Marché d'entretien et de maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles: — lot 1: agence Sud Gard, — lot 2: agence des Cévennes
Habitat du Gard
Sans objet
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2018-10-01. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-08-27 | Avis de marché |
| 2019-01-04 | Avis d'attribution de marché |
| 2023-02-21 | Modification d'un marché /d'une concession en cours |
Avis de marché (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2018-61-Ls
Brève description: Sans objet
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-du-gard.org 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-376998
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Agence des Cévennes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 159 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Redevance annuelle
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard: Laurence Sartori
Téléphone: +33 466628104 📞
Fax: +33 466628166 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 165-376998 (2018-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Service de gestion du réseau d'assainissement
Numéro de référence: 2018-61-Ls
Brève description: Sans objet
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Service de gestion du réseau d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard
Adresse postale: 92 bis avenue Jean Jaurès
Code postal: 30911
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat-du-gard.org 🌏
Courrier électronique: servicemarches@hdg30.fr 📧
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-27 📅
Date limite de soumission: 2018-10-01 📅
Date de publication: 2018-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 165-376998
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info — Lieu d'exécution: Gard (30) les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation retrait de dossier: Habitat du Gard, Direction des finances et de la commande publique, 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2.
Durée du marché: date fixée sur le courrier de notification au 31.12.2019 + 3 reconductions enchère électronique: non dépôt par porteur: Pour tout envoi par transporteur ou autre, les dépôts devront se faire aux heures d'ouverture d'habitat du Gard
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Agence Sud Gard
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles
Valeur estimée hors TVA: 203 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements: 3
Intitulé du lot: Agence des Cévennes
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 159 800 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation
Situation économique et financière: Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: Les modalités sont fixées dans les documents de la consultation
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Redevance annuelle
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Bordereau d'analyse
Critère de coût (pondération): 10
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27300001800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat du Gard: Laurence Sartori
Téléphone: +33 466628104 📞
Fax: +33 466628166 📠
Pays: Gard 🏙️
Adresse Internet: http://habitat-du-gard.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://habitat-du-gard.marches-publics.info — Lieu d'exécution: Gard (30) les sous critères sont détaillés dans le règlement de consultation retrait de dossier: Habitat du Gard, Direction des finances et de la commande publique, 92 bis avenue Jean Jaurès — BP 47046 — 30911 Nîmes Cedex 2.
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Durée du marché: date fixée sur le courrier de notification au 31.12.2019 + 3 reconductions enchère électronique: non dépôt par porteur: Pour tout envoi par transporteur ou autre, les dépôts devront se faire aux heures d'ouverture d'habitat du Gard
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2018/S 165-376998 (2018-08-27)
Avis d'attribution de marché (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sans objet.
Valeur totale du marché: 98409.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007486
Se réfère à l'avis: 2018/S 165-376998
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: 74 rue Maurice Le Boucher
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 38690.60 EUR 💰
Nom: Alliance Environnement Exploitation
Adresse postale: 130 rue Clément Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Valeur totale du marché: 59719.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 005-007486 (2019-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Sans objet.
Valeur totale du marché: 98409.80 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.habitatdugard.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-04 📅
Date de publication: 2019-01-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 005-007486
Se réfère à l'avis: 2018/S 165-376998
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à redevance et pour partie un accord-cadre (marché à bon de commande. Lot 1: pas de montant minimum annuel — pas de montant maximum annuel, bordereau d'analyse: 20 190,00 EUR HT. Lot 2: pas de montant minimum annuel — pas de montant maximum annuel, bordereau d'analyse: 29 617,50 EUR HT. L'avis d'appel public à la concurrence a fait l'objet d'une publication: parution BOAMP le 29.8.2018, parution JOUE le 29.8.2018, mise en ligne sur le site internet www.marches-publics.info le 27.8.2018.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-21 📅
Nom: Suez RV Osis Sud Est
Adresse postale: 74 rue Maurice Le Boucher
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 38690.60 EUR 💰
Nom: Alliance Environnement Exploitation
Adresse postale: 130 rue Clément Ader
Commune postale: Lunel
Code postal: 34400
Valeur totale du marché: 59719.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 005-007486 (2019-01-04)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154762.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: habitat du Gard
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118897
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-007486
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot1 Agence Sud Gard
Brève description:
Attribution du marché
Nom: sarp osis sud est
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 154762.40 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 040-118897 (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 154762.40 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours
Procédure
Critères d'attribution
Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: habitat du Gard
Adresse postale: 92 Bis Avenue Jean Jaurès
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-118897
Se réfère à l'avis: 2019/S 005-007486
Numéro JO-S: 40
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot1 Agence Sud Gard
Brève description:
marché d'entretien et maintenance des réseaux d'assainissement et prestations ponctuelles - lot 1 : Agence Sud Gard
Attribution du marché
Nom: sarp osis sud est
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 154762.40 EUR 💰
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, Cs 88010
Informations sur les délais d'introduction des recours: cf. Le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
Source: OJS 2023/S 040-118897 (2023-02-21)
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