Marché analyses filière suivi et gestion des boues de station d'épuration

Noréade

Marché analyses filière suivi et gestion des boues de station d'épuration.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Conseil départemental de L'Aisne
• Geonord

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord
• Picardie › Aisne

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-09-13	Avis de marché
2019-07-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil
Numéro de référence: 18 D 42 SP - JP
Brève description: Marché analyses filière suivi et gestion des boues de station d'épuration.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2uoxzaHzmh 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2uoxzaHzmh 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2uoxzaHzmh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-13 📅
Date limite de soumission: 2018-10-08 📅
Date de publication: 2018-09-15 📅
Date de fin: 2020-03-31 📅
2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 178-404200
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 120 000 EUR HT. (montant non contractuel)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Collecte et analyses de boues et de sols
Numéro du lot: 1
Brève description: Collecte et analyses de boues et de sols.
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une 1
Description des options: Le marché est conclu pour une 1
Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 120 000 EUR HT. (montant non contractuel)

Intitulé du lot: Reliquats d'azote
Numéro du lot: 2
Brève description: Reliquats d'azote
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les centres d'exploitation de Noréade

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),

— extrait Kbis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais et disponibilités des résultats
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_2uoxzaHzmh 🌏
Fax: +33 320664454 📠
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2026 (à titre indicatif)

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot. Précisions sur les critères d'attribution: le critère «valeur technique de l'offre» sera jugé au regard notamment de l'organisation des collectes, les modalités de transmission des résultats… pour le lot 1: afin de vérifier la capacité du candidat à transmettre des fichiers sous format Edilabo, Noréade demande dans la réponse technique, la transmission sur un support informatique (CD, clé USB ou autre…) de résultats d'analyses (boues, sols et reliquat d'azote 3 horizons). Les résultats d'analyse de boues seront anonymisés. Les fichiers seront alors injectés dans la base de données Noréade afin d'en vérifier leurs parfaites intégrations. Tout dysfonctionnement lors de l'intégration, lié à l'architecture du fichier transmis, entraînera la l'exclusion automatique du candidat.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 178-404200 (2018-09-13)

Avis d'attribution de marché (2019-07-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Contact
Téléphone: +33 320664423 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-08 📅
Date de publication: 2019-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 132-325520
Se réfère à l'avis: 2018/S 178-404200
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Brève description: Reliquats d'azote.
Description des options:

Le marché est conclu pour une première période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les centres d'exploitation de Noréade.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
Adresse postale: Hôtel du département, rue Paul Doumer
Commune postale: Laon Cedex
Code postal: 02013
Pays: France 🇫🇷
Aisne 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Nom: Géonord
Adresse postale: 18 rue du Maréchal Haig
Commune postale: Anzin-Saint-Aubin
Code postal: 62223
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Conseil départemental de L'Aisne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Siden-Sian et ses régies Noréade

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Source: OJS 2019/S 132-325520 (2019-07-08)

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