Maintenance des installations électriques HTA — BT — CFA au stade de l'Aube

Troyes Champagne Métropole

Le présent marché public a pour objet la maintenance et exploitation des installations électriques HTA — BT — CFA, groupes électrogènes, onduleurs, éclairage et dispositifs associés, éclairage de sécurité, vidéosurveillance du Stade de l'aube.
Le stade de l'Aube est classé ERP de 1 catégorie, avec un effectif maximum de 20 874 personnes, type PA avec activités de type x, l et N.
La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte:
— la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires dans la limite d'un montant maximum de 50 000 EUR HT par an. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande,
— la maintenance préventive sera à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP.
Une visite des lieux est obligatoire. Les modalités de la visite sont indiquées à l'article 3.4.1 du règlement de consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-08-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-08-24 Avis de marché
2018-11-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-08-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Exploitation d'installations électriques
Numéro de référence: M2018-098
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la maintenance et exploitation des installations électriques HTA — BT — CFA, groupes électrogènes, onduleurs, éclairage et dispositifs associés, éclairage de sécurité, vidéosurveillance du Stade de l'aube. Le stade de l'Aube est classé ERP de 1 La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte: — la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires dans la limite d'un montant maximum de 50 000 EUR HT par an. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande, — la maintenance préventive sera à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP. Une visite des lieux est obligatoire. Les modalités de la visite sont indiquées à l'article 3.4.1 du règlement de consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Exploitation d'installations électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Exploitation d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: http://troyes-champagne-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Téléphone: +33 325452727 📞
Fax: +33 325452719 📠
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-24 📅
Date limite de soumission: 2018-09-28 📅
Date de publication: 2018-08-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 164-374869
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
La consultation est passée selon une procédure formalisée, en application des articles 25, 33, 66 à 68, 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte: — la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires dans la limite d'un montant maximum de 50 000 EUR HT par an. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande, — la maintenance préventive sera traitée à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP. Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant. Les renseignements relatifs à la consultation peuvent être demandés aux adresses suivantes: Fax:+33 0325452719 Courriel: marches.publics@troyes-cm.fr Profil d'acheteur de Troyes Champagne Métropole: www.xmarches.fr Dans le détail de la consultation utilisez la fonctionnalité: «poser une question»
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la maintenance et exploitation des installations électriques HTA — BT — CFA, groupes électrogènes, onduleurs, éclairage et dispositifs associés, éclairage de sécurité, vidéosurveillance du Stade de l'aube.
Le stade de l'Aube est classé ERP de 1
La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte:
— la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires dans la limite d'un montant maximum de 50 000 EUR HT par an. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande,
— la maintenance préventive sera à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP.
Une visite des lieux est obligatoire. Les modalités de la visite sont indiquées à l'article 3.4.1 du règlement de consultation.
Intitulé du lot: Maintenance des installations électriques HTA — BT — CFA au Stade de l'Aube
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la maintenance et exploitation des installations électriques HTA — BT — CFA, groupes électrogènes, onduleurs, éclairage et dispositifs associés, éclairage de sécurité, vidéosurveillance du Stade de l'Aube.
Le stade de l'Aube est classé ERP de 1r
— la maintenance préventive sera à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP
Durée de l'accord: 8 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre court à compter de sa date de notification au titulaire et jusqu'au 15.7.2019 (date anniversaire).
L'accord-cadre est reconductible à sa date anniversaire de manière tacite 3 fois et pour une période d'1 an
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Stade de l'Aube avenue Robert Schuman 10000 Troyes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (ou formulaire DC1) et le cas échéant, la délégation de signature
Situation économique et financière:
Une déclaration indiquant si le candidat fait oui ou non l'objet d'une procédure de redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (cette déclaration est prévue à l'article D du formulaire Dc2)
Capacité technique et professionnelle:
— certificat(s) de qualification professionnelle:
—— Qualifelec MIE 2,
—— Qualifelec ME 1,
—— Gigrel.
La preuve de la capacité professionnelle du candidat peut être apportée notamment par ces certificats d'identité professionnelle ou une attestation de qualification équivalente.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— présentation d'une liste des services exécutés (non sous-traités) au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (cette déclaration est prévue dans le cadre F du formulaire DC2).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:15
Lieu: Troyes Champagne Métropole
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: http://www.xmarches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
La consultation est passée selon une procédure formalisée, en application des articles 25, 33, 66 à 68, 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics.
La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte:
— la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires dans la limite d'un montant maximum de 50 000 EUR HT par an. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande,
— la maintenance préventive sera traitée à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP.
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées sur les budgets propres du pouvoir adjudicateur contractant.
Les renseignements relatifs à la consultation peuvent être demandés aux adresses suivantes:
Fax:+33 0325452719
Profil d'acheteur de Troyes Champagne Métropole: www.xmarches.fr
Dans le détail de la consultation utilisez la fonctionnalité: «poser une question»

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Chalons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Recours spécifiques contrats publics:
— référé précontractuel: sur la base de l'art L. 551-13 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché public.
— référé contractuel: sur la base de l'art L. 551-15 et suivant du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé pendant une période de 6 mois à compter de la date de conclusion du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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Recours de droit commun:
— recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que ce recours interrompt le cours du délai contentieux,
— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi
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M2018-098 Maintenance et exploitation des installations électriques au Stade de l'Aube — règlement de la consultation
Page 19/19
— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale.
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— introduction d'une demande devant le préfet de l'aube: dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire
Source: OJS 2018/S 164-374869 (2018-08-24)
Avis d'attribution de marché (2018-11-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la maintenance et exploitation des installations électriques HTA — BT — CFA, groupes électrogènes, onduleurs, éclairage et dispositifs associés, éclairage de sécurité, vidéosurveillance du stade de l'Aube. Le stade de l'Aube est classé ERP de 1 La consultation aboutira à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire, traité à prix mixte: — la maintenance corrective sera traitée à prix unitaires dans la limite d'un montant maximum de 50 000 EUR HT par an. Le titulaire sera consulté à chaque survenance d'un besoin par l'émission de bons de commande, — la maintenance préventive sera à prix global et forfaitaire. Les interventions sont décrites au sein du CCTP.
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Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-28 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530738
Se réfère à l'avis: 2018/S 164-374869
Numéro JO-S: 232

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché public a pour objet la maintenance et exploitation des installations électriques HTA — BT — CFA, groupes électrogènes, onduleurs, éclairage et dispositifs associés, éclairage de sécurité, vidéosurveillance du stade de l'Aube. Le stade de l'Aube est classé ERP de 1
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Intitulé du lot: Maintenance et exploitation des installations électriques HTA-BT-CFA au stade de l'Aube

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-25 📅
Nom: Santerne Energies Est
Adresse postale: 40 avenue de l'Europe
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 94 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: sur la base de l'art. L. 551-13 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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— référé contractuel: sur la base de l'art. L. 551-15 et suivant du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé pendant une période de 6 mois à compter de la date de conclusion du contrat aux fins d'annulation en cas de manquement aux obligations de publicité et/ou de mise en concurrence.
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— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de l'article L. 521-1 du Code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R. 421-1 du Code de justice administrative,
— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires doit être exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi M2018-098 Maintenance et exploitation des installations électriques au stade de l'Aube — règlement de la consultation,
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— référé indemnitaire: pouvant être intenté dans les 2 mois d'une décision expresse de rejet de la demande préalable (article R. 421-1 et suivants du CJA) ou sans délai dans le cas d'une décision implicite de rejet née du silence gardé par le pouvoir adjudicateur pendant plus de 2 mois à compter de la réception de la demande préalable et sous réserve des dispositions de la loi du 31.12.1968 relative à la prescription quadriennale,
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— introduction d'une demande devant le préfet de l'Aube: dans les 2 mois à compter de la date à laquelle l'acte litigieux est devenu exécutoire.
Source: OJS 2018/S 232-530738 (2018-11-28)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Aube
Produits/services:
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