Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage dans divers bâtiments de Saint-Étienne Métropole (Loire)

Saint-Étienne métropole

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage dans divers bâtiments de Saint-Étienne Métropole.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 14.3.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-01-02. L'appel d'offres a été publié le 2018-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Finsecur
• SPIE Facilities

Qui ?

• Saint-Étienne métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-11-08	Avis de marché
2019-03-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage dans divers bâtiments de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 14.3.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Code postal: 42006
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 477497407 📞
Fax: +33 477499821 📠
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-01-02 📅
Date de publication: 2018-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 217-496604
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage dans divers bâtiments de Saint-Étienne Métropole.

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 14.3.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure.

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2.

La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du stade Geoffroy Guichard et du centre aquatique et de remise en forme Nautiform
Numéro du lot: 1
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du stade Geoffroy Guichard et du centre aquatique et de remise en forme Nautiform.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 2, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage du Mamc et de la réserve des Trois Musées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage du Mamc et de la réserve des Trois Musées.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage de la Cité du Design
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage de la Cité du Design.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage des bâtiments Eco-Esrie
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage du BHT.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage - autres bâtiments
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage — autres bâtiments.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Si le candidat n'utilise pas le formulaire DC1, il devra alors impérativement fournir conformément aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 25.7.2015 modifiée et à l'article 48-i-1

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.

Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.

Prix révisables annuellement.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Étienne Métropole.

Il s'agit d'un accord-cadre mixte sans minimum, ni maximum:

— maintenance préventive: prestation sur toute la durée de l'accord-cadre, prix forfaitaires révisables à chaque date anniversaire de l'accord-cadre,

— maintenance corrective: prestations réalisées sur bons de commande, prix unitaires et forfaitaires révisables à chaque date anniversaire de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-01-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — une visite sur site est obligatoire pour les sites désignés ci-dessous. Centre aquatique et de remise en forme Nautiform (Contact: Jean Noel Georges — +33 670011660) et Stade Geoffroy Guichard (Contact: Christophe Chavanne — +33 623581932): les 03 ou 10.12.2018 (8:30 à 10:30) (rendez-vous au Nautiform pour le début de la visite)

— pépinière d'entreprises de Montreynaud et Bâtiment hautes technologies (BHT) (Contact: Wilfried Ewald — +33 625820643 ou +33 477492147): les 3 ou 10.12.2018 de 10:30 à 11:30,

— réserve des trois Musées (Contact: Philippe Jurine — +33 427405282): les 3 ou 10.12.2018 de 11:30 à 12:00,

— musée d'art Moderne et Contemporain (Contact: Philippejurine -04 27 40 52 82): les 3 ou 10.12.2018 de 13:45 à 15:15,

— église Le Corbusier (Contact: Wilfried Ewald — +33 625820643 ou +33 477492147): les 3 ou 10.12.2018 à partir de 15:30,

— cité du Design (Contact: Nicolas Abras — +33 646643405 ou +33 477398273): les 4 ou 11.12.2018 à partir de 9:00.

Les candidats devront confirmer leur présence au moins deux jours avant la date de la visite auprès des responsables de sites cités ci-dessus. Les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr.

Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2018/S 217-496604 (2018-11-08)

Avis d'attribution de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage dans divers bâtiments de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 14.3.2019 ou de sa date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans.

Valeur totale du marché: 56 088 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-155300
Se réfère à l'avis: 2018/S 217-496604
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du stade Geoffroy Guichard et du Centre Aquatique et de remise en forme Nautiform
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage du stade Geoffroy Guichard et du Centre Aquatique et de remise en forme Nautiform.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage de la cité du Design
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage de la cité du Design.

Intitulé du lot: Maintenance préventive et corrective des Systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage — autres bâtiments
Brève description:

Maintenance préventive et corrective des systèmes de sécurité incendie (SSI) et de désenfumage — autres bâtiments.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-19 📅
Nom: Finsecur
Adresse postale: 62 rue Ernest Renan
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 13 572 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-21 📅
Valeur totale du marché: 10 297 EUR 💰
22 384 EUR 💰
Nom: Spie Facilities
Adresse postale: 23 Montée de Castellane
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3 992 EUR 💰
5 843 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3

Référence
Informations complémentaires

Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public. Chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2019/S 066-155300 (2019-03-29)

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