Marché pour la conception et réalisation de navigateurs de réalité augmentée pour le Museon Arlaten

Conseil départemental 13

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-05-14. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-22.

Qui ?

• Conseil départemental 13

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-03-22	Avis de marché
2018-04-09	Informations complémentaires
2018-08-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels multimédias
Numéro de référence: 2018-0009
Brève description:

Marché pour la conception et réalisation de navigateurs de réalité augmentée pour le Museon Arlaten

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels multimédias 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels multimédias 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental 13
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://marches.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-22 📅
Date limite de soumission: 2018-05-14 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-128499
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr. La remise des candidatures et des offres doit se faire exclusivement par voie électronique. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Une variante est exigée, elle est limitée à une variante par candidat, elle ne pourra porter que sur le concept du mobilier. Le périmètre technique de la variante à développer est prévu à l'article 9 du CCTP. Une prestation supplémentaire éventuelle est exigée. Sa définition complète figure article 10 du CCTP. Elle concerne le portage Web des programmes.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 135 000 EUR 💰
Brève description:

Prestations pour la conception et réalisation de navigateurs de réalité augmentée pour le Museon Arlaten. Elles comprennent des prestations de conception générale, de design mobilier, de construction de mobilier, de fourniture de matériel, de réalisation multimédia, de production de médias y compris 3D, de développement informatique et d'intégration sur place des 2 navigateurs à réalité augmentée.

Valeur estimée hors TVA: 135 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Museon Arlaten — 13200 Arles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 2213000150247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.cg13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le marché peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du département des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marches.cg13.fr.

La remise des candidatures et des offres doit se faire exclusivement par voie électronique. Concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Le financement du marché public sera effectué sur le budget du département des Bouches-du-Rhône en application des règles de la comptabilité publique.

Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires.

Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR.

Une variante est exigée, elle est limitée à une variante par candidat, elle ne pourra porter que sur le concept du mobilier. Le périmètre technique de la variante à développer est prévu à l'article 9 du CCTP. Une prestation supplémentaire éventuelle est exigée. Sa définition complète figure article 10 du CCTP. Elle concerne le portage Web des programmes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 à 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 4811389 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est: tribunal administratif de Marseille — 22-24 rue Breteuil — 13006 Marseille, courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr.

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Marseille
Adresse postale: Préfecture de région, SGAR, bd Peytral
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Fax: +33 491156190 📠
Source: OJS 2018/S 058-128499 (2018-03-22)

Informations complémentaires (2018-04-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-04-09 📅
Date limite de soumission: 2018-05-21 📅
Date de publication: 2018-04-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 069-153652
Se réfère à l'avis: 2018/S 058-128499
Numéro JO-S: 69
Source: OJS 2018/S 069-153652 (2018-04-09)

Avis d'attribution de marché (2018-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Marché pour la conception et réalisation de navigateurs de réalité augmentée pour le Museon Arlaten.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil departemental 13

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-06 📅
Date de publication: 2018-08-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 151-347387
Numéro JO-S: 151

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations pour la conception et réalisation de navigateurs de réalité augmentée pour le Museon Arlaten. Elles comprennent des prestations de conception générale, de design mobilier, de construction de mobilier, de fourniture de matériel, de réalisation multimédia, de production de médias y compris 3d, de développement informatique et d'intégration sur place des 2 navigateurs à réalité augmentée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens humains affectés à la réalisation des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal territorialement compétent est:

Tribunal Administratif de Marseille — 22-24 rue Breteuil — 13006 Marseille Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.

Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région, SGAR, boulevard Peytral
Source: OJS 2018/S 151-347387 (2018-08-06)

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