Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus Citaro E5 et E2

Saint-Étienne métropole

Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La STAS, exploitant du réseau, assure les fonctions de maîtrise d'œuvre pour l'ensemble de l'opération.
Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en quatre lots.
Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-21	Avis de marché
2019-04-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Carrosseries d'autobus
Brève description:

Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La STAS, exploitant du réseau, assure les fonctions de maîtrise d'œuvre pour l'ensemble de l'opération. Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en quatre lots. Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Carrosseries d'autobus 📦
Code CPV supplémentaire: Carrosseries d'autobus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-21 📅
Date limite de soumission: 2018-10-09 📅
Date de publication: 2018-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 184-417336
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en quatre lots.

Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).

Intitulé du lot: Rénovation carrosserie Citaro Euro 5
Numéro du lot: 1
Brève description: Rénovation carrosserie Citaro Euro 5.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Rénovation châssis Citaro Euro 2
Numéro du lot: 2
Brève description: Rénovation châssis Citaro Euro 2.
Intitulé du lot: Rénovation ou échange standard de moteur Mercedes OM 926 La Euro 5
Numéro du lot: 3
Brève description: Rénovation ou échange standard de moteur Mercedes OM 926 La Euro 5.
Intitulé du lot: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque Zf
Numéro du lot: 4
Brève description: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque Zf.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole: direction de la commande publique et des affaires juridiques
Adresse postale: 2 avenue Grüner, Cs80257
Pays: Loire 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent leur dossier de candidature avant la date et l'heure limite précitée. Cet envoi électronique s'effectue par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr.

Les candidats devront adresser un dossier de candidature comportant l'ensemble des pièces dont la production est exigée par le présent avis.

La sélection des candidatures consiste en une 1

Le dossier de consultation du marché ne sera remis qu'aux candidats sélectionnés dont les capacités techniques, professionnelles et financières auront été jugées suffisantes pour leur permettre de réaliser les prestations objet du marché. Lors de la phase offre, les candidats devront répondre à la solution de base.

Pour les lots 1 et 2, ils pourront également faire une proposition de variante.

Pour le lot 3, ils devront faire une proposition de variantes (exigée): rénovation ou échange standard de moteur mercedes om 926 la euro 5.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 184-417336 (2018-09-21)

Avis d'attribution de marché (2019-04-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La Stas, exploitant du réseau, assure les fonctions de maîtrise d'œuvre pour l'ensemble de l'opération. Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en 4 lots. Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).

Valeur totale du marché: 1404071.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-01 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-160939
Se réfère à l'avis: 2018/S 184-417336
Numéro JO-S: 68

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Rénovation châssis Citaro Euro 2.
Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF
Brève description: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-22 📅
Nom: Besset
Adresse postale: 22 rue Severine
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 284125.80 EUR 💰
56 428 EUR 💰
Nom: Motorop BRM Industries
Adresse postale: ZI Beaucueil La Vilette
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 758 268 EUR 💰
Nom: Ntts
Adresse postale: rue Appert, ZA les Renardières, BP 18
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Code postal: 21700
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 305 250 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 068-160939 (2019-04-01)

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