Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché analyses filière suivi et gestion des boues de station d'épuration
18 D 42 SP - JP”
Produits/services: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Brève description: Marché analyses filière suivi et gestion des boues de station d'épuration.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Collecte et analyses de boues et de sols
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les centres d'exploitation de Noréade
Description du marché: Collecte et analyses de boues et de sols.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délais et disponibilités des résultats
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur...”
Description des options
Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 120 000 EUR HT. (montant non contractuel)”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum. À titre indicatif, le montant annuel est estimé à 120 000 EUR HT. (montant non contractuel)
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Reliquats d'azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Reliquats d'azote
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-06-30 📅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur...”
Description des options
Le marché est conclu pour une 1 période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
—...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— l'imprimé DC2, (DC2 version du 26.10.2016 ou équivalent),
— extrait Kbis datant de moins 3 mois, les formulaires DC1 et DC2 sont joints au dossier et téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années)” Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Les différentes garanties seront précisées par les candidats.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Le financement se fera par le budget assainissement de Noréade. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Avril 2026 (à titre indicatif)
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. Le marché sera conclu sous la forme d'un...”
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade. Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016. Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot. Précisions sur les critères d'attribution: le critère «valeur technique de l'offre» sera jugé au regard notamment de l'organisation des collectes, les modalités de transmission des résultats… pour le lot 1: afin de vérifier la capacité du candidat à transmettre des fichiers sous format Edilabo, Noréade demande dans la réponse technique, la transmission sur un support informatique (CD, clé USB ou autre…) de résultats d'analyses (boues, sols et reliquat d'azote 3 horizons). Les résultats d'analyse de boues seront anonymisés. Les fichiers seront alors injectés dans la base de données Noréade afin d'en vérifier leurs parfaites intégrations. Tout dysfonctionnement lors de l'intégration, lié à l'architecture du fichier transmis, entraînera la l'exclusion automatique du candidat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2018/S 178-404200 (2018-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Personne de contact: M. le président du Siden-Sian et ses régies Noréade
Téléphone: +33 320664423📞
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les centres d'exploitation de Noréade.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an...”
Description des options
Le marché est conclu pour une première période, allant au plus tôt du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Afficher plus Description
Description du marché: Reliquats d'azote.
Informations sur les options
Description des options:
“Le marché est conclu pour une première période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an...”
Description des options
Le marché est conclu pour une première période, allant au plus tôt du 1.7.2019 jusqu'au 30.6.2020. Il est reconductible 7 fois pour une durée de 1 an chacune, sur décision expresse de Noréade. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période en cours.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 178-404200
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Collecte et analyses de boues et de sols
Date de conclusion du contrat: 2019-03-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Conseil départemental de l'Aisne
Adresse postale: Hôtel du département, rue Paul Doumer
Commune postale: Laon Cedex
Code postal: 02013
Pays: France 🇫🇷
Région: Aisne🏙️
Le contractant est une PME
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Reliquats d'azote
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Géonord
Adresse postale: 18 rue du Maréchal Haig
Commune postale: Anzin-Saint-Aubin
Code postal: 62223
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: Conseil départemental de L'Aisne
“S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum ni maximum.” Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Source: OJS 2019/S 132-325520 (2019-07-08)