Marché public de transports collectifs de la ville de Genas
Mairie de Genas
La présente consultation concerne les transports collectifs de la ville de Genas. Elle a pour objet d'assurer l'exploitation de service de transport assurant la desserte d'établissements scolaires, de complexes sportifs, d'établissements nautiques ou de tout autre lieu défini par la personne publique dans les conditions fixées au présent marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-04-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2018-09
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Genas
Adresse postale: place du général de Gaulle
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Contact
Adresse Internet: http://http://www.genas.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471132 📞
URL des documents: http://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Date de début: 2018-09-03 📅
Date de fin: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146988
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Transport du service pour accueil de loisirs et le service jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Amarez Bongho
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Genas
Adresse postale: Renseignements administratifs, correspondant: Amarez Bongho, adresse: mairie de Genas, service commande publique, place du général de Gaulle, BP 206, 69741 Genas Cedex, téléphone: +33 472471153
Code postal: 69741
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://genas.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, téléphone: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne, 69002 Lyon, Tél.: +33 478372140
Code postal: 69002
Source: OJS 2018/S 066-146988 (2018-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Numéro de référence: 2018-09
Brève description:
La présente consultation concerne les transports collectifs de la ville de Genas. Elle a pour objet d'assurer l'exploitation de service de transport assurant la desserte d'établissements scolaires, de complexes sportifs, d'établissements nautiques ou de tout autre lieu défini par la personne publique dans les conditions fixées au présent marché.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Code CPV supplémentaire: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Genas
Adresse postale: place du général de Gaulle
Code postal: 69740
Commune postale: Genas
Contact
Adresse Internet: http://http://www.genas.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-genas.fr 📧
Téléphone: +33 472471132 📞
URL des documents: http://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-03 📅
Date limite de soumission: 2018-05-07 📅
Date de publication: 2018-04-05 📅
Date de début: 2018-09-03 📅
Date de fin: 2019-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 066-146988
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande via la plate-forme dématérialisée de la mairie de Genas.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Transports scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot nº 1 — transports scolaires incluant les navettes scolaires hebdomadaires, les sorties scolaires effectuées par les écoles, les transports à la piscine de Chassieu ainsi que les transports à destination des complexes sportifs de la ville de Genas.
Afficher plus
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification et est renouvelable annuellement, par reconduction tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Le début des prestations est envisagé à la date de la rentrée scolaire 2018/2019 selon le calendrier joint au dossier de consultation.
Afficher plus
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lot nº 2 — transport du service pour accueil de loisirs des 3-6 ans «les Moussaillons» et le service jeunesse 11-17 ans, voire jusqu'à 25 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La copie du certificat d'inscription au registre des transporteurs publics routiers et les attestations d'aménagement ou copie(s) des cartes violettes des véhicules mis à disposition ou, en cas d'acquisition d'un véhicule, un bon de commande ou un engagement sur l'honneur à acquérir le véhicule.
Afficher plus
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Amarez Bongho
Adresse du profil d'acheteur: http://ville-genas.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ville-genas.e-marchespublics.com/pack/recherche_d_appels_d_offres_marches_publics_1_aapc_________1.html 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Genas
Adresse postale: Renseignements administratifs, correspondant: Amarez Bongho, adresse: mairie de Genas, service commande publique, place du général de Gaulle, BP 206, 69741 Genas Cedex, téléphone: +33 472471153
Code postal: 69741
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://genas.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, téléphone: +33 478141010, télécopie: +33 478141065, courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne, 69002 Lyon, Tél.: +33 478372140
Code postal: 69002
Source: OJS 2018/S 066-146988 (2018-04-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕