Accord-Cadre à bons de commande mono attributaire alloti sous la forme de 33 lots comportant des tranches optionnelles prise d'effet prévue le 1.9.2018. Total minimum annuel pour l'ensemble des lots: 2 638 000 EUR Ht pour les tranches fermes et 8 000 EUR Ht pour les tranches optionnelles. Ces montants s'entendent pour la période initiale du marché (24 mois) et la période de reconduction (24 mois).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-06-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis d'attribution de marché (2018-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomérat du Gapençais
Numéro d'enregistrement national: 20004000400018
Adresse postale: 3 rue Colonel Roux
Commune postale: Gap
Code postal: 05007
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: francoise.janod@ville-gap.fr📧
Région: Hautes-Alpes 🏙️
URL: http://www.ville-gap.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-gap.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marchés de transports publics routiers de personnes
A-04-18
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire alloti sous la forme de 33 lots comportant des tranches optionnelles prise d'effet prévue le 1.9.2018....”
Brève description
Accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire alloti sous la forme de 33 lots comportant des tranches optionnelles prise d'effet prévue le 1.9.2018. Total minimum annuel pour l'ensemble des lots: 2 638 000 EUR HT pour les tranches fermes et 8 000 EUR HT pour les tranches optionnelles. Ces montants s'entendent pour la période initiale du marché (24 mois) et la période de reconduction (24 mois).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 646 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 5: pôle universitaire — Les Emeyères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 180 000 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximum.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Option de reconduction (pas de PSE).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 73: Charance-Bayard-Gap, ligne 57: Pont Sarrazin — collège et lycée Nord, ligne 58: Les Vigneaux — collège et lycée Nord, ligne 75 (TC): Bayard — Laye — Gap”
Titre
Ligne 73: Charance-Bayard-Gap, ligne 57: Pont Sarrazin — collège et lycée Nord, ligne 58: Les Vigneaux — collège et lycée Nord, ligne 75 (TC): Bayard — Laye — Gap
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 100 000 EUR HT pour la tranche ferme et 8 000 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 100 000 EUR HT pour la tranche ferme et 8 000 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 63: Les Fauvins — collège de Fontreyne + Évolution véhicule, ligne 62: La Tourronde — école de La Tourronde” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 77 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 55: Saint-Jean — collège et lycée Nord, ligne 51: Val du Plan — écoles PE Victor (P).” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 46 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 60: Les Barrets — collège et lycée Nord + 1 évolution véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 83 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 74: Chabanas — collège de Fontreyne + 1 évolution véhicule
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 52 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 50: Bayard-Jaussauds-Parassac — Écoles PEV (P), ligne 52: Haut-Varsie — Écoles PE Victor (P).” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 79 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 95: Pelleautier — La Freissinouse écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 33 000 EUR TH.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 56: Romette Pré Mongil — collège/lycée Nord, ligne 59: Varsie — collège/lycée Nord.” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 24 000 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 54: Hameau Ste-Marguerite — collège/lycée Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 71 000 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 30: Pelleautier — La Freissinouse — Gap centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 130 000 EUR HT.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 3: Les Prés — Romette
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 200 000 EUR HT.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne T: Transport de voyageurs à la demande — Taxibus
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 6 000 EUR HT.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 6: Châteauvieux/Les Abadous — Tournefave
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 7/9: Parassac — Faure du Serre — Romette
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 0 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximum.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne A: Vitrolles/La Saulce — Tallard — Gap (Période scolaire — cars 19 à 54 pax) + 7 tranches optionnelles & 4 évolution véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“+ 7 tranches optionnelles & 4 évolution véhicules. Description: le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 340 000 EUR HT pour la...”
Description du marché
+ 7 tranches optionnelles & 4 évolution véhicules. Description: le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 340 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour les tranches optionnelles. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne A: Vitrolles/La Saulce — Tallard — Gap (Période scolaire — cars 70 pax) + 4 tranches optionnelles & 1 évolution véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 150 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour les tranches optionnelles. Le marché...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 150 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour les tranches optionnelles. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne A: Vitrolles/La Saulce — Tallard — Gap (Vacances Scolaires) + 6 tranches optionnelles & 2 évolution véhicules” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 140 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HTt pour les tranches optionnelles. Le...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 140 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HTt pour les tranches optionnelles. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 98 000 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximum.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne A3: Fouillouse — Tallard (L) Ligne Ga071: Fouillouse — Tallard Collège (C), ligne Ga075: Fouillouse — Tallard Ecoles (P)” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 76 000 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximum.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne A4: Les Boulangeons — Lettret — Tallard (L+R) + 3 tranches optionnelles & 2 évolutions de véhicules, ligne Ga067: Hameaux de Tallard — Tallard écoles...”
Titre
Ligne A4: Les Boulangeons — Lettret — Tallard (L+R) + 3 tranches optionnelles & 2 évolutions de véhicules, ligne Ga067: Hameaux de Tallard — Tallard écoles (P) + 1 évolution de véhicule.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 52 000 EUR TH pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour les tranches optionnelles. Le marché...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 52 000 EUR TH pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour les tranches optionnelles. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne Ga078: Châteauvieux — Tallard/Lachaup (L) + 1 tranche optionnelle, ligne Ga077: Châteauvieux — Tallard collège (C), ligne Ga076: Châteauvieux —...”
Titre
Ligne Ga078: Châteauvieux — Tallard/Lachaup (L) + 1 tranche optionnelle, ligne Ga077: Châteauvieux — Tallard collège (C), ligne Ga076: Châteauvieux — Tallard écoles (P) + 1 évolution de véhicule.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 69 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 69 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne Ga051: Neffes — Gap (L), ligne Ga052: Sigoyer — Neffes — Tallard collège (C), ligne Ga090: Les Hameaux de Neffes — Neffes école (P), ligne Ga091:...”
Titre
Ligne Ga051: Neffes — Gap (L), ligne Ga052: Sigoyer — Neffes — Tallard collège (C), ligne Ga090: Les Hameaux de Neffes — Neffes école (P), ligne Ga091: Neffes Chaillol — Neffes école (P)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 179 000 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximum.”
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 101 000 EUR HT. Le marché ne comporte pas de montant maximum”
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 91 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne Ga064: Gap — Les Emeyères lycée (L) + 1 tranche optionnelle + 1 évolution de véhicule” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 33 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 33 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne Ga082: Le Vivas — La Saulce — Tallard Collège (C) + 1 tranche optionnelle + 1 évolution de véhicule, ligne Ga087: Plans Vitrolles & Lardier — La...”
Titre
Ligne Ga082: Le Vivas — La Saulce — Tallard Collège (C) + 1 tranche optionnelle + 1 évolution de véhicule, ligne Ga087: Plans Vitrolles & Lardier — La Saulce école (P).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 28 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne...”
Description du marché
Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 28 000 EUR HT pour la tranche ferme et 0 EUR HT pour la tranche optionnelle. Le marché ne comporte pas de montant maximum.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne 251-004: Claret — Les Écarts (P)
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Ligne 251-018: Hameau du Pin — Curbans école (P), ligne 83: Mairie Curbans — collège Tallard” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne N1: navette 1: esparron — La Saulce — Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne N2: navette 2: Claret — Curbans — Tallard — Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne N3: navette 3: Fouillouse — Sigoyer — Neffes — Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“Le montant minimum de commande de chaque période du marché est de 0 EUR TH. Le marché ne comporte pas de montant maximum.”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ligne N4: navette 4: Jarjayes Les Tancs — Gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 120-274642
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ligne 5: Pôle universitaire — Les Emeyères
Date de conclusion du contrat: 2018-08-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Jacob
Adresse postale: 10 rue des Jardins
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: France 🇫🇷
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Ligne 73: Charance-Bayard-Gap, ligne 57: pont Sarrazin — collège et lycée Nord, ligne 58: Les Vigneaux — collège et lycée Nord, ligne 75 (TC): Bayard — Laye — Gap”
Titre
Ligne 73: Charance-Bayard-Gap, ligne 57: pont Sarrazin — collège et lycée Nord, ligne 58: Les Vigneaux — collège et lycée Nord, ligne 75 (TC): Bayard — Laye — Gap
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Société des Cars Alpes Littoral
Adresse postale: 1 cours Ladoucette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Ligne 63: Les Fauvins — collège de Fontreyne + évolution véhicule, ligne 62: La Tourronde — école de La Tourronde” Nom et adresse du contractant
Nom: Carretour
Adresse postale: 3 bis rue des Métiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Ligne 55: Saint-Jean — collège et lycée Nord, ligne 51: Val du Plan — écoles PE Victor (P)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ligne 60: Les Barrets — collège et lycée Nord + 1 évolution véhicule
Nom et adresse du contractant
Nom: Sabatier
Adresse postale: Le village
Commune postale: Sigoyer
Code postal: 05130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 83 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Ligne 74: Chabanas — collège de Fontreyne + 1 évolution véhicule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Ligne 50: Bayard-Jaussauds-Parassac-écoles PEV (P), ligne 52: Haut-Varsie — écoles PE Victor (P)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Ligne 95: Pelleautier — La Freissinouse écoles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Ligne 56: Romette Pré Mongil — collège/lycée Nord, ligne 59: Varsie — collège/lycée Nord” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Ligne 54: Hameau Ste-Marguerite — collège/lycée Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Ligne 30: Pelleautier — La Freissinouse — Gap Centre
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: Le Village
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Ligne 3: Les Prés — Romette
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Ligne T: transport de voyageurs à la demande — taxibus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Ligne 6: Châteauvieux/Les Abadous — Tournefave
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Ligne 7/9: Parassac — Faure du Serre — Romette
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“Ligne Ga051: Neffes — Gap (L) Ligne Ga052: Sigoyer — Neffes — Tallard collège (C), ligne Ga090: Les Hameaux de Neffes — Neffes école (P) Ligne Ga091: Neffes...”
Titre
Ligne Ga051: Neffes — Gap (L) Ligne Ga052: Sigoyer — Neffes — Tallard collège (C), ligne Ga090: Les Hameaux de Neffes — Neffes école (P) Ligne Ga091: Neffes Chaillol — Neffes école (P)
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 179 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“Ligne Ga064: Gap — Les Emeyères lycée (L) + 1 tranche optionnelle + 1 évolution de véhicule” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“Ligne Ga082: Le Vivas — La Saulce — Tallard collège (c) + 1 tranche optionnelle + 1 évolution de véhicule, ligne Ga087: Plans Vitrolles & Lardier — La...”
Titre
Ligne Ga082: Le Vivas — La Saulce — Tallard collège (c) + 1 tranche optionnelle + 1 évolution de véhicule, ligne Ga087: Plans Vitrolles & Lardier — La Saulce école (P)
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Ligne 251-004: Claret — Les Ecarts (P)
2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“Ligne 251-018: Hameau du Pin — Curbans école (P), ligne 83: Mairie Curbans — collège Tallard”
3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre: Ligne N1: Navette 1: Esparron — La Saulce — Gap
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: Ligne N2: Navette 2: Claret — Curbans — Tallard — Gap
3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre: Ligne N3: Navette 3: Fouillouse — Sigoyer — Neffes — Gap
3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre: Ligne N4: Navette 4: Jarjayes Les Tancs — Gap
Informations complémentaires Informations complémentaires
Les montants en euro(s) HT sont les seuils minimum par période de reconduction.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2018/S 197-446587 (2018-10-09)