Marché d'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers de l'agence d'Avignon — 3 lots: lot 1 — procédure adaptée — petit lot. Marché réservé — lots 2 et 3 — appel d'offres ouvert

SA HLM Erilia

— lot 1: procédure adaptée — petit lot (article 22 du décret 2016-360):
—— Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène,
—— marché réservé,
—— entretien courant des espaces verts,
—— pas d'élagage.
— lot 2: appel d'offres ouvert:
—— patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze,
—— entretien courant des espaces verts et élagage.
— lot 3: appel d'offres ouvert:
—— patrimoines de Cavaillon et de Robion,
—— entretien courant des espaces verts et élagage.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Pépinière du chêne vert

Qui ?

• SA HLM Erilia

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-12-21	Avis de marché
2019-04-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 201800064000010000
Brève description:

— lot 1: procédure adaptée — petit lot (article 22 du décret 2016-360): —— Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène, —— marché réservé, —— entretien courant des espaces verts, —— pas d'élagage. — lot 2: appel d'offres ouvert: —— patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze, —— entretien courant des espaces verts et élagage. — lot 3: appel d'offres ouvert: —— patrimoines de Cavaillon et de Robion, —— entretien courant des espaces verts et élagage.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: SA HLM Erilia
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Code postal: 13291
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 491184545 📞
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.erilia.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-21 📅
Date limite de soumission: 2019-01-28 📅
Date de publication: 2018-12-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 248-573788
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: procédure adaptée — petit lot (article 22 du décret 2016-360):

—— Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène,

—— marché réservé,

—— entretien courant des espaces verts,

—— pas d'élagage.

— lot 2: appel d'offres ouvert:

—— patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze,

—— entretien courant des espaces verts et élagage.

— lot 3: appel d'offres ouvert:

—— patrimoines de Cavaillon et de Robion,

Intitulé du lot: Grand Avignon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Patrimoines d'Avignon et de Vedène.

Lot 1 passé en procédure adaptée selon l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016.

Entretien courant des espaces verts. Pas d'élagage.

Marché réservé.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Les variantes sont autorisées sur le lot 1 (exigences minimales précisées dans le règlement de consultation).

Les variantes ne sont pas autorisées pour les lots 2 et 3.

Informations complémentaires:

Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.

Intitulé du lot: Orange et Bagnols-sur-Cèze
Numéro du lot: 2
Brève description:

Patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze.

Entretien courant des espaces verts (prix forfaitaire) et élagage (prix unitaires).

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Cavaillon et Robion
Numéro du lot: 3
Brève description: Patrimoines de Cavaillon et de Robion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix forfaitaires pour le lot Grand Avignon (1) et des prix forfaitaires et unitaires pour les lots Cavaillon et Robion (2), Orange et Bagnols-sur-Cèze (3).

Prix révisables annuellement (maximum 2 % par an).

Aucune avance prévue.

Délai global de paiement des prestations de 60 jours.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 05881167000015
Contact
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.erilia.fr

Le Lot 1 «Grand Avignon» est passé selon la procédure du petit lot (procédure adaptée).

Par ailleurs, il s'agit d'un marché réservé.

Les lots 2 et 3 sont passés sous la forme de la procédure d'appel d'offres ouvert.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB...) n'est pas autorisée.

Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: traitement de texte (.doc, .rtf), tableur (.xls), diaporama (.ppt), format acrobat (.pdf), images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip), les pièces contenues dans le fichier compressé doivent être signées individuellement), autocad lecture seule.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 201800064000010000.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 248-573788 (2018-12-21)

Avis d'attribution de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: procédure adaptée — Petit lot (article 22 du décret 2016-360). Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène; Marché réservé; Entretien courant des espaces verts; Pas d'élagage; Lot 2: appel d'offres ouvert Patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze; Entretien courant des espaces verts et élagage; Lot 3: appel d'offres ouvert Patrimoines de Cavaillon et de Robion; Entretien courant des espaces verts et élagage.

Valeur totale du marché: 68 570 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-05 📅
Date de publication: 2019-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 070-166093
Se réfère à l'avis: 2018/S 248-573788
Numéro JO-S: 70

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: procédure adaptée — Petit lot (article 22 du décret 2016-360).

Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène;

Marché réservé;

Entretien courant des espaces verts;

Pas d'élagage;

Lot 2: appel d'offres ouvert

Patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze;

Entretien courant des espaces verts et élagage;

Lot 3: appel d'offres ouvert

Patrimoines de Cavaillon et de Robion;

Entretien courant des espaces verts et élagage.

Description des options:

Les variantes sont autorisées sur le lot 1 (exigences minimales précisées dans le règlement de…

… consultation.)

… consultation.).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Nom: Pepiniere du Chêne vert
Adresse postale: route de Carpentras
Commune postale: Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84804
Pays: France 🇫🇷
Vaucluse 🏙️
Adresse Internet: http://www.erilia.fr 🌏
Valeur totale du marché: 68 570 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2019/S 070-166093 (2019-04-05)

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