Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La STAS, exploitant du réseau, assure les fonctions de maîtrise d'œuvre pour l'ensemble de l'opération.
Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en quatre lots.
Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-10-09.
L'appel d'offres a été publié le 2018-09-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Marché de fournitures et services pour la rénovation d'autobus Citaro E5 et E2
Produits/services: Carrosseries d'autobus📦
Brève description:
“Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La...”
Brève description
Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La STAS, exploitant du réseau, assure les fonctions de maîtrise d'œuvre pour l'ensemble de l'opération.
Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en quatre lots.
Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation carrosserie Citaro Euro 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Carrosseries d'autobus📦
Produits/services supplémentaires: Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Rénovation carrosserie Citaro Euro 5.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation châssis Citaro Euro 2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Rénovation châssis Citaro Euro 2.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation ou échange standard de moteur Mercedes OM 926 La Euro 5
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Rénovation ou échange standard de moteur Mercedes OM 926 La Euro 5.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque Zf
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque Zf.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Retenue de garantie de 5 % du montant initial du...”
Dépôts et garanties exigés
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix révisables annuellement.
Retenue de garantie de 5 % du montant initial du marché.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
L'entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — Les candidats transmettent leur dossier de candidature avant la date et l'heure limite précitée. Cet envoi électronique s'effectue par l'intermédiaire du site: http://www.saint-etienne-metropole.fr.
Les candidats devront adresser un dossier de candidature comportant l'ensemble des pièces dont la production est exigée par le présent avis.
La sélection des candidatures consiste en une 1 phase.
Le dossier de consultation du marché ne sera remis qu'aux candidats sélectionnés dont les capacités techniques, professionnelles et financières auront été jugées suffisantes pour leur permettre de réaliser les prestations objet du marché. Lors de la phase offre, les candidats devront répondre à la solution de base.
Pour les lots 1 et 2, ils pourront également faire une proposition de variante.
Pour le lot 3, ils devront faire une proposition de variantes (exigée): rénovation ou échange standard de moteur mercedes om 926 la euro 5.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2018/S 184-417336 (2018-09-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-01) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La...”
Brève description
Saint-Etienne Métropole souhaite réaliser une rénovation technique partielle sur 47 autobus urbains de son parc, mis en service en 2000, 2008 et 2009. La Stas, exploitant du réseau, assure les fonctions de maîtrise d'œuvre pour l'ensemble de l'opération. Le marché comporte les opérations de prestations et fourniture réparties en 4 lots. Les travaux sont réalisés dans les ateliers des titulaires, l'enlèvement et les retours de matériels ont lieu dans les ateliers de l'exploitant (42270 Saint-Priest-en-Jarez).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1404071.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Rénovation châssis Citaro Euro 2.
Titre: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF
Description
Description du marché: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 184-417336
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Rénovation carrosserie Citaro Euro 5
Date de conclusion du contrat: 2019-03-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Besset
Adresse postale: 22 rue Severine
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 284125.80 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Rénovation châssis Citaro Euro 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 428 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Rénovation ou échange standard de moteur Mercedes OM 926 La Euro 5
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Motorop BRM Industries
Adresse postale: ZI Beaucueil La Vilette
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 758 268 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Rénovation de boites de vitesses automatiques de marque ZF
Nom et adresse du contractant
Nom: Ntts
Adresse postale: rue Appert, ZA les Renardières, BP 18
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Code postal: 21700
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 305 250 💰
“Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne...”
Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 068-160939 (2019-04-01)