Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivant: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Notre-Dame de Boisset, Riorges, Villerest, l'office du tourisme de Roannais Agglomération, la Roannaise de l'Eau, le Syndicat d'études et d'élimination des déchets du Roannais (SEEDR) et le centre communal d'action sociale du Coteau. Le descriptif des prestations est stipulé dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2018-08-28.
L'appel d'offres a été publié le 2018-07-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2018-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Roanne
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Roanne
Code postal: 42328
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477232000📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr📧
Fax: +33 477232190 📠
Région: Loire🏙️
URL: https://www.aggloroanne.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏 Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Roanne: M. Gilles Rondet
Adresse postale:
“Direction cadre de vie — pôle achats/finances — service commande publique, centre administratif Paul Pillet — 2e étage, place de l'Hôtel de Ville”
Commune postale: Roanne
Code postal: 42328
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
URL de l'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏 Communication
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏 Communication (participation)
Nom: Mairie de Roanne: Mme Mélanie Chizelle
Adresse postale:
“Direction cadre de vie — pôle achats/finances — service commande publique, centre administratif Paul Pillet — 2e étage, place de l'Hôtel de Ville”
Commune postale: Roanne
Code postal: 42328
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr📧
Région: Loire🏙️
URL: http://www.loire.fr/e-marchespublics🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Location maintenance des équipements de reprographie services et logiciels associés”
Produits/services: Maintenance et réparation de matériel de reprographie📦
Brève description:
“Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivant: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le...”
Brève description
Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivant: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Notre-Dame de Boisset, Riorges, Villerest, l'office du tourisme de Roannais Agglomération, la Roannaise de l'Eau, le Syndicat d'études et d'élimination des déchets du Roannais (SEEDR) et le centre communal d'action sociale du Coteau. Le descriptif des prestations est stipulé dans le Cahier des clauses techniques particulières.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multifonctions libre-service pour les services administratifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Photocopieurs📦
Produits/services supplémentaires: Télécopieurs📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Multifonctions libre-service pour les services administratifs
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Service et mise en œuvre
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application de l'article 30-i.7º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multifonctions libre-service pour les écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Multifonctions libre-service pour les écoles.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multifonctions de production pour le service reprographie de la ville de Roanne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Multifonctions de production pour le service reprographie de la ville de Roanne.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2018-08-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2018-08-29
00:00 📅
“Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat;
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2018/S 127-289796 (2018-07-02)
Avis d'attribution de marché (2018-10-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivants: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le...”
Brève description
Il s'agit d'un groupement de commandes composé des membres suivants: Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Commelle-Vernay, La Pacaudière, Le Coteau, Mably, Notre-Dame-de-Boisset, Riorges, Villerest, l'office du tourisme de Roannais Agglomération, la Roannaise de l'eau, le Syndicat d'études et d'élimination des déchets du Roannais (SEEDR) et le centre communal d'action sociale du Coteau. Le descriptif des prestations est stipulé dans le cahier des clauses techniques particulières.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Multifonctions libre-service pour les services administratifs.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2018/S 127-289796
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Multifonctions libre-service pour les services administratifs
Date de conclusion du contrat: 2018-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Élan
Adresse postale: 250 rue de la Maladière
Commune postale: Parigny
Code postal: 42120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Multifonctions libre-service pour les écoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Rbi
Adresse postale: ZA Les Berges du Rhins
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Multifonctions de production pour le service reprographie de la ville de Roanne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel, prévu aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2018/S 207-473031 (2018-10-24)