Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable

Noréade

Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2018-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-06-07 Avis de marché
2019-03-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: 18 E 23 SP - CL
Brève description:
Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Travaux d'installation de distribution d'eau 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Aisne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_C5ikyFeKob 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664306 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_C5ikyFeKob 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_C5ikyFeKob 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-07 📅
Date limite de soumission: 2018-09-04 📅
Date de publication: 2018-06-12 📅
Date de fin: 2020-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 110-251450
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur Général de Noréade Le présent marché est un accord cadre prévu à l'article 51 de la directive 2014/25/ue du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 78 du décret du 25.3.2016). Il n'y aura qu'un seul attributaire par lot. Concernant les critères d'attribution: Le critère «valeur technique de l'offre» est décomposé en 2 sous-critères: Sous-Critère 1: «Organisation et moyens techniques et humains mis simultanément à disposition pour l'exécution du présent marché» — coefficient de pondération: 25 %. Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de l'adéquation entre les besoins du marché et les moyens techniques et humains que le candidat s'engage à pouvoir mettre à disposition pour l'exécution du marché, l'exhaustivité et la précision de la réponse. Sous-Critère 2: «Mesures prévues en matière de Qualité Sécurité Environnement» — coefficient de pondération: 15 % Ce sous-critère sera jugé en fonction de la pertinence et de la précision de la réponse.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assainissement — centre d'avesnelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Assainissement — centre d'avesnelles.
Description des renouvellements:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de Beauvois-En-Cambrésis
Numéro du lot: 2
Brève description: Assainissement — centre de Beauvois-En-Cambrésis
Description des renouvellements:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible 4 fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible 4 fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de Cassel
Numéro du lot: 3
Brève description: Assainissement — centre de Cassel
Description des renouvellements:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible 4 fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible 4 fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement - centre de La Gorgue
Numéro du lot: 4
Brève description: Assainissement — centre de La Gorgue.
Intitulé du lot: Assainissement — centre de Le Quesnoy
Numéro du lot: 5
Brève description: Assainissement — centre de Le Quesnoy
Description des renouvellements:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.020, reconductible 4 fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de Pecquencourt Nord
Numéro du lot: 6
Brève description: Assainissement — centre de Pecquencourt Nord
Intitulé du lot: Assainissement - centre de Pecquencourt Sud
Numéro du lot: 7
Brève description: Assainissement - centre de Pecquencourt Sud.
Description des renouvellements:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.2.2019, jusqu'au 28 février 2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Description des options:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, jusqu'au 28 février 2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement - centre d'urvillers
Numéro du lot: 8
Brève description: Assainissement - centre d'urvillers.
Description des renouvellements:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1er janvier 2019, jusqu'au 28 février 2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Eau potable - centre d'avesnelles
Numéro du lot: 9
Brève description: Eau potable - centre d'avesnelles.
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Beauvois-En-Cambrésis
Numéro du lot: 10
Brève description: Eau potable - centre de Beauvois-En-Cambrésis.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Cassel
Numéro du lot: 11
Brève description: Eau potable — centre de Cassel
Intitulé du lot: Eau potable — centre de La Gorgue
Numéro du lot: 12
Brève description: Eau potable — centre de La Gorgue
Description des options:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Eau potable — centre de Le Quesnoy
Numéro du lot: 13
Brève description: Eau potable — centre de Le Quesnoy
Intitulé du lot: Eau potable - centre de Pecquencourt Nord
Numéro du lot: 14
Brève description: Eau potable — centre de Pecquencourt Nord.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Pecquencourt Sud
Numéro du lot: 15
Brève description: Eau potable — centre de Pecquencourt Sud
Intitulé du lot: Eau potable - centre d'urvillers
Numéro du lot: 16
Brève description: Eau potable - centre d'urvillers.
Description des options:
Le marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2;2020, reconductible quatre fois un an. Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Avesnelles
Beauvois-En-Cambrésis
Centre de Cassel
La Gorgue
Le Quesnoy
Pecquencourt Nord
Centre de Pecquencourt Sud.
Urvillers.
Avesnelles.
Beauvois-En-Cambrésis.
Cassel
Pecquencourt Nord.
Pecquencourt Sud

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 nouvelle version du 26.10.2016 ou équivalent), — l'imprimé Dc2, (Dc2 nouvelle version du 26.10.2016 ou équivalent), — extrait KBIS datant de moins 3 mois, les formulaires Dc1 et Dc2 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, — déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels, — bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie sur l'ensemble des factures et règlements des prestations exécutées le candidat précisera dans l'acte d'engagement s'il refuse ou accepte l'avance. Dans ce dernier cas le versement de cette avance sera conditionné à la constitution d'une garantie à première demande portant sur l'intégralité du remboursement de l'avance. Le titulaire devra la faire parvenir au maître d'œuvre avant la demande de paiement correspondant au premier acompte. Dans ce cas, l'avance ne pourra être mandatée qu'après constitution de cette garantie.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Pour les lots «eau potable», le financement se fera par le budget eau potable de Noréade. Pour les lots «assainissement», le financement se fera par le budget assainissement de Noréade. Modalités de paiement: Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire/facture transmis par le fournisseur et accepté par Noréade. Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés. Toutefois, si le marché est attribué à un groupement, ce groupement sera obligé de se transformer en groupement solidaire. S'agissant d'un marché à bons de commandes sans montant minimum ou maximum il n'est pas possible de définir, dans l'acte d'engagement, un montant ou une prestation pour chaque membre du groupement. De plus pour la bonne conduite du marché, la défaillance d'un des membres du groupement peut (et doit) être compensée par son co-traitant, d'où la nécessité de groupement solidaire.
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Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Pondération du prix: 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général de Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_C5ikyFeKob 🌏
Adresse postale: 23 avenue de la marne — CS 90101
Point de contact: M. le directeur Général de Noréade
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.noreade.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Avril 2023 (à titre indicatif)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 110-251450 (2018-06-07)
Avis d'attribution de marché (2019-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour la réalisation de petits travaux d'assainissement et d'eau potable.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Wasquehal Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-07 📅
Date de publication: 2019-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 050-116033
Se réfère à l'avis: 2018/S 110-251450
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
S'agissant des conditions financières du marché: il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assainissement — centre d'Avesnelles
Brève description: Assainissement — centre d'Avesnelles.
Description des options:
Marché passé pour une première période allant de sa date de notification, et au plus tôt le 1.1.2019, jusqu'au 28.2.2020, reconductible 4 fois 1 an. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins 2 mois avant le terme de la période annuelle en cours.
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Intitulé du lot: Assainissement — centre de Beauvois-en-Cambrésis
Brève description:
Assainissement — centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Assainissement — centre de Cassel.
Intitulé du lot: Assainissement — centre de La Gorgue
Brève description: Assainissement — centre de Le Quesnoy.
Description des options: Marché passé pour une 1
Brève description: Assainissement — centre de Pecquencourt Nord.
Intitulé du lot: Assainissement — centre de Pecquencourt Sud
Brève description: Assainissement — centre de Pecquencourt Sud.
Intitulé du lot: Assainissement — centre d'Urvillers
Brève description: Assainissement — centre d'Urvillers.
Intitulé du lot: Eau potable — centre d'Avesnelles
Brève description: Eau potable — centre d'Avesnelles.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Beauvois-en-Cambrésis
Brève description:
Eau potable — centre de Beauvois-en-Cambrésis.
Eau potable — centre de Cassel.
Eau potable — centre de La Gorgue.
Eau potable — centre de Le Quesnoy.
Intitulé du lot: Eau potable — centre de Pecquencourt Nord
Brève description: Eau potable — centre de Pecquencourt Sud.
Intitulé du lot: Eau potable — centre d'Urvillers
Brève description: Eau potable — centre d'Urvillers.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Beauvois-en-Cambrésis.
Centre de Cassel.
La Gorgue.
Le Quesnoy.
Cassel.
Pecquencourt Sud.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Entreprise Lorban & cie SAS
Adresse postale: 46 rue des Chasseurs à Pied — BP 90229
Commune postale: La Longueville
Code postal: 59570
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-01-04 📅
Nom: Entreprise SARL TLT
Adresse postale: 6 rue Maréchal
Commune postale: Inchy
Code postal: 59540
Nom: Entreprise Sogea Nord hydraulique
Adresse postale: Port de Santes — 6e rue, BP 4004, Santes
Commune postale: Wavrin Cedex
Code postal: 59536
Nom: Entreprise Sogea nord hydraulique
Adresse postale: 46 rue des Chasseurs à Pied, BP 90229
Date de conclusion du contrat: 2019-01-09 📅
Nom: Entreprise Hydram SAS
Adresse postale: 771 Zone d'Activités du Faubourg
Commune postale: Rosult
Code postal: 59230
Date de conclusion du contrat: 2019-01-15 📅
Nom: Entreprise Colas agence Aisnes SAS
Adresse postale: ZI Le Royeux, 2 rue Gustave Eiffel
Commune postale: Gauchy
Code postal: 02430
Pays: Aisne 🏙️
Nom: Entreprise Sogea Nord Hydraulique SAS
Adresse postale: Agence Pays du Hainaut, zone industrielle de La Renaissance 93, rue Pierre Lescot
Commune postale: Somain
Code postal: 59490
Nom: Entreprise Sogea Nord Hydraulique
Adresse postale: Port de Santes — 6e rue, BP 4004 Santes
Date de conclusion du contrat: 2018-12-19 📅
2019-01-12 📅
Nom: Entreprise Robineau Frères
Adresse postale: 54 rue du Pont du Houblon
Commune postale: Bouvignies
Code postal: 59870
Nom: Entreprise EURL Hecq travaux publics
Adresse postale: 430 rue de l'Église
Commune postale: Hecq
Code postal: 59530
Date de conclusion du contrat: 2019-02-12 📅
Nom: Entreprise EMR Douaisis
Adresse postale: 76 rue Raoul Blanchard
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Nom: Entreprise EMR
Adresse postale: 2 chemin du Blocus
Commune postale: Haisnes
Code postal: 62138
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Nom: Entreprise Ledent Visticot SNE
Adresse postale: 2 bis rue du Château d'eau
Commune postale: Gouy-sous-Bellonne
Code postal: 62112
Date de conclusion du contrat: 2018-12-11 📅
Nom: Entreprise Travaux publics & assainissement sas (TPA)
Adresse postale: route de Chambry, BP 2
Commune postale: Athies-sous-Laon
Code postal: 02840
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1
Source: OJS 2019/S 050-116033 (2019-03-07)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord Picardie Aisne
Fournisseurs:
Entreprise Colas agence Aisnes SAS entreprise EMR Entreprise EMR Douaisis Entreprise EURL Hecq travaux publics Entreprise Hydram SAS Entreprise Ledent Visticot SNE Entreprise Lorban & cie SAS Entreprise Robineau Freres Entreprise SARL TLT Entreprise Sogea Nord hydraulique
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux de construction de pipelines, de... Travaux généraux de construction pour pipelines Travaux de pose de conduites Ouvrages annexes de pipelines et de câbles Ouvrages annexes pour canalisations d'eau Travaux relatifs aux conduites... Travaux de construction d'égouts