Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maintenance et de travaux des ascenseurs du patrimoine de Gier Pilat Habitat”
Produits/services: Ascenseurs📦
Brève description:
“Les entreprises devront assurer la maintenance et effectuer les travaux ponctuels des 261 ascenseurs du patrimoine de Gier Pilat Habitat.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rive de Gier — L'Horme — Lorette — Saint-Chamond
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ascenseurs📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“L'entreprise devra assurer la maintenance et effectuer les travaux ponctuels de 88 ascenseurs du patrimoine de Gier Pilat Habitat.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-02-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonsala 1 — Saint-Chamond
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“L'entreprise devra assurer la maintenance et effectuer les travaux ponctuels de 85 ascenseurs du patrimoine de Gier Pilat Habitat.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Chamond — Izieux — Centre Ville — Saint-Paul-en-Jarez
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-11-20
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-11-21
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas rendue publique.
“Le présent marché est un marché composite qui pour chacun des 3 lots est constitué pour partie d'un marché ordinaire pour les prestations de maintenance des...”
Le présent marché est un marché composite qui pour chacun des 3 lots est constitué pour partie d'un marché ordinaire pour les prestations de maintenance des ascenseurs et d'un accord-cadre à bons de commande (au sens des article 78 à 80 du décret 2016 - 360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics) sans minimum, ni maximum pour les travaux prévus au bordereau des prix.
Le marché est divisé en 3 lots avec un seul attributaire par lot.
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seront nécessaires, au cours de l'étude, les candidats peuvent prendre contact avec:
— pour les renseignements d'ordre administratif: service marchés de Gier Pilat Habitat — tél.: +33 477292929,
— pour les renseignements d'ordre techniques:
—— Gier Pilat Habitat — M. Coquerie — +33 477292929,
—— Altem agence Rhône Alpes Auvergne — M. Perrin — +33 478770120 ou +33 760591568.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'État du 16.7.2007, req. n 291545 Sté Tropic Travaux signalisation),
— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 201-457007 (2018-10-15)
Avis d'attribution de marché (2019-02-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3961915.85 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Saint-Chamond — Izieux — Centre-ville — Saint-Paul-en-Jarez
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 201-457007
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Rive de Gier — L'Horme — Lorette — Saint-Chamond
Date de conclusion du contrat: 2019-01-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Loire Ascenseurs
Adresse postale: 22 rue du Puits Rochefort — ZA de Montmartre
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 950530.33 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fonsala 1 — Saint-Chamond
Date de conclusion du contrat: 2019-01-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SCS Otis
Adresse postale: ZI de la Chauvetière — 2 rue du Vercors
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1496557.55 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Saint-Chamond — Izieux — Centre-ville — Saint-Paul-en-Jarez
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Schindler
Adresse postale:
“Direction d'agence régionale Loire Auvergne — immeuble Le Képler — 1, 3 rue Képler”
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1514827.97 💰
“Les montants indiqués dans les rubriques «Valeur totale du marché» comprennent le coût de la maintenance et le prix simulé des travaux.” Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative, pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat devant le juge des référés précontractuels du tribunal administratif,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat et/ou référé suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative) dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— à partir de la conclusion du contrat, le concurrent évincé n'est plus recevable à contester la décision du pouvoir adjudicateur concernant sa candidature et/ou son offre via le recours pour excès de pouvoir dans la mesure où il dispose dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (publication d'un avis attribution), d'un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat (Conseil d'État du 16.7.2007, req. nº 291545 société Tropic Travaux Signalisation),
— à partir de la conclusion du contrat, référé contractuel en vertu des dispositions de l'article R. 551-7 du code de justice administrative.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 025-056321 (2019-02-01)