Marché de maintenance des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique

Dynacité (OPH de l'Ain)

Consultation divisée en 8 lots. Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets:
Volet A — Entretien des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (P2R, P2NR et P3);
Volet B — La réalisation de travaux. Ce volet est fractionné en un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique;
Volet C — La programmation de travaux.
Les lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets: les volets A et B énoncés ci-avant. Le marché des lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles. Date d'effet du marché: à compter de la plus tardive des 2 dates: 1.7.2018 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Date d'échéance: 30.6.2022. Pour les volets A et C: le marché est conclu à prix global forfaitaire et révisable. Pour le volet B: le marché est à prix unitaires et révisables.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2018-01-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-01-25 Avis de marché
2018-07-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien d'ascenseurs
Numéro de référence: Maintenance ascenseurs
Brève description:
Consultation divisée en 8 lots. Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets: Volet A — Entretien des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (P2R, P2NR et P3); Volet B — La réalisation de travaux. Ce volet est fractionné en un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique; Volet C — La programmation de travaux. Les lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets: les volets A et B énoncés ci-avant. Le marché des lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles. Date d'effet du marché: à compter de la plus tardive des 2 dates: 1.7.2018 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Date d'échéance: 30.6.2022. Pour les volets A et C: le marché est conclu à prix global forfaitaire et révisable. Pour le volet B: le marché est à prix unitaires et révisables.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien d'ascenseurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité (OPH de l'Ain)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 mai 1945
Code postal: 01013
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Courrier électronique: communication@dynacite.fr 📧
Téléphone: +33 474458989 📞
Fax: +33 474458979 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9QkLXJEbpU&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9QkLXJEbpU&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-01-25 📅
Date limite de soumission: 2018-03-16 📅
Date de publication: 2018-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 019-039480
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
Tranche ferme: Volet A: contrat d'entretien des ascenseurs: 67 appareils (détail dans l'acte d'engagement). Volet B: travaux sur bon de commande (BPU). Volet C: programmation de travaux sur 6 appareils (détail dans l'acte d'engagement). Tranches optionnelles: Volet C: programmation de travaux appareils: se reporter au dossier de consultation pour le détail des lieux d'exécution.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation divisée en 8 lots. Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets:
Volet A — Entretien des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (P2R, P2NR et P3);
Volet B — La réalisation de travaux. Ce volet est fractionné en un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique;
Volet C — La programmation de travaux.
Les lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets: les volets A et B énoncés ci-avant. Le marché des lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles. Date d'effet du marché: à compter de la plus tardive des 2 dates: 1.7.2018 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Date d'échéance: 30.6.2022. Pour les volets A et C: le marché est conclu à prix global forfaitaire et révisable. Pour le volet B: le marché est à prix unitaires et révisables.
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Informations sur les lots:
Les opérateurs économiques peuvent soumissionner à l’ensemble des lots de cette consultation. Toutefois, pour les lots 1 à 6, un soumissionnaire ne pourra se voir attribuer que 3 lots au maximum. Cette règle d’attribution ne s’applique pas aux lots 7 et 8. Se reporter au règlement de consultation pour les modalités de cette règle d'attribution.
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Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Bourg — Dombes — Val de Saône
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 Ascenseurs: territoire Bourg — Dombes — Val de Saône.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Tranche ferme:
Volet A: contrat d'entretien des ascenseurs: 67 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Volet B: travaux sur bon de commande (BPU).
Volet C: programmation de travaux sur 6 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Tranches optionnelles:
Volet C: programmation de travaux appareils: se reporter au dossier de consultation pour le détail des lieux d'exécution.
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Ambérieu — Bugey — Isère
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 Ascenseurs: territoire Ambérieu — Bugey — Isère.
Informations complémentaires:
Volet A: contrat d'entretien des ascenseurs: 72 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Volet C: programmation de travaux sur 3 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Bellegarde — Pays de Gex
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot 3 Ascenseurs: territoire Bellegarde — Pays de Gex.
Informations complémentaires:
Volet C: programmation de travaux sur 12 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Volet C: programmation de travaux appareils situés: se reporter au dossier de consultation pour le détail des lieux d'exécution.
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Oyonnax — Haut-Bugey
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot 4 Ascenseurs: territoire Oyonnax — Haut-Bugey.
Informations complémentaires:
Volet A: contrat d'entretien des ascenseurs: 66 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Volet C: programmation de travaux sur 14 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Rhône — Métropole zone 1
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot 5 Ascenseurs: territoire Rhône — Métropole zone 1.
Informations complémentaires:
Volet A: contrat d'entretien des ascenseurs: 91 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Volet C: programmation de travaux sur 9 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Rhône — Métropole zone 2
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot 6 Ascenseurs: territoire Rhône — Métropole zone 2.
Informations complémentaires:
Volet A: contrat d'entretien des ascenseurs: 74 appareils (détail dans l'acte d'engagement).
Volet C: programmation de travaux sur 1 appareil (détail dans l'acte d'engagement).
Intitulé du lot: Systèmes de fermeture automatique: territoires Ambérieu — Bugey — Isère — Rhône Métropole
Numéro du lot: 7
Brève description:
Lot 7 Systèmes de fermeture automatique: territoires Ambérieu — Bugey — Isère — Rhône Métropole.
Intitulé du lot: Systèmes de fermeture automatique: territoires Bourg — Dombes Val de Saône — Bellegarde — Pays de Gex — Oyonnax — Haut-Bugey
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot 8 Systèmes de fermeture automatique: Territoires Bourg - Dombes- Val de Saône - Bellegarde - Pays de Gex - Oyonnax - Haut Bugey.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Précisé à l'annexe à l'acte d'engagement ou dans le bon de commande.
Précisé à l''annexe à l'acte d'engagement ou dans le bon de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la consultation, produiront une copie du récépissé de dépôt du centre des formalités des entreprises. Les candidats en redressement judiciaire produiront une copie du ou des jugements. Pour les candidats non établis en France, tous les certificats, déclarations, attestations, jugements, etc, produits doivent être rédigés en langue française ou accompagnés d'une traduction en langue française, certifiée conforme par un traducteur expert auprès des tribunaux, nommément désigné et ceci aux frais des seuls candidats.
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Situation économique et financière:
Compléter, dater, la lettre de candidature et compléter, dater la déclaration du candidat.
Capacité technique et professionnelle:
— compléter, dater, la déclaration du candidat,
— pour ses références, le candidat dressera une liste des contrats de prestations similaires effectuées pendant les 3 dernières années. Il en précisera les quantités, le montant global du marché ainsi que le nom et les coordonnées d’une ou plusieurs personnes référentes (les entreprises qui n’ont pas de références de même nature démontreront de façon précise et explicite, et au moyen de justificatifs appropriés, qu’elles possèdent tous les moyens et toutes les compétences requis pour exécuter le marché dans les conditions et délais prévus),
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— le soumissionnaire (et les sous-traitants le cas échéant), devra fournir une attestation sur l’honneur certifiant qu’il a pris les dispositions nécessaires afin d’obtenir de son assurance une garantie pour les dommages de toute nature causés directement ou indirectement par de l’amiante dans le cas où il serait attributaire du marché.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidats produiront en application de l’arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l’amiante, une attestation de compétence en cours de validité pour le personnel d'encadrement de chantier et opérateur de chantier. L’attestation de compétence théorique et pratique concerne le personnel de l’entreprise amené à intervenir dans le cadre des activités mentionnées à l’article R. 4412-94-2
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2018-07-16 📅
Date d'ouverture des offres: 2018-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Siège de DYNACITE.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du «mémoire technique» (se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Pondération du prix: 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique des offres notée sur 200 points est déterminée à partir du « mémoire technique »(se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9QkLXJEbpU&v=1&selected=0 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — OPH de l'Ain
Point de contact: Direction du patrimoine
Téléphone: +33 474458982 📞
Courrier électronique: l.pinetti@dynacite.fr 📧
Pays: Ain 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Dynacité — Pôle affaires juridiques
Téléphone: +33 474141043 📞

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 019-039480 (2018-01-25)
Avis d'attribution de marché (2018-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation divisée en 8 lots. Les lots 1 à 6 se décomposent en 3 volets: Volet A — entretien des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (P2R, P2NR et P3); Volet B — la réalisation de travaux. Ce volet est fractionné en un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique; Volet C — la programmation de travaux. Les lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets: les Volets A et B énoncés ci-avant. Le marché des lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles. Date d'effet du marché: à compter de la plus tardive des deux dates: 1.7.2018 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Date d'échéance: 30.6.2022. Pour les Volets A et C: le marché est conclu à prix global forfaitaire et révisable. Pour le Volet B: le marché est à prix unitaires et révisables.
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Valeur totale du marché: 2 415 977 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: DYNACITÉ (OPH de l'AIN)
Adresse postale: 390 boulevard du 8 Mai 1945
Commune postale: Bourg-en-Bresse cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-09 📅
Date de publication: 2018-07-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 132-301182
Se réfère à l'avis: 2018/S 019-039480
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires
Pour consulter les marchés, les candidats non retenus prennent contact avec Mme Pinetti au +33 474458982.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Volet A — entretien des ascenseurs et des systèmes de fermeture automatique (P2R, P2NR et P3);
Volet B — la réalisation de travaux. Ce volet est fractionné en un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum, conclu avec un seul opérateur économique;
Volet C — la programmation de travaux.
Les lots 7 et 8 se décomposent en 2 volets: les Volets A et B énoncés ci-avant. Le marché des lots 1 à 6 sont passés sous la forme d'un marché à tranches optionnelles. Date d'effet du marché: à compter de la plus tardive des deux dates: 1.7.2018 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. Date d'échéance: 30.6.2022. Pour les Volets A et C: le marché est conclu à prix global forfaitaire et révisable. Pour le Volet B: le marché est à prix unitaires et révisables.
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lot 1 ascenseurs: territoire Bourg — Dombes — Val de Saône
Lot 2 ascenseurs: territoire Ambérieu — Bugey — Isère
Lot 3 ascenseurs: territoire Bellegarde — Pays de Gex
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Oyonnax — Haut Bugey
Brève description: Lot 4 ascenseurs: Territoire Oyonnax — Haut Bugey
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Rhône — Métropole Zone 1
Brève description: Lot 5 ascenseurs: territoire Rhône — Métropole Zone 1
Intitulé du lot: Ascenseurs: territoire Rhône — Métropole Zone 2
Brève description: Lot 6 ascenseurs: territoire Rhône — Métropole Zone 2
Intitulé du lot: Systèmes de fermeture automatique: Territoires Ambérieu - Bugey - Isère - Rhône Métropole
Brève description:
Lot 7 systèmes de fermeture automatique: territoires Ambérieu — Bugey — Isère — Rhône Métropole
Intitulé du lot: Systèmes de fermeture automatique: territoires Bourg — Dombes — Val de Saône — Bellegarde — Pays de Gex — Oyonnax — Haut Bugey
Brève description:
Lot 8 systèmes de fermeture automatique: territoires Bourg — Dombes — Val de Saône — Bellegarde — Pays de Gex — Oyonnax — Haut Bugey
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Précisé à ''annexe à l'acte d'engagement ou dans le bon de commande.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-12 📅
Nom: THYSSENKRUPP ASCENSEURS — Agence de Lyon
Adresse postale: 39 rue Jules Guesde — CS 80401
Commune postale: Saint-Genis-Laval cedex
Code postal: 69564
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.thyssenkrupp-ascenseurs.fr 🌏
Valeur totale du marché: 239 262 EUR 💰
Nom: OTIS — Agence Service Lyon
Adresse postale: 3 Rue Claude Chappe
Commune postale: Saint-Didier-au-Mont-d'Or
Code postal: 69370
Adresse Internet: http://www.dynacite.fr 🌏
Valeur totale du marché: 321614.15 EUR 💰
Nom: Schindler
Adresse postale: 16 rue Abbé Gorini
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 274883.7 EUR 💰
355866.9 EUR 💰
Adresse postale: 3 rue Claude Chappe
Valeur totale du marché: 325215.8 EUR 💰
Adresse postale: 39 Rue Jules Guesde - CS 80401
Valeur totale du marché: 751 824 EUR 💰
67789.2 EUR 💰
79521.2 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Source: OJS 2018/S 132-301182 (2018-07-09)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain
Fournisseurs:
OTIS — Agence Service Lyon Schindler THYSSENKRUPP ASCENSEURS — Agence de Lyon
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation et d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'entretien d'ascenseurs