet d'une décomposition en 2 tranches et comporte 4 variantes obligatoires en tranche ferme. Le lot 3 «menuiseries extérieures et occultations» comporte 2 variantes obligatoires. Les lots 4 «serrurerie et menuiseries métalliques» et 14 «terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts» comporte 1 variante obligatoire. Les candidats répondant au lot nº 14 pourront également proposer des solutions en variante libre dont les modalités de présentation sont définies à l'article 2.6 du règlement de la consultation. Les variantes libres ne sont pas autorisées pour les autres lots
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de menuiserie 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Travaux de façade 📦
Équipement de cuisine industrielle 📦
Travaux de terrassement 📦
Matériel de signalisation 📦
Travaux de construction d'équipements hospitaliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 2 rue du 11 Novembre 1918
Code postal: 30200
Commune postale: Bagnols-sur-Cèze
Contact
Adresse Internet: http://www.lasegard.com 🌏
Courrier électronique: celine.albouy@lasegard.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Uu8-HFTXa5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Uu8-HFTXa5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-18 📅
Date limite de soumission: 2018-07-20 📅
Date de publication: 2018-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 117-264969
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires
Le lot comporte 4 variantes obligatoires en tranche ferme: — échafaudages extérieurs: —— V1: plus- value pour délai supplémentaire d'une semaine de location, —— V2: moins-value pour réduction du délai d'une semaine de location, — escalier extérieur: —— V1: plus- value pour délai supplémentaire d'une semaine de location, —— V2: moins-value pour réduction du délai d'une semaine de location.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont répartis en 16 lots séparés.
Le lot 1 «gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier» fait l'objet d'une décomposition en 2 tranches et comporte 4 variantes obligatoires en tranche ferme.
Le lot 3 «menuiseries extérieures et occultations» comporte 2 variantes obligatoires.
Les lots 4 «serrurerie et menuiseries métalliques» et 14 «terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts» comporte 1 variante obligatoire.
Les candidats répondant au lot nº 14 pourront également proposer des solutions en variante libre dont les modalités de présentation sont définies à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
Les variantes libres ne sont pas autorisées pour les autres lots
Valeur totale estimée: 6 702 200 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries intérieures
Valeur estimée hors TVA: 399 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options: En application de l'article 30 I 7
Intitulé du lot: Électricité, courants forts, courants faibles et SSI
Numéro du lot: 9
Brève description: Électricité, courants forts, courants faibles et SSI
Valeur estimée hors TVA: 562 000 EUR 💰
Description des options:
En application de l'article 30 I 7º du décret 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs marchés de prestations similaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. En application de l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur
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Intitulé du lot: Gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier
Numéro du lot: 1
Brève description:
Gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier.
Les prestations relatives à ce lot font l'objet de 2 tranches définies à l'article 2.4 du règlement de consultation:
— tranche ferme: gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et mise en place d'un escalier de chantier,
— tranche optionnelle 1: mise en place d'un 2
Valeur estimée hors TVA: 2 198 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot comporte 4 variantes obligatoires en tranche ferme:
— échafaudages extérieurs:
—— V1: plus- value pour délai supplémentaire d'une semaine de location,
—— V2: moins-value pour réduction du délai d'une semaine de location,
— escalier extérieur:
—— V2: moins-value pour réduction du délai d'une semaine de location.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description: Étanchéité
Valeur estimée hors TVA: 207 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et occultations
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiseries extérieures et occultations
Valeur estimée hors TVA: 298 900 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot comporte 2 variantes obligatoires:
— variante obligatoire 1: plus-value pour menuiseries PVC plaxé gris foncé et lames de VR gris foncé (poste Ii.3.1 Menuiseries PVC, avec volet roulant),
— variante obligatoire 2: plus-value pour menuiseries PVC plaxé gris foncé (poste Ii.3.2 menuiseries PVC, sans volet roulant)
Intitulé du lot: Serrurerie et menuiseries métalliques
Numéro du lot: 4
Brève description: Serrurerie et menuiseries métalliques
Valeur estimée hors TVA: 202 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot comporte 1 variante obligatoire: variante obligatoire 1: brises vues extérieurs (poste II.3.11)
Intitulé du lot: Cloisons, doublages, plâtrerie et faux-plafonds
Numéro du lot: 6
Brève description: Cloisons, doublages, plâtrerie et faux-plafonds
Valeur estimée hors TVA: 336 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols souples, faïences et sols durs
Numéro du lot: 7
Brève description: Revêtements de sols souples, faïences et sols durs
Valeur estimée hors TVA: 346 800 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 8
Brève description: Peinture
Valeur estimée hors TVA: 114 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage
Valeur estimée hors TVA: 992 400 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 11
Brève description: Ascenseurs
Valeur estimée hors TVA: 126 500 EUR 💰
Intitulé du lot: Façades
Numéro du lot: 12
Brève description: Façades
Valeur estimée hors TVA: 59 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 13
Brève description: Équipements de cuisine
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts
Numéro du lot: 14
Brève description: Terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 724 800 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot comporte:
— une variante obligatoire: «fourniture et pose d'une rétention EP enterrée, constituée de canalisations en polyéthylène haute densité équipée suivant CCTP»,
— une variante libre dont les modalités de présentation sont définies à l'article 2.6 du règlement de la consultation.
Les candidats doivent toutefois présenter une proposition entièrement conforme à la solution de base
Intitulé du lot: Signalétique
Numéro du lot: 15
Brève description: Signalétique
Valeur estimée hors TVA: 21 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Rails de transfert
Numéro du lot: 16
Brève description: Rails de transfert
Valeur estimée hors TVA: 47 500 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Cf. Article 3.2.1 du Règlement de la consultation: une lettre de candidature (DC1 ou équivalent), comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. Dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. En l'absence du DC1, une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Le cas échéant la copie du jugement pour les entreprises en redressement judiciaire
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Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2)
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Adéquation avec l'objet du marché
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— attestations détaillées d'assurances responsabilités civiles professionnelle,
— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants,
— des certificats de qualifications professionnelles: se reporter à l'article 3.2.1 du règlement de la consultation
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Au titre de la capacité professionnelle: pour tous les lots: références équivalentes réalisées de moins de 5 ans ou tout autre moyen de preuve équivalent.
Le Maître d'Ouvrage et son AMO ont travaillé avec les services de la CARSAT afin de privilégier la sécurité des travailleurs. Tous les corps d'État intervenant sur les échafaudages pour les travaux en hauteur extérieurs et intérieurs devront avoir les attestations ci-dessous garantissant un personnel formé.
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La non remise, dans les pièces de la candidature, de ces attestations ou de l'engagement à effectuer la formation (annexe à l'acte d'engagement dûment complétée) vaudra rejet de la candidature:
— pour le lot 1: attestation R. 408 ou engagement d'effectuer cette formation au plus tard 2 mois après la notification du marché,
— pour les lots 2, 3, 4, 9, 10 et 15: attestation R. 408 ou tout justificatif de formation du personnel au travail en hauteur ou engagement d'effectuer cette formation au plus tard 2 mois après la notification du marché et attestation formation travail en hauteur suivant la recommandation R. 457 ou engagement d'effectuer cette formation au plus tard 2 mois après la notification du marché,
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— pour les lots 5, 6, 8, 13 et 16: attestation formation travail en hauteur suivant la recommandation R. 457 ou engagement d'effectuer cette formation au plus tard 2 mois après la notification du marché,
— pour le lot 12: attestation R. 408 ou tout justificatif de formation du personnel au travail en hauteur ou engagement d'effectuer cette formation au plus tard 2 mois après la notification du marché

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Segard — 442 rue Georges Besse — 30035 Nîmes Cedex 1.
Adresse du profil d'acheteur: https://segard.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Uu8-HFTXa5 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Segard
Adresse postale: 442 rue Georges Besse
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30035
Pays: Gard 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Uu8-HFTXa5 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en vertu des article 42-1
Aucune forme de groupement n'est imposée. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont l'adéquation des garanties et capacités techniques, financières et professionnelles avec l'objet et l'ampleur du marché. Le critère valeur technique est décomposé pour chaque lot en sous critère indiqués dans le règlement de consultation. Conformément à l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, les conditions d'exécution du marché prennent en compte des considérations relatives au domaine social et à l'emploi. Le marché comporte une clause d'insertion et de promotion de l'emploi concernant les lots 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10,14 conformément à l'article 8.9 du CCAP.
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La visite du site est recommandée, mais n'est pas obligatoire et ne fera pas l'objet d'une attestation de passage (Cf article 2.14 du règlement de la consultation).
Conditions de remise des offres: les offres, remises sous forme papier, devront parvenir en recommandé avec accusé de réception ou être remises contre récépissé à l'adresse suivante: Segard — 442 rue Georges Besse — 30035 Nîmes Cedex 1.
Les offres peuvent être remises sous forme dématérialisée conformément aux prescriptions du règlement de la consultation sur le site: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_Uu8-HFTXa5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 117-264969 (2018-06-18)
Avis d'attribution de marché (2018-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les travaux sont répartis en 16 lots séparés. Le lot 1 «gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier» fait l'objet d'une décomposition en 2 tranches et comporte 4 variantes obligatoires en tranche ferme. Le lot 3 «menuiseries extérieures et occultations» comporte 2 variantes obligatoires. Les lots 4 «serrurerie et menuiseries métalliques» et 14 «terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts» comporte 1 variante obligatoire. Les candidats répondant au lot nº 14 pourront également proposer des solutions en variante libre dont les modalités de présentation sont définies à l'article 2.6 du règlement de la consultation. Les variantes libres ne sont pas autorisées pour les autres lots.
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Valeur totale du marché: 6698427.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-13 📅
Date de publication: 2018-12-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 243-554193
Se réfère à l'avis: 2018/S 117-264969
Numéro JO-S: 243

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Menuiseries intérieures.
Description des options:
En application de l'article 30 I 7º du décret 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs marchés de prestations similaires pourront être conclus si nécessaire par l'acheteur dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. En application de l'article 139 du décret 2016-360 du 25.3.2016, des modifications pourront être apportées au contrat par l'acheteur.
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Intitulé du lot: Electricité, courants forts, courants faibles et SSI
Brève description:
Electricité, courants forts, courants faibles et SSI.
Gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et escalier de chantier. Les prestations relatives à ce lot font l'objet de 2 tranches définies à l'article 2.4 du règlement de consultation: tranche ferme: gros œuvre, fondations, démolition, couverture, échafaudages et mise en place d'un escalier de chantier. Tranche optionnelle 1: mise en place d'un 2
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Étanchéité.
Menuiseries extérieures et occultations.
Cloisons, doublages, plâtrerie et faux-plafonds.
Revêtements de sols souples, faïences et sols durs.
Peinture.
Plomberie, sanitaires, chauffage, ventilation, climatisation et désenfumage.
Ascenseurs.
Façades.
Équipements de cuisine.
Terrassements, voirie et réseaux divers, espaces verts.
Signalétique.
Rails de transfert.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Caleur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-27 📅
Nom: Berthouly Construction
Adresse postale: 18 rue de Dion Bouton — BP 238
Commune postale: Montélimar Cedex
Code postal: 26206
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 2 158 000 EUR 💰
Nom: Acei
Adresse postale: 916 chemin de La Lègue Nord
Commune postale: St-Hilaire-de-Brethmas
Code postal: 30560
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 203993.08 EUR 💰
Nom: SARL Menuiserie Fernandez
Adresse postale: ZI du Mas de Mèze — 12 chemin des Pins
Commune postale: Uzès
Code postal: 30700
Valeur totale du marché: 308045.19 EUR 💰
Nom: Façades languedociennes Laasri
Adresse postale: RN 113 — ZA Le Fès lot nº 6
Commune postale: Vergèze
Code postal: 30310
Valeur totale du marché: 219 860 EUR 💰
390409.20 EUR 💰
Nom: ISO 9
Adresse postale: 66 impasse des Jardins de la Fontaine
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 372 155 EUR 💰
Nom: SARL Balester Map Sols
Adresse postale: 140 rue Merlot
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 357547.85 EUR 💰
Nom: Spécial bâtiment peinture
Adresse postale: 12 rue de l'Aquillon
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Valeur totale du marché: 114119.89 EUR 💰
Nom: Cegelec
Adresse postale: 541 rue Georges Melies — @7, center — bât M'Otion — CS 59014
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34965
Valeur totale du marché: 550079.45 EUR 💰
Nom: Largier Technologies
Adresse postale: 7 rue du Voltour
Commune postale: Vals-les-Bains
Code postal: 07600
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 991903.12 EUR 💰
Nom: Acaf
Adresse postale: 1232 rue de la Castelle — ZAC Garosud — CS 40555
Commune postale: Montpellier Cedex 3
Code postal: 34076
Valeur totale du marché: 121 931 EUR 💰
Nom: Façades languedociennes
Adresse postale: RN 113 — ZA Le Fès — lot nº 6
Valeur totale du marché: 50408.10 EUR 💰
Nom: Froid cuisine industrie
Adresse postale: 260 avenue de la Moineaudière — CS 50204 — Entraigues
Commune postale: Vedene Cedex
Code postal: 84275
Valeur totale du marché: 66 842 EUR 💰
Nom: Robert TP (mandataire)
Adresse postale: 346 rue de la République
Commune postale: Verfeuil
Code postal: 30630
Nom: Roumeas TP
Adresse postale: ZI de l'Ardoise
Commune postale: L'Ardoise
Code postal: 30290
Nom: Robert minage travaux spéciaux
Valeur totale du marché: 729859.25 EUR 💰
Nom: Impact signalétique
Adresse postale: RN 543 0ù lieu dit Le Petit Péage
Commune postale: Septemes-les-Vallons
Code postal: 13240
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 29 368 EUR 💰
Nom: Hill Rom
Adresse postale: ZI du Talhouet — BP 14
Commune postale: Pluvigner
Code postal: 56330
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 33906.09 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
4
5
2
8
12
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Segard — 442 rue Georges Besse — 30035 Nîmes Cedex 01

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2018/S 243-554193 (2018-12-13)
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