Marché d'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers de l'agence d'Avignon — 3 lots: lot 1 — procédure adaptée — petit lot. Marché réservé — lots 2 et 3 — appel d'offres ouvert

SA HLM Erilia

— lot 1: procédure adaptée — petit lot (article 22 du décret 2016-360):
—— Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène,
—— marché réservé,
—— entretien courant des espaces verts,
—— pas d'élagage.
— lot 2: appel d'offres ouvert:
—— patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze,
—— entretien courant des espaces verts et élagage.
— lot 3: appel d'offres ouvert:
—— patrimoines de Cavaillon et de Robion,
—— entretien courant des espaces verts et élagage.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-12-21.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2018-12-21 Avis de marché
2019-04-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-12-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SA HLM Erilia
Numéro d'enregistrement national: 05881167000015
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Commune postale: Marseille
Code postal: 13291
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491184545 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.erilia.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.erilia.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: SA HLM Erilia
Adresse postale: 72 bis rue Perrin Solliers
Commune postale: Marseille
Code postal: 13291
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://www.erilia.fr 🌏
Communication
URL de participation: http://www.erilia.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers de l'agence d'Avignon — 3 lots: lot 1 — procédure adaptée — petit lot. Marché réservé — lots...”    Afficher plus
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Brève description:
“— lot 1: procédure adaptée — petit lot (article 22 du décret 2016-360): —— Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène, —— marché réservé, ——...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Grand Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution: Vaucluse 🏙️
Description du marché:
“Patrimoines d'Avignon et de Vedène. Lot 1 passé en procédure adaptée selon l'article 22 du décret 2016-360 du 25.3.2016. Entretien courant des espaces...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les variantes sont autorisées sur le lot 1 (exigences minimales précisées dans le règlement de consultation). Les variantes ne sont pas autorisées pour les...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le pouvoir adjudicateur se laisse la possibilité de négocier ou d'attribuer le marché sur la base des offres initiales.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Orange et Bagnols-sur-Cèze
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Patrimoines d'Orange et de Bagnols-sur-Cèze. Entretien courant des espaces verts (prix forfaitaire) et élagage (prix unitaires).”
Informations complémentaires: Aucune.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Cavaillon et Robion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Patrimoines de Cavaillon et de Robion. Entretien courant des espaces verts (prix forfaitaire) et élagage (prix unitaires).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, — liste...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires pour le lot Grand Avignon (1) et...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-01-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-01-29 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2018/S 248-573788 (2018-12-21)
Avis d'attribution de marché (2019-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché d'entretien des espaces verts des ensembles immobiliers de l'agence d'Avignon — 3 lots: lot 1 — Procédure adaptée — petit lot. Marché réservé. Lots 2...”    Afficher plus
Brève description:
“Lot 1: procédure adaptée — Petit lot (article 22 du décret 2016-360). Grand Avignon: patrimoines d'Avignon et de Vedène; Marché réservé; Entretien courant...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 68 570 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Les variantes sont autorisées sur le lot 1 (exigences minimales précisées dans le règlement de consultation.) Les variantes ne sont pas autorisées pour les...”    Afficher plus
Description des options:
“Les variantes sont autorisées sur le lot 1 (exigences minimales précisées dans le règlement de consultation.). Les variantes ne sont pas autorisées pour les...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 248-573788

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Grand Avignon
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Orange et Bagnols-sur-Cèze
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Cavaillon et Robion
Date de conclusion du contrat: 2019-04-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Pepiniere du Chêne vert
Adresse postale: route de Carpentras
Commune postale: Isle-sur-la-Sorgue
Code postal: 84804
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse 🏙️
URL: http://www.erilia.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 570 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2019/S 070-166093 (2019-04-05)