Marché de transport scolaire régulier sur le territoire de la CAGSC à Terre-de-Haut, Terre-de-Bas et Basse-Terre de 2018 à 2022
CA Sud Basse-Terre
Marché de transport scolaire régulier sur le territoire de la CAGSC à Terre-de-Haut, Terre-de-Bas et Basse-Terre de 2018 à 2022.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Boundo transport
- • JMG
- • Guadeloupe › Guadeloupe
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-10-08 | Avis de marché |
| 2019-02-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Basse-Terre
Adresse postale: place du Père Magloire, rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@casbt.gp 📧
Téléphone: +33 590996320 📞
Fax: +33 590996321 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 197-445730
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Terre-de-Haut, Terre-de-Bas
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24971007000155
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Grand Sud Caraïbe
Pays: Guadeloupe 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 197-445730 (2018-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Brève description:
Marché de transport scolaire régulier sur le territoire de la CAGSC à Terre-de-Haut, Terre-de-Bas et Basse-Terre de 2018 à 2022.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Guadeloupe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Sud Basse-Terre
Adresse postale: place du Père Magloire, rue Bébian
Code postal: 97100
Commune postale: Basse-Terre
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@casbt.gp 📧
Téléphone: +33 590996320 📞
Fax: +33 590996321 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-08 📅
Date limite de soumission: 2018-11-12 📅
Date de publication: 2018-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 197-445730
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Terre-de-Haut, Terre-de-Bas
Numéro du lot: 1
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
Pour les années scolaires 2019/2020, 2020/2021, 2021/2022 par décision expresse du pouvoir adjudicateur.
Intitulé du lot: Basse-Terre
Numéro du lot: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Terre-de-Haut, Terre-de-Bas.
Basse-Terre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Marché de services passé après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général du lot 1 du marché de «Transport scolaire régulier sur le territoire de la Communauté d'agglomération de 2018 à 2022» dont l'avis de marché a été envoyé pour publication le 7.7.2018». La présente consultation concerne les prestations de transport scolaire régulier sur le territoire de la Communauté d'agglomération à Terre-de-Haut, Terre-de-Bas et Basse-Terre. Le marché est divisé en lots. Les circuits sont organisés de manière à desservir un ou plusieurs établissements. La commune mentionnée dans la dénomination du circuit indique soit l'origine de l'axe soit la commune correspondant au bassin desservi.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 90 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24971007000155
Contact
Point de contact: Mme le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Grand Sud Caraïbe
Pays: Guadeloupe 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: Stade Félix Eboué
Commune postale: Basse-Terre
Code postal: 97100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 590814538 📞
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Fax: +33 590819670 📠
Adresse Internet: http://guadeloupe.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 197-445730 (2018-10-08)
Avis d'attribution de marché (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074890
Se réfère à l'avis: 2018/S 197-445730
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Jmg
Adresse postale: 44 rue des Bords du Bois
Commune postale: Terre-de-Bas
Code postal: 97136
Pays: France 🇫🇷
Guadeloupe 🏙️
Nom: Boundo transport
Adresse postale: Morne Marigot
Commune postale: Vieux-Habitants
Code postal: 97119
Valeur totale du marché: 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 033-074890 (2019-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de transport scolaire régulier sur le territoire de la CAGSC à Terre-de-Haut, Terre-de-Bas et Basse-Terre de 2018 à 2022.
— lot 1: Terre-de-Haut et Terre-de-Bas,
— lot 2: Basse-Terre.
Valeur totale du marché: 268 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 033-074890
Se réfère à l'avis: 2018/S 197-445730
Numéro JO-S: 33
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: Terre-de-Haut et Terre-de-Bas,
— lot 2: Basse-Terre.
Marché de transport scolaire régulier sur le territoire de la CAGSC à Terre-de-Haut, Terre-de-Bas et Basse-Terre de 2018 à 2022. Lot…
… 1: Terre-de-Haut et Terre-de-Bas.
… 2: Basse-Terre
Site principal ou lieu d'exécution:
Terre-de-Haut, Terre-de-Bas
Basse-Terre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Jmg
Adresse postale: 44 rue des Bords du Bois
Commune postale: Terre-de-Bas
Code postal: 97136
Pays: France 🇫🇷
Guadeloupe 🏙️
Nom: Boundo transport
Adresse postale: Morne Marigot
Commune postale: Vieux-Habitants
Code postal: 97119
Valeur totale du marché: 268 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2019/S 033-074890 (2019-02-11)
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