Marché public portant sur l'implantation d'une plate-forme aquacole pour le compte de l'IRCAN du CNRS

CNRS — Délégation Côte d'Azur

La consultation a pour objet l'installation et la mise en eau d'un système complet composé de la cuve de stockage d'eau osmosée, de la pompe de distribution et de son ensemble de portoirs et d'aquariums munis de système de filtration et traitement des eaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Tecniplast

Qui ?

• CNRS — Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Citernes › Cuves à eau
• Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs › Aquariums

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-04-09	Avis de marché
2018-06-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Aquariums
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Aquariums 📦
Code CPV supplémentaire: Cuves à eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Côte d'Azur
Adresse postale: 250 rue Albert Einstein — CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cote-azur.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
Fax: +33 492960339 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-15 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-152829
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

La visite des locaux est obligatoire. Le CNRS remettra à chaque opérateur économique un récépissé de visite. Pour effectuer la visite, les candidats indiqueront via la plate-forme PLACE uniquement parmi les dates proposées celle ayant leur préférence. Les visites seront organisées: — le jeudi 19.4.2018 à 14:00, — le mardi 24.4.2018 à 14:00, — le jeudi 26.4.2018 à 14:00.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations minimales attendues sont:

— la fourniture de la cuve osmosée, de son support et de sa pompe de distribution,

— les équipements composants la plate-forme: portoirs, aquariums, système de filtration et traitement de l’eau,

— l’installation et la mise en eau des équipements dans chacune des zones,

— la phase de tests,

— les raccordements en fluides et les raccordements électriques,

— les prestations de formation,

— la documentation,

— une garantie de 2 ans de l’ensemble du système.

Sont également attendues les prestations de transport, de livraison et d'assemblage sur site.

Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:

La visite des locaux est obligatoire. Le CNRS remettra à chaque opérateur économique un récépissé de visite.

Pour effectuer la visite, les candidats indiqueront via la plate-forme PLACE uniquement parmi les dates proposées celle ayant leur préférence.

Les visites seront organisées:

— le jeudi 19.4.2018 à 14:00,

— le mardi 24.4.2018 à 14:00,

— le jeudi 26.4.2018 à 14:00.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La livraison s’effectue à l’adresse suivante: PEMAV-CPEP, rez-de-chaussée, bâtiment I, CHU Pasteur, 30 voie Romaine, 06001 Nice.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Pour présenter sa candidature, le candidat peut utiliser:

— soit la déclaration de candidature MPS renseignée en ligne sur la plate-forme PLACE (attention, ne sont pas éligibles au dispositif MPS: les candidats qui se présentent en groupements d’entreprises / les candidats avec un sous-traitant / les candidats étrangers),

— soit le Document unique de marché européen (DUME) renseigné en ligne sur la plate-forme PLACE,

— soit les pièces suivantes:

—— une lettre de candidature établie à partir du formulaire DC1, joint au dossier de consultation dûment renseigné par le candidat,

—— la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2, joint au dossier de consultation, dûment renseigné par le candidat.

Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles sur internet à l’adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat fournit en complément les informations suivantes:

— si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epst
Contact
Point de contact: SFAC / pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation est passée en application des articles 25 du décret 2016-360 du 25.3.2016 et 42 de l’ordonnance du 23.7.2015. Le CNRS souhaite que les candidatures et les offres (hors échantillons) soient transmises par voie dématérialisée via la plate-forme PLACE «https://www.marches-publics.gouv.fr/».

Un guide d’utilisation à destination des candidats est disponible sur le site dans l’onglet «aide». En cas de difficultés, il est possible de contacter le support «clients» par courrier électronique à l’adresse suivante: place.support@atexo.com

Les plis sont transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité. Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non fermée, ne seront pas examinés.

Les plis sont:

— soit remis par voie dématérialisée,

— soit remis en mains propres contre récépissé. La remise contre récépissé est effectuée à l'adresse indiquée ci-dessous,

— soit expédiés par voie postale (l'usage du recommandé avec demande d'accusé réception est ici préconisé) à l'adresse mentionnée ci-dessous.

En cas de remise du pli par voie papier, l'attention des candidats est appelée sur le fait que la remise des plis dans les locaux du CNRS est garantie du lundi au vendredi de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 16:00 (heures françaises), sauf week-end et jours fériés ainsi que le lundi 30.4.2018.

En cas de remise des réponses par voie papier, présence d'une enveloppe unique avec les mentions suivantes: «ne pas ouvrir», AOO: plate-forme aquacole, CNRS/DR20/pôle achats, Les Lucioles 1 Campus Azur, 250 rue Albert Einstein, CS 10269, 06905 Sophia-Antipolis Cedex.

Les échantillons sont à transmettre par voie postale ou remis en mains propres conformément aux dispositions ci-dessus.

La personne qui signe les documents utilise un certificat conforme au Référentiel général de sécurité (RGS) approuvé par l'arrêté du 13.6.2014 ou répondant à des spécifications équivalentes. La plate-forme de dématérialisation PLACE peut accepter tous ces certificats.

Le certificat utilisé par le candidat pour remettre sa candidature et son offre doit être conforme à l'un des 3 niveaux du RGS (*, **, ***) ou présenter des conditions de sécurité équivalentes au RGS ou supérieures.

Le CNRS ne s’engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l’hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard 6 j avant la date limite de réception des offres. Les réponses apportées par le CNRS seront envoyées à l’ensemble des personnes s’étant identifiées lors du téléchargement du dossier sur la plate-forme PLACE. Aussi, il est fortement recommandé aux personnes téléchargeant le dossier de consultation de renseigner sur le site de dématérialisation le formulaire d’identification destiné à permettre de leur transmettre les renseignements complémentaires éventuels, et à s’assurer que les courriers électroniques provenant de cette plate-forme ne sont pas classés dans la rubrique «spam» de sa messagerie électronique.

Compte tenu de la limitation du nombre de caractère de la présente rubrique, l'ensemble des renseignements complémentaires sont indiqués dans le Règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck-Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06359
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4 .4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 069-152829 (2018-04-09)

Avis d'attribution de marché (2018-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2020378
Brève description:

Installation et mise en eau d'un système complet composé de la cuve de stockage d'eau osmosée, de la pompe de distribution et de son ensemble de portoirs et d'aquariums munis de système de filtration et traitement des eaux.

Valeur totale du marché: 213 450 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Delegation Cote d'Azur

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-29 📅
Date de publication: 2018-07-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 125-284890
Se réfère à l'avis: 2018/S 069-152829
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP. Le marché 2020378 a été signé le 12.6.2018 et notifié au titulaire le 15.6.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi numéro 78-753 du 17.7.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: +33 492960339/ courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achats de la délégation Côte d'Azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendre de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture de site.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— La fourniture de la cuve osmosée, de son support et de sa pompe de distribution,

— Les équipements composants la plateforme: portoirs, aquariums, système de filtration et traitement de l’eau,

— L’installation et la mise en eau des équipements dans chacune des zones,

— La phase de tests,

— Les raccordements en fluides et les raccordements électriques,

— Les prestations de formation,

— La documentation,

— Une garantie de deux ans de l’ensemble du système.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

La livraison s’effectue à l’adresse suivante:

PEMAV-CPEP, Rez-de-chaussée, Bâtiment I, CHU PASTEUR, 30 voie Romaine, 06001 Nice

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): SAV et Assistance technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): délais
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-15 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFAC / Pôle achat

Référence
Informations complémentaires

Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP.

Le marché 2020378 a été signé le 12.6.2018 et notifié au titulaire le 15.6.2018. Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi numéro 78-753 du 17.7.1978 codifié dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique I.1, après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (fax: +33 492960339/ courriel: dr20.liste.marches@cnrs.fr) au SFAC/pôle achats de la délégation Côte d'Azur et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendre de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture de site.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2018/S 125-284890 (2018-06-29)

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