Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance entretien et réparation de véhicules
18S0011
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Brève description: Maintenance entretien et réparation de véhicules
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Andrézieux-Bouthéon véhicules de - 3,5 t
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de voitures📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Andrézieux-Bouthéon véhicules de - 3,5 t
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour...”
Description des renouvellements
Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Atelier departemental véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Atelier departemental véhicules de - 3,5 T
Description des renouvellements:
“Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour...”
Description des renouvellements
Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balbigny véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Balbigny véhicules de - 3,5 T
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Belmont de la loire véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Belmont de la loire véhicules de - 3,5 T
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boen sur lignon véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Boen sur lignon véhicules de - 3,5 T
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg argental véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Bourg argental véhicules de - 3,5 T
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bussieres véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Bussieres véhicules de - 3,5 T
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chalmazel véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Chalmazel véhicules de - 3,5 T
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charlieu véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Charlieu véhicules de - 3,5 T
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chavanay véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Chavanay véhicules de - 3,5 T
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chazelles sur lyon véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Chazelles sur lyon véhicules de - 3,5 T
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cordelle véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Cordelle véhicules de - 3,5 T
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cremeaux véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Cremeaux véhicules de - 3,5 T
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cuinzier véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Cuinzier véhicules de - 3,5 T
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Doizieux véhicules de -3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Doizieux véhicules de -3,5 T
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feurs véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Feurs véhicules de - 3,5 T
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Firminy véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Firminy véhicules de - 3,5 T
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Grammond véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Grammond véhicules de - 3,5 T
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jonzieux véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Jonzieux véhicules de - 3,5 T
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La pacaudiere véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: La pacaudiere véhicules de - 3,5 T
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La ricamarie véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: La ricamarie véhicules de - 3,5 T
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La terrasse sur dorlay véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: La terrasse sur dorlay véhicules de - 3,5 T
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le berland / roche la moliere véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: Le berland / roche la moliere véhicules de - 3,5 T
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le cergne véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Le cergne véhicules de - 3,5 T
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le chambon feugerolles véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Le chambon feugerolles véhicules de - 3,5 T
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maclas véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Maclas véhicules de - 3,5 T
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marlhes / saint regis du coin véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché: Marlhes / saint regis du coin véhicules de - 3,5 T
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montagny véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Montagny véhicules de - 3,5 T
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montbrison véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché: Montbrison véhicules de - 3,5 T
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montrond les bains véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché: Montrond les bains véhicules de - 3,5 T
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Neulise véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché: Neulise véhicules de - 3,5 T
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noiretable véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché: Noiretable véhicules de - 3,5 T
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Panissieres véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché: Panissieres véhicules de - 3,5 T
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pelussin véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché: Pelussin véhicules de - 3,5 T
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Perigneux véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché: Perigneux véhicules de - 3,5 T
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pouilly sous charlieu véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché: Pouilly sous charlieu véhicules de - 3,5 T
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Regny véhicules de -3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché: Regny véhicules de -3,5 T
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renaison véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché: Renaison véhicules de - 3,5 T
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rive de gier véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché: Rive de gier véhicules de - 3,5 T
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roanne véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché: Roanne véhicules de - 3,5 T
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rozier en donzy véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché: Rozier en donzy véhicules de - 3,5 T
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sail sous couzan véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché: Sail sous couzan véhicules de - 3,5 T
4️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint alban les eaux véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Description
Description du marché: Saint alban les eaux véhicules de - 3,5 T
4️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint bonnet le château / saint nizier de fornas véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Description du marché: Saint bonnet le château / saint nizier de fornas véhicules de - 3,5 T
4️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint chamond véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Description
Description du marché: Saint chamond véhicules de - 3,5 T
4️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint christo en jarez véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Description du marché: Saint christo en jarez véhicules de - 3,5 T
4️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint cyr de valorges véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Description
Description du marché: Saint cyr de valorges véhicules de - 3,5 T
4️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint denis de cabanne véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Description
Description du marché: Saint denis de cabanne véhicules de - 3,5 T
4️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint etienne la metare véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 49
Description
Description du marché: Saint etienne la metare véhicules de - 3,5 T
5️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint etienne la terrasse véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 50
Description
Description du marché: Saint etienne la terrasse véhicules de - 3,5 T
5️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint etienne severine véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 51
Description
Description du marché: Saint etienne severine véhicules de - 3,5 T
5️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint galmier véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 52
Description
Description du marché: Saint galmier véhicules de - 3,5 T
5️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint genest malifaux véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 53
Description
Description du marché: Saint genest malifaux véhicules de - 3,5 T
5️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint georges en couzan véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 54
Description
Description du marché: Saint georges en couzan véhicules de - 3,5 T
5️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint germain laval véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 55
Description
Description du marché: Saint germain laval véhicules de - 3,5 T
5️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint heand véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 56
Description
Description du marché: Saint heand véhicules de - 3,5 T
5️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint jean bonnefonds véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 57
Description
Description du marché: Saint jean bonnefonds véhicules de - 3,5 T
5️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint jean soleymieux véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 58
Description
Description du marché: Saint jean soleymieux véhicules de - 3,5 T
5️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint julien molin molette véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 59
Description
Description du marché: Saint julien molin molette véhicules de - 3,5 T
6️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint just en chevalet véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 60
Description
Description du marché: Saint just en chevalet véhicules de - 3,5 T
6️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint just la pendue véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 61
Description
Description du marché: Saint just la pendue véhicules de - 3,5 T
6️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint just saint rambert véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 62
Description
Description du marché: Saint just saint rambert véhicules de - 3,5 T
6️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint martin la plaine véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 63
Description
Description du marché: Saint martin la plaine véhicules de - 3,5 T
6️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint martin la sauvete véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 64
Description
Description du marché: Saint martin la sauvete véhicules de - 3,5 T
6️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint martin lestra véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 65
Description
Description du marché: Saint martin lestra véhicules de - 3,5 T
6️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint maurice en gourgois véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 66
Description
Description du marché: Saint maurice en gourgois véhicules de - 3,5 T
6️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint pierre de Bœuf véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 67
Description
Description du marché: Saint pierre de Bœuf véhicules de - 3,5 T
6️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint romain le puy véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 68
Description
Description du marché: Saint romain le puy véhicules de - 3,5 T
6️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint sauveur en rue véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 69
Description
Description du marché: Saint sauveur en rue véhicules de - 3,5 T
7️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint symphorien de lay véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 70
Description
Description du marché: Saint symphorien de lay véhicules de - 3,5 T
7️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sury le comtal véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 71
Description
Description du marché: Sury le comtal véhicules de - 3,5 T
7️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Usson en forez véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 72
Description
Description du marché: Usson en forez véhicules de - 3,5 T
7️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vallee du gier véhicules de - 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 73
Description
Description du marché: Vallee du gier véhicules de - 3,5 T
7️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Andrezieux boutheon véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 74
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de camions📦
Description du marché: Andrezieux boutheon véhicules de + 3,5 T
7️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Balbigny véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 75
Description
Description du marché: Balbigny véhicules de + 3,5 T
7️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Boen sur lignon véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 76
Description
Description du marché: Boen sur lignon véhicules de + 3,5 T
7️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bourg argental véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 77
Description
Description du marché: Bourg argental véhicules de + 3,5 T
7️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charlieu véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 78
Description
Description du marché: Charlieu véhicules de + 3,5 T
7️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cremeaux véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 79
Description
Description du marché: Cremeaux véhicules de + 3,5 T
8️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Feurs véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 80
Description
Description du marché: Feurs véhicules de + 3,5 T
8️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Firminy véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 81
Description
Description du marché: Firminy véhicules de + 3,5 T
8️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maclas véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 82
Description
Description du marché: Maclas véhicules de + 3,5 T
8️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montbrison véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 83
Description
Description du marché: Montbrison véhicules de + 3,5 T
8️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Montrond les bains véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 84
Description
Description du marché: Montrond les bains véhicules de + 3,5 T
8️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rive de gier véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 85
Description
Description du marché: Rive de gier véhicules de + 3,5 T
8️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Roanne véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 86
Description
Description du marché: Roanne véhicules de + 3,5 T
8️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint bonnet le château / saint nizier de fornas véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 87
Description
Description du marché: Saint bonnet le château / saint nizier de fornas véhicules de + 3,5 T
8️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint chamond véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 88
Description
Description du marché: Saint chamond véhicules de + 3,5 T
8️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint etienne nord véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 89
Description
Description du marché: Saint etienne nord véhicules de + 3,5 T
9️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint etienne ouest véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 90
Description
Description du marché: Saint etienne ouest véhicules de + 3,5 T
9️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint etienne sud véhicules de + 3,5 T
Titre
Numéro d'identification du lot: 91
Description
Description du marché: Saint etienne sud véhicules de + 3,5 T
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-10-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-10-16
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être renouvelé à son échéance
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Modalités de retrait des documents: AR, sur place, par voie électronique les horaires de l'établissement sont du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de...”
Modalités de retrait des documents: AR, sur place, par voie électronique les horaires de l'établissement sont du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum, en application de l'article 78-I alinéa 3 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an à compter de la notification du marché. Sauf dénonciation par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 3 mois avant l'échéance annuelle, le marché est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 4 ans. Montant estimatif annuel pour les véhicules de - 3,5 t: 85 000 EUR HT. Montant estimatif annuel pour les véhicules de + 3,5 t: 80 000 EUR HT.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml🌏
Source: OJS 2018/S 176-399183 (2018-09-11)