Location maintenance des équipements de reprographie services et logiciels associés

Ville de Roanne

Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivant: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Notre-Dame de Boisset, Riorges, Villerest, l'office du tourisme de Roannais Agglomération, la Roannaise de l'Eau, le Syndicat d'études et d'élimination des déchets du Roannais (SEEDR) et le centre communal d'action sociale du Coteau. Le descriptif des prestations est stipulé dans le Cahier des clauses techniques particulières.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ELAN
• RBI

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-02	Avis de marché
2018-10-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance et réparation de matériel de reprographie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Maintenance et réparation de matériel de reprographie 📦
Code CPV supplémentaire: Photocopieurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-02 📅
Date limite de soumission: 2018-08-28 📅
Date de publication: 2018-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 127-289796
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Multifonctions libre-service pour les services administratifs
Numéro du lot: 1
Brève description: Multifonctions libre-service pour les services administratifs
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Multifonctions libre-service pour les écoles
Numéro du lot: 2
Brève description: Multifonctions libre-service pour les écoles.
Intitulé du lot: Multifonctions de production pour le service reprographie de la ville de Roanne
Numéro du lot: 3
Brève description: Multifonctions de production pour le service reprographie de la ville de Roanne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service et mise en œuvre
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roanne: M. Gilles Rondet
Adresse postale: Direction cadre de vie — pôle achats/finances — service commande publique, centre administratif Paul Pillet — 2e étage, place de l'Hôtel de Ville
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Roanne: Mme Mélanie Chizelle

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat;

Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 127-289796 (2018-07-02)

Avis d'attribution de marché (2018-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivants: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Notre-Dame-de-Boisset, Riorges, Villerest, l'office du tourisme de Roannais Agglomération, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'études et d'élimination des déchets du Roannais (SEEDR) et le centre communal d'action sociale du Coteau. Le descriptif des prestations est stipulé dans le cahier des clauses techniques particulières.

Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-24 📅
Date de publication: 2018-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 207-473031
Se réfère à l'avis: 2018/S 127-289796
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Multifonctions libre-service pour les services administratifs.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 📅
Nom: Élan
Adresse postale: 250 rue de la Maladière
Commune postale: Parigny
Code postal: 42120
Pays: France 🇫🇷
Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 170 500 EUR 💰
Nom: Rbi
Adresse postale: ZA Les Berges du Rhins
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2018/S 207-473031 (2018-10-24)

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